Philios
Enlumineur
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: M.e.r.o.v.e.e – TOP – Relaxe – 24 Février 1459 Mar 29 Mar - 3:38 | |
| M.e.r.o.v.e.e – 24 Février 1459 – Relaxe – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Ayat
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Ayat
…
Témoins de la défense :
Kayte
…
Relaxe
Verdict rendu le 24 Février 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ayat se présenta au palais de justice. Elle devançait les miliciens de la ville qui entourait le Sieur Merovée. Ce ernier étant fermement enchainé.*
Votre honneur,
je suis désolée de devoir vous déranger en ce dimanche 20 Février 1459, mais c'est la situation qui l'exige.
En effet, j'ai sommé, hier, le Sieur Mérovée, ici présent devant vous, de ne pas se présenter dans la ville de Lourdes à la tête d'un groupe armé.
Non seulement cet individu a passé outre mes sommations mais m'a menacé directement et à menacer les intérêts de la ville de Lourdes.
Conformément aux pouvoirs qui me sont laissé pas la charte des « droits et devoirs d'un maire » qui stipule que « le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville », moi Ayat de Virieu, Maire de Lourdes, traduis le Sieur Merovee devant vous pour Trouble à l'ordre public.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/.
Merci votre honneur.
*Ayat fit entravé le prisonnier sur la chaise de l'accusé et alla s'asseoir*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Vostre Honneur, Mesdames, Messieurs de la Cour de justice,
Avant de débuter ma plaidoirie je vous demanderai de bien vouloir observer et noter mes conditions de détention et d'arrivée au palais de justice. Je suis ici un accusé et non un coupable du moins tant que la Cour et vostre Honneur n'ont point rendu leur jugement. Or Madame le Maire ici présente semble en avoir décidé autrement et visiblement me déclare coupable ne serait-ce que par cet enchaînement et cette entrave.
*Mérovée montre alors à tous ses mains liées de fer qui commencent à blesser la chair de ses poignées.*
Je commencerai ma plaidoirie sur le motif de mon accusation. J'utiliserai pour cela la Charte des « droits et devoirs d'un Maire » que mentionne Madame le Maire. Cette charte stipule que, je cite : « Le Maire ne peut aller à l'encontre des Lois, Chartes et Décrets Comtaux ». Or, les textes de lois comtales du Béarn n'interdisent pas la circulation sur le domaine comtal en corps d'armes ou en Lances, celles-ci sont autorisées. Madame le Maire en me sommant de détruire mon corps d'armes ou de quitter la ville va à l'encontre des lois comtales. A cela j'ajoute que Madame le Maire outre-passe ses fonctions et empiète sur celles du prévôt. Toujours sur le motif de mon accusation qui est « trouble à l'ordre public », voici ce que stipule la charte des « droits et devoirs d'un Maire » que mentionne madame le Maire : « Le maire a le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme. ». Il n'est nulle part fait mention du droit de mener une affaire pour Troubles à l'ordre public que posséderait un Maire. Cela n'est pas de son ressort. Pourtant Madame le Maire vous déclare bien au début de ce procès Vostre Honneur qu'elle : « traduis (on met un T ici madame ) le Sieur Mérovée devant vous pour Trouble à l'ordre public ». Il y a donc ici vice de forme.
Je continue donc si vous me le permettez Vostre Honneur en me défendant des accusations pour Troubles à l'ordre public et pour de soi-disantes menaces envers Madame le Maire en personne et envers les intérêts des habitants de la ville de Lourdes. Concernant les troubles à l'ordre public, je ferai court en demandant à Madame le Maire d'expliquer à la Cour ici présente quels sont ils ? En effet, hormis le fait que je n'ai point tenu rigueur des sommations illégales et injustifiées de Madame le Maire, je n'ai, excepté peut-être le fait que j'ai été un peu trop bruyant en taverne, jamais été à l'encontre des lois qu'il s'agisse des lois comtales ou des décrets municipaux. Si cela est le cas, que Madame le Maire nous cite celles que j'ai enfreintes !. D'ailleurs, je précise que cet harnachement de ferraille que m'a fait mettre madame le Maire n'était pas nécessaire et que je serais venu de plein gré devant vous aujourd'hui n'ayant rien à me reprocher.
En ce qui concerne les soi-disantes menaces à l'encontre de Madame le Maire et envers les intérêts des habitants de la ville d Lourdes, cela est pure mensonge. Je demande donc à Madame le Maire de bien vouloir présenter à la Cour les preuves de ces menaces ?
Je poursuis ensuite sur l'acharnement et sur l'injustice que je subis de la part de Madame le Maire. Dès nostre arrivée à Lourdes, celle-ci écrit un courrier à deux de mes hommes (Fred64 et Anjia) et à moi-mesme pour nous sommer de détruire nos corps d'armes, sommation illégale nous l'avons vu. J'ai cependant répondu au Maire en lui demandant l'autorisation de conserver nos corps d'armes pour des raisons pratiques. Celle-ci m'a répondu en m'ordonnant de détruire mon corps d'armes sinon je ne serai pas autorisé à rester en Ville. Pour preuve voici le courrier avec sa réponse :
« Sieur Merovée
si vous ne détruisez pas votre corps, nous n'etes point autrisé à rester en Ville.
Vous devez l'avoir quitté avant la nuit, soit dans moins d'une heure.
Ayat de Virieu. »
Je lui ai donc répondu en lui expliquant que ceste décision ne lui appartenait pas et que c'est la fonction du prévôt et que la loi comtale n'interdisait pas les lances ni les corps d'armes. Je lui ai ensuite expliqué qu'elle gâchait l'argent du contribuable à déclarer inutilement à mon encontre et à celle de ma compagnie l'état d'alerte. Celle-ci m'a alors répondu en m'insultant et en me méprisant. Voici la teneur de sa réponse :
« Dame,
sachez que vos menaces ne me font point peur et que je n'ai pas l'habitde de parler en l'air.
Si vous ne tennez point compte de mes avertissements et oblmigations vous en rendrez devant la justice et vous verrez si je ne suis pasen mesure de vous faire inculpez.
Votre simple lettre de menace me le permet.
Il vous reste quelque temps avant que la nuit ne vienne, profitez en pour quittez la ville tant que vous le pouvez encore.
Ayat de Virieu.
Maire de Lourdes »
Vous noterez ici l'insulte de "Dame" à mon encontre alors que Madame le Maire savait très bien que j'étais un sieur puisqu'elle me nomme Sieur dans son précédent courrier. Peut-être Madame le Maire ne me juge t-elle peu virile ou est-ce peut-être une attaque personnelle pour me mettre au défi? je l'ignore. Une chose est sûre, Madame le Maire s'acharne sur moi puisque, sur tous les meneurs de corps d'armes de la ville nous ne sommes que trois à avoir reçu de telles sommations. Et nous trois sommes de ma compagnie. Sur ces trois personnes menacées de passer devant le tribunal moi seul y était amené, enchaîné en plus ! Pour prouver cet acharnement, j'appellerai donc comme témoin Dame Kayte qui est également de ma compagnie ce qu'ignorait Madame le Maire jusqu'à présent. Dame Kayte est en effet depuis trois jours à Lourdes à la teste d'une Lance. Elle était donc là avant que nous arrivions et celle-ci n'a point reçu de sommation de dissoudre sa lance par Madame le Maire, pourquoi ? n'est ce pas une preuve d'acharnement contre ma personne et ma compagnie ? n'est-ce pas une preuve d'injustice ?
Pour conclure, je plaide donc non coupable et je suis victime vostre Honneur, victime d'une injustice et de la haine d'une personne que je ne connaissais nullement avant d'arriver ici à Lourdes et de me faire insulter et humilier avec ces accusations et ces chaînes ! Je demande des preuves à Madame le Maire et les raisons de cet acharnement !
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Vostre Honneur,
Dame Ayat, maire de Lourdes ici présente se permet d'insulter la Cour! celle-ci ose dire que vostre honneur n'a point attendu la plaidoierie de l'accusation c'est à dire la plairoierie de madame le Maire. Elle insinue donc que vostre honneur ne connait point son travail ou que vous le faites mal. N'est ce point une insulte à vostre qualité de juge? Je rappelle en effet que sa plaidoieitre était attendue sous deux jours ouvrables. Or, nous sommes à quatre jours! Il est donc évident que Dame Ayat n'a pas rendu à temps sa plaidoierie.
Je terminerai enfin par réclamer des réparations pour l'humiliation et l'irrespect que Dame Ayat m'a fait! Cette femme se moque des étrangers, des honnètes citoyens, de la justice de ce comté!
Je soulignerai enfin pour clore ma plaidoierie que Dame le Maire n'a à aucun moment présenté ne serait-ce que l'ombre d'une preuve me mettant en faute! Alors que je lui avais demandé. Elle n'a donc absolument rien contre moi.
Vostre Honneur, mesdames, messieurs de la Cour, je vous remercie pour m'avoir écouté.
* incline sa teste car il ne puis faire autre chose étant encore attaché fermement par des chaines.*
- Citation :
- La défense a appelé Kayte à la barre :
*Kayte avait été convoquée au tribunal... Elle y alla sans se faire prier... Laissant son fils a l'auberge...
Au tribunal, elle vit Mérovee attacher comme une bête de foire, Kayte soupira exaspérée...*
Bonjour à tous, Vostre Honneur....
Je suis fort étonnée de se qu'il se passe dans cette ville, fort étonnée aussi de l'acharnement qui va a l'encontre de mes compagnons et surtout Sieur Mérovée qui j'avoue a part sa voix roque qui peut un peu trop porter par moment, n'est en rien nuisible pour la ville de Lourdes et même ses environs.
Comme l'a dit Sieur Merovee, je suis arrivée il y a de sa trois jours à Lourdes, à la tête d'une lance. Jamais, mais jamais , je n'ai reçu un seul courrier de Madame le Bourgmestre me demandant de détruire ma lance. Pourquoi ?
Est ce parce qu'elle n'a pas ouïe dire de mon appartenance a la compagnie ? Sinon aurait-elle aussi outre passé ses fonctions ?
Aurait-elle aussi fait preuve d'un acharnement non précédant à mon encontre ? M'aurait-elle aussi menacer sans raison, juste pour exercer un point de pression dans laquelle elle n'a pas autorité.
Vostre Honneur, j'ai bien lu vos texte de loi et croyez moi, si cet homme là aurait fait quoi que ce soit en l'encontre de Madame le Bourgmestre, contre la ville ou même contre les habitants de Lourdes ... Jamais je ne serais venu ici. Ceci dit, aujourd'hui nous sommes témoin d'un abus de pouvoir, une femme qui se croit tout permis, par simple fonction de Mairesse.
Qui s'est autorisé a faire enchainer une personne que par simple avidité et orgueil, alors que là encore il n'y avait aucune raison à le faire. C'est ça Lourdes ? On a pas une bonne tête et on se fait menacer, enchainer et porter au tribunal comme de la vulgaire vermine ? Je suis choquée de telles pratique. Devrions nous pas inverser les rôles ? Ne devrions nous pas la faire enchainer elle ? Vu qu'elle porte atteinte a l'intégrité d'un homme et atteinte à son état de santé * regarde les poignet ensanglantés de Merovee*
Bref, il y a préjudice envers Sieur Merovee et les accusation contre lui ont été simplement et purement déboutée.
Vostre Honneur, ne faite pas durer encore éternellement cette mascarade qui nuit fortement a l'honneur de cet homme et aussi à la justice Béarnaise.
*Elle eut finit de parler, fit une révérence respectueuse, devant le juge et retourna s'asseoir a sa place....*
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ayat à la barre :
Ma dame le Juge,
ce sera en qualité de témoin que je me présenterais devant vous ce jour pour fixer la date du 24 février 1459.
En effet, il restait quelques heures à l'accusation pour faire son réquisitoire et vous ne lui en avez pas laisser le temps, en levant la scénace avant que l'accustion n'entre.
Ceci est un vice de procédure et un appel sera fait devant la CA du Royaume.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Après avoir permis à l'accusé de parler, n'attendant pas que le maire se réveille, Églantine commença à rendre son verdict*
Bien, je vous avoue que je sais trop par où commencer... Il y a tant à dire!
L'accusé ayant été injustement traîné jusqu'à ce tribunal, j'ai fait avancer ce procès au bout de quarante-huit heures d'attente de l'accusation, jugeant que la mascarade avait assez duré, et j'en avais parfaitement le droit. Pour information, il m'est impossible de faire avancer les procès In Grabitus sans attendre au minimum quarante huit-heures. A moins que je puisse avoir un quelconque pouvoir occulte sur le cours du temps, je vois mal comment j'aurais pu faire avancer ce procès sans attendre le délai légal! Je vous laisse néanmoins faire appel de mon verdict, en espérant que vous saurez attendre la fin de celui-ci.
Oui, je dis bien la mascarade, car l'on ne peut pas donner à cette audience le nom de procès sans jeter l'opprobre sur le monde judiciaire!
Un homme tiré du lit aux aurores, et traité comme un criminel. L'on me somme de venir statuer sur son cas. Je m'attend à voir un égorgeur de vierges ou un petit escroc voleur de pain. Et que vois-je? Un homme qui a commis l'immense crime de se déplacer en groupe.
Mon Dieu, quel crime horrible! Vous avez eu raison de le faire enchaîner madame le maire, dieu seul sait ce dont un homme qui a voyagé en groupe est capable de faire!
*Se tournant vers Mérovée*
Voyez accusé, la municipalité de Lourdes vous accuse d'avoir troublé l'ordre public. J'étais peu être dissipée, mais je n'ai point entendu la loi invoquée par l'accusation pour vous accuser d'un tel chef d'accusation.
Comment? Vous n'avez enfreint aucune loi? Maintenant que vous le dites...
*Se tourne vers le maire*
Je veux bien juger cette homme madame le maire, mais encore faudrait-il qu'il ait commis quelque mauvaise action allant contre nos loi ou contre la Coutume. Comme l'accusé l'a dit, vous n'avez rien contre lui.
C'est à se demander qui est en tord dans cette histoire... Savez vous que vous n'avez en aucun cas le droit d'exiger une dissolution de groupe ou de lance madame le maire?
Apparemment non, c'est pourquoi il vaut mieux demander au procureur du comté de mener l'accusation... Lui au moins, connaît le Coutumier.
Pour rappel:
« - La non-dissolution d'une lance ou d'un corps d'armes suite à la décision du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. »
Vous n'êtes ni Sénéchal, ni Prévôt, ni Capitaine, et encore moins Comte!
Vos sommations, comme vous dites, étaient totalement illégitimes, seul les quatre personnes citées précédemment son autorisées à exiger la dissolution de groupes.
J'ai l'impression que vous cherchez désespérément à vous donner de l'importance madame le maire.
Que dire de plus? Le sieur M.e.r.o.v.e.e et ses compagnons sont les injustes victimes de votre démonstration de force!
Personnellement, j'ai honte. Oui, honte. Honte de me retrouver juge dans cette affaire et de devoir juger des honnêtes voyageurs qui n'ont fait que de venir nous rendre visite, en notre Béarn.
Est-ce ainsi que l'on accueille les voyageurs en votre ville madame le maire? En les traînant pieds et poings liés dans une salle d'audience sans aucune raison autre que de vous paraître « suspects »?
Je ne puis supporter cet odieux spectacle plus longtemps.
Accusé, je vous prie d'accepter les plus sincères excuses du tribunal, en mon nom, pour l'outrage que vous a fait la municipalité en vous accusant, s'appuyant sur un dossier famélique ne reposant sur aucune preuve tangible.
Je m'excuse également que ce procès ait duré aussi longtemps, et pour les traitements infligés par notre maire. Qu'Aristote vous donne la force de nous pardonner.
L'accusé est relaxé des charges qui pèsent contre lui.
Je conseille vivement à l'accusation de ne plus déranger le tribunal au gré de ses humeurs, et de revoir en urgence ses notions de tolérance et de tempérance. Ainsi, bien évidemment, que ses notions de droit.
Gardes, libérez cet homme de ses fers, et faites lui préparer un repas et une couche confortable pour la nuit. Je pense que c'est le minimum que nous puissions faire après que le maire de Lourdes ait terni l'image de son village et du comté aux yeux de tous!
La séance est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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