Philios
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 |  Sujet: Crazydog - Esclavagisme - Relaxe - 15 Octobre 1456 Mar 29 Mar - 6:08 | |
| Crazydog - Esclavagisme - du 2 octobre au 15 octobre 1456 - relaxé
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 15 octobre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Madame le Juge,
J'ouvre ce jour, un procès à l'encontre du sieur Crazydog au chef d'accusation d'Esclavagisme.
Ce messire a encore embauché, et je dis bien encore car il s'agit là d'un récidiviste connu des services de Police de la ville d'Orthez, une victime dénommée Bordelaisedu33, le 29 septembre dernier pour un salaire miséreux de 12 écus !
Dois-je rappeler à l'Accusé que selon la Loi Béarnaise, tout embauche en dessous de 12 écus est considérée comme un délit d'esclavagisme ?
"Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."
Messire Crazydog, vous avez une nouvelle fois bafoué cette Loy non plus seulement municipale, mais bien Comtale ! Vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme. Il est grand temps de vous martelez cette Loy dans la têste une bonne fois pour toute !
Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ?
Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
"Faict à Pau, le 2 octobre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Tout cela n'est que concours de circonstances, en effet une premiere fois j'ai fait cette erreur ne connaissant pas cette loi, pour la seconde c'est une erreur de manipulation, je n'est eu le temps de retirer mon offre... Quoi qu il en soit nul n'est censé ignorer la loi, j'assumerai donc mes erreurs. Dans l'attente d'un verdict clément je vous salut. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur écoutait tranquillement l'Accusé qui s'expliquait rapidement. Il prit note des commentaires de celui-ci puis se mit à réfléchir quelques secondes en relisant les propos avant de prendre la parole et d'annoncer la peine demandée par la Procure*
Bien, je vous remercie messire Crazydog pour vos éclaircissements, sachez que j'en ai pris bonne note.
Vous reconnaissez donc les faits, vous êstes prêt à assumer vos erreurs, que vous avez jà commis par deux fois et dont j'espère qu'il s'agira cette fois de la dernière.
Attendu, que l'Accusé reconnait ses fautes,
Attendu, qu'il manifeste la volonté de coopérer,
Attendu, qu'il s'agit toutefois d'un cas de récidive,
Je requiers une amende d'un montant de 13.60 écus payable auprès de la Mairie d'Orthez via l'achat d'une stère de bois.
Amende détaillée comme suit : 4.50 prix de la stère + 0.10 deniers pour frais de la Mairie + 3 écus de différence de salaire + 3 écus pour frais de Justice et j'ajoute à cela 3 écus symbolique puisqu'il s'agit d'un cas de récidive.
Si toutefois, l'Accusé venait à changer d'avis et de ne plus coopérer, je demande en ce cas une amende plus conséquente d'un montant de 20 écus.
J'espère Messire Crazydog, ne plus voir apparaitre vostre nom dans nos services judiciaires et que désormais vous ferez plus attention à l'avenir..
"Faict à Pau, le 9 octobre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
je suis d'accord pour acheter cette stere et ainsi m acquitter de ma dette. - Citation :
- Verdict de la Cour
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal. C’est alors qu’un garde lui apporte un parchemin qui vient de la prévôté. Elle le lit puis le range dans le dossier de l’affaire. Puis elle prend la parole :*
Dans le procès du 02 octobre 1456 opposant Crazydog au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Sieur Crazydog, levez-vous pour écouter notre verdict :
Comte-tenu que vous avez reconnu les faits et procédé à la conciliation proposée par le procureur (http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/14/img-132654dabkt.gif) je prononce la relaxe dans cette affaire.
Fait à Pau le 15 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais
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