Philios
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 |  Sujet: Yenry – HT – Coupable – 03 Mars 1459 Mar 29 Mar - 3:18 | |
| Yenry – 03 Mars 1459 – Coupable – Haute-Trahison
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Dotch
Murlok
Témoins de la défense :
Mariuslebelier
…
Coupable + Prison 2 jours + Travail à la mine 5 jours + Interdiction d'être chef-maréchal 2 mois
Verdict rendu le 03 Mars 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 23 février 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Yenry pour trahison. En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1459, il a abandonné son poste de chef maréchal, pour se révolter contre le pouvoir en place à Mauléon.
Votre honneur, je vais rappeler les points du coutumiers qui ont été bafoués :
**********
Le Coutumier a écrit:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
...
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
...
4) Unicité et indivisibilité
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
...
� Chefs d'Inculpations :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise
**********
J'ai là un courrier de l'accusé, envoyé à notre Prévôt :
**********
Citation:
Expéditeur : Yenry
Date d'envoi : 20/02/2011 - 17:51:17
Titre : Re: Maréchaussée
Bonsoir Dame Prévôt,
Comme vous l'avez compris je n'ai pas défendu la ville hier soir.
Mes raisons sont simples. Je suis né à Mauléon, et j'y ai vécu toute ma jeunesse. C'est une ville "dormante",oui , mais je m'y sens chez moi, et je ne peux supporter l'idée qu'il n'y ait plus de Mauléon.
Voilà pourquoi j'ai participé à ce mouvement de révolte! Pour sauvegarder la ville de Mauléon! Et je resterai son maréchal coûte que coûte.
**********
Notre greffière, Dame Klementein, a eu l'obligeance de recueillir les discours qui ont suivis cette révolte :
https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/daclar10.jpg
Comme preuves également les rapports du Chef Maréchal Yenry en salle de Coordination, disponible au château :
http://chateau-pau.forumotion.com/t107p920-marechaussee-rapport-du-chef-marechal-de-mauleon
Il se trouve que le rapport du 20 février est manifestement faux, car il ne correspond pas aux visons de Messire Murlok, qui viendra en témoigner.
De plus, le rapport du 19 est manquant.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais maintenant appeler les témoins : Dotch de Cassel en tant que Prévost, et Murlok pour ses visions de la nuit ne correspondant pas au rapport de Yenry.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour Votre Honneur,
Je suis Yenry, chef-maréchal de Mauléon. C'est bien la première fois que je suis convoqué à un tribunal et que je me trouve être l'accusé. Cette situation ne m'enchante guère car j'ai toujours défendu Mauléon. J'aime cette ville,j'y suis né et j'y ai grandi. Je ne peux compter le nombre de ses autochtones qui sont partis mais moi je suis resté. J'aime cette ville et je ne peux supporter l'idée qu'elle soit détruite. Voilà pourquoi pour manifester mon mécontentement, je n'ai pas exécuté ma tâche de gardien de nuit de Mauléon.
En ce qui concerne le rapport du 20 février, je le reconnais: c'est un faux. Mon objectif en l'établissant était d'attirer l'attention de la prévôté, pour signaler mon mécontentement.
J'ajouterai que la lettre envoyée au Prévôt peut prêter à confusion.Ce que j'entends par ma participation au "mouvement de révolte" n'est rien d'autre que le fait de n'avoir pas défendu la ville.
Pour conclure, je vais laisser la parole à messire Mariuslebelier qui, tout comme moi, est un autochtone de Mauléon, désireux de sauver cette ville.
Merci, Votre Honneur.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Selon les témoignages, Yenry n'aurait pas participé à la prise de la mairie autrement qu'en ayant abandonné son poste. Il est donc coupable de complicité, ayant tout fait pour que cette révolte ne soit pas arrêtée.
Je demande qu'il soit condamné à 2 jours de prison, et qu'il soit démi de ses fonctions pour deux mois.
C'est tout votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
Si l'on me juge pour avoir tenté de sauver Mauléon, alors qu'il en soit ainsi. Les mauléonnais ont fait leur choix en élisant messire Murlok.
