Vonkrasky - TOP - Relaxe - Mars 1455

Invité

Comté du Maine

Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1455
Procès instruit le 22/3/1455
Verdict rendu le 14/4/1455

Nom de l'accusé: Vonkrasky

Procureur: Rastakouette et Fifounijoli
Juge: ?

Acte d’accusation

Citation :: Nous Rastakouette, Procureur du Maine agissant en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, et en application du décret, concernant les ruptures diplomatiques et fermeture des frontières avec la Bretagne et l’Anjou, de l’article XII relatif à la suspension du droit d’asile et de l’article XLII relatif au bannissement, du coutumier Malinois.
Nous accusons Sieur Vonkrasky de trouble à l’ordre public pour le non respect des lois et décrets régissant le Maine.
Nous vous laissons ,48 heures pour quitter le sol Mainois, passé ce délai la procédure judicaire suivra son cours, et nos cachots vous accueilleront.

"Sieur Vonkrasky qu’avez-vous à dire pour votre défense"

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: En raison de l’état de guerre contre la Bretagne, le juge rendra son jugement en accord avec les autorités militaires du Domaine Royal

Verdict

Citation :: En vertu de l'accord de bonne conduite de la guerre en date du 11 avril 1455, l'accusé est relaxé.

Peine

Citation :: Relaxe