Philios
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 |  Sujet: Dannethe – Esclavagisme – Relaxe – 10 Octobre 1457 Mar 29 Mar - 12:56 | |
| Dannethe – 10 Octobre 1457 – Relaxe – Esclavagisme
Juge : Azilize
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 Maxxore
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 10 Octobre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Nouvelle affaire, nouvelle récidive, le procureur du Béarn débarque avec un nouveau dossier entre les mains.*
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 28 septembre 1457, un procès à l'encontre de Dame Dannethe, sous le chef d'accusation d'esclavagisme.
En effet, l'individu qui se trouve devant nous à embauché Messire Maxxore pour un salaire de misère, soit 12 écus. Je tiens à souligner qu'à part le fait que l'accusé n'a répondu à aucun des messages envoyés par la police de la ville, ce cas est une récidive.
Cette dame semble donc se moquer éperdument de nos loys.
Votre Honneur, voici l'article qui se réfère au procès qui m'amène aujourd'hui devant vous, je cite :
Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
*Le procureur sortit une feuille du dossier.*
Comme vous pourrez le constater sur cette copie du registre des embauches, nous avons là la preuve que Dame Dannethe à embauché la victime pour 12 écus.
Je vais donc appeler la victime à la barre afin qu'elle puisse venir témoigner.
Je rappelle également à l'accusé à le droit d'être représenté par un avocat durant son procès, vous pourrez en trouvez un à l'adresse suivante : http://les-avoks-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 28 septembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le procureur regarda d'un air ennuyé le box des accusés, vides, puis se demanda si ces gens pourraient un jour avoir le cran d'assumer et de comparaitre.
L'homme salua donc la victime Maxxore qui avait eu le courage de témoigner puis se retourna vers la juge.*
Votre Honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé ne daigne même pas assister à son procès, ne serait-ce que pour se défendre. Le dédain avec laquelle elle considère la justice Béarnaise n'en est que trop justifiée au vu de son acte d'esclavagisme et de son absence.
Je demande donc a ce que l'accusé soit condamné à une amende de 6 écus, soit le double de ce qu'elle devait initialement à la victime ; Et a une journée de Travaux d'intérêts Généraux afin que les fonds qu'elle puisse recevoir ce jour serve de dédommagement à Sieur Maxxore.
Votre Honneur, je ne trouve rien à ajouter.
La parole est à la défense...Si elle arrive.
*Réquisitoire rendu à Pau le 7 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Maxxore à la barre :
en se moment j'ai besoin d'argent c'est pour se la
que je suis aller a la mairie.
dans les offres d'emplois il n y avait que Dannethe
qui offrais 12écus de salaire et si j'allais
travailler a la mine et bien je n'aurais gagner
que 7,5 écus se qui plutôt peut donc je n'avais pas le chois.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
La juge qui avait eu vent que le sieur Dannethe était mort après vérification déclara :
L'accusé étant mort et enterré à ce jour, il est relaxé. | |
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