J'accepte mon châtiment, mais! Je démissionne de mon poste de chef-maréchal de Mauléon.
Merci, Votre Honneur.
- Citation :
- La défense a appelé Mariuslebelier à la barre :
C'était la troisième fois que Marius se rendait au tribunal, pour quelqu'un qui n'y était encore jamais aller avant, cela changeait son quotidien.
Votre honneur, bonjour,
Je viens témoigner sur la demande de Sir Yenry. En effet Sir Yenry n'a pas défendu cette nuit là, où nous autres indépendantistes avons prit la mairie de Mauléon. Il est vrai et je le reconnais avoir contacté l'accusé ici présent afin de lui demander d'aller faire un tour durant sa garde, pour qu'il détourne quelque peu le regard. L'accusé reconnait lui-même. Néanmoins en ce qui concerne l'acte d'accusation pour la révolte contre la mairie de Mauléon, je peux vous affirmer que Sir Yenry n'y a pas participé.
Au vue des éléments à charge dans le dossier, il n'y aurai qu'une lettre d'aveu de la part de l'accusé comme quoi celui-ci se serait révolté. Hors il vient d'éclaircir ces propos, expliquant ainsi son non implication dans l'acte de révolte.
Votre honneur j'espère vous avoir apporté toutes les clés afin de disculpé Sir Yenry quand à l'acte d'accusation pour révolte.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotch à la barre :
*Le prévôt du Béarn se présenta au tribunal. Elle s'installa sur une chaise et écouta les différents intervenants avant que son tour ne vienne. Quand vient son tour, elle se présenta devant la cour.*
Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
Tous les jours au petit matin, il m'est rapporté qui a fait la garde à la maréchaussée. Or le matin du 20 février, il m'a été rapporté que Yenri chef maréchal de Mauléon n'avait point défendu.
Il arrive parfois que les chefs maréchaux ne puissent pas défendre, car ils sont malades ou ont dû veiller au chevet d'un des membres de leur famille. Chaque fois, que je constate un manquement, j'écris au CM pour leur demander la raison de leur absence à la défense de la ville.
J'ai donc logiquement écrit à Yenri, le 20 février pour en connaître la raison. Il m'a très franchement répondu qu'il avait participé au mouvement de révolte, comprenons qu'il n'a pas défendu. Nous apprécions la franchise dont il a fait part envers nous.
Je comprends que des gens veulent se battre pour leur ville, garder l'espoir que leur ville restera leur. Mais la sécurité de la ville passe avant tout et Yenri a manqué à son devoir en cela. L'abandon de poste est quelque chose de grave, tout comme communiquer de faux rapport. Yenri n'a pas fait son rapport le 19 février, et le 20 février, il a fourni une copie de celui du 18 février. Nous nous en sommes rapidement rendu compte en examinant les rapports transmis.
Nous ne pouvons pas apporter d'autres éléments. La révolte ayant réussi, nous n'avons pu savoir réellement qui avait participé à la révolte.
*La Comtesse retourna s'asseoir sur sa chaise*
- Citation :
- L’accusation a appelé Murlok à la barre :
Bonjour a vous .
Ce n'est pas de gaité de coeur que je me présente ici devant vous.
Messire Yenry a toujours servis sa ville comme il se devais , mais comme beaucoup il s'est laisser embrumé l'esprit par des promesses d'un monde meilleurs.
En ce qui concerne son rapport, il es vrai qu'après l'avoir comparé au miens , j'ai étais surpris.
Car apparemment , alors que nous faisions la ronde ensemble , il n'as pas pris soins de noter les véritables mouvements.De ce fait je vous confirme que son rapport est un faux.Choses que je ne comprend pas , vu que de toute façon les personnes croisées cette nuit la n'ont me semblent il aucun liens avec les révolté..
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Ecm prit la parole pour rendre le verdict*
Bien, résumons donc.
L'accusé, qui a prêté serment de servir la justice de son comté, a accepté de "détourner le regard" comme le dit messire Marius, et de ne pas défendre en sachant que la mairie serait prise d'assaut par des indépendantistes.
On peut donc dire que si la révolte a abouti, c'est en partie grