Philios
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 |  Sujet: Catcat64 – TOP – Relaxe – 10 Mars 1457 Mar 29 Mar - 5:43 | |
| Catcat64 – 10 Mars 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Procès par Coopération Judiciaire avec la Gascogne
Verdict rendu le 02 Mars 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Lara avait écrit son réquisitoire et envoyé au procureur de Gascogne, messire Riwenn, afin qu'il puisse lancer ce procès grâce à la coopération judiciaire, l'accusée se trouvant sur le territoire gascon...*
Votre Honneur,
Etant donné que dame Catcat, accusée de trouble à l'ordre public, a pu être arrêtée sur votre territoire, la coopération judiciaire a été demandée. Je rappelle qu'un traité a été signé entre nos deux provinces afin que l'accusée puisse être jugée sur le sol gascon, pour information, je vais vous citer l'extrait du traité afin que personne ne puisse remettre en cause le bien fondé de ce procès.
Article 1 : Les Autorités légitimes du Duché de Gascogne ainsi que les Autorités légitimes du Comté du Bearn reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d'indépendance politique, territoriale et judiciaire.
Article 2 : En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
Article 3 : Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions signataires, il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son infraction.
Nous sommes donc ici aujourd'hui pour juger du cas de dame Catcat, encore une fois... En effet, après avoir incité les villageois d'Orthez à la révolte, elle a commis l'acte en lui-même !
Cela est totalement inadmissible et nous ne tolèrerons pas pareille chose !
D'après le coutumier Béarnais, il est dit, concernant les révoltes, ceci :
2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) Révolte
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire appel à un avocat si elle le souhaite, elle en connait d'ailleurs l'adresse mais je vais tout de même la rappeler :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
ou
http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
condamnée d avance comme d habitude , allez y vous genez pas me reste encore des characteristiques !!!!
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Et le procurador répéta les mots que lui avait transmis le procureur béarnais pour le réquisitoire*
Bien je vois que vous ne changez pas vos habitudes... toujours à vous plaindre et à vous faire passer pour une "victime"...
Que dire de plus ? Au vu de la défense pas grand-chose, vous avez poussé les gens à se révolter et avait par la suite commis l'acte comme vous l'aviez prévu.
Au vu de la longueur de votre casier judiciaire, je ne saurais demander la clémence. Vous connaissez parfaitement nos lois pour être passée devant le tribunal maintes fois, et vous persistez ... En général le fait de se retrouver une fois au tribunal fait comprendre aux gens leurs erreurs mais vous...
Bref... Pour avoir bafoué une fois de plus nos lois, je demande une peine de prison de 6 jours à laquelle s'ajoutera une amende de 25 écus... J'ose espérer que c'est la dernière fois que je lance un procès contre vous.
Si vous avez quelque chose à dire, je vous laisse la parole.
*Laissant ainsi la parole à l'accusée*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le Mardi dix Mars de l'an de grâce 1457
Ce procès étant prononcé dans le cadre d'une coopération judiciaire entre Notre grande terre de Gascogne et celle de notre voisin le Béarn, je porte à connaissance le verdict communiqué par le Juge Béarnais.
*Euzébio entreprit la lecture du verdict.*
Catcat une fois de plus. A ce rythme elle finirait par avoir le casier le plus long de l'Histoire du Bearn. Pas une référence en soit fallait le souligner. C'est donc selon la coopération judiciaire en place entre nos deux territoires, que j'allais rendre mon verdict quand un messager arrivait en courrant. Je pris la missive et la lu. Repliant la missive je froissais le verdict préparé pour en faire un autre bien plus rapide celui-ci* A tous ici présent, Par missive je viens d'apprendre le décès incontestable de l'accusée.....Sans doute aura-t-elle préféré se donner sentence elle-même plutôt que d'avoir encore à entendre un enième verdict En conséquence de quoi, la condamnée est relaxée pour décès Affaire classée Fait à Pau, le 2eme de mars de l'An de Grasce 1457, par le juge Caro Maledent de Feytiat selon la coopération judiciaire signée le 29 ème jour du mois de mai de l'An de grasce 1456 entre la Gascogne et le Bearn.
L'accusée est donc relaxée pour cause de décès le très haut, jugera de son comportement ici bas.
L'affaire est close ! | |
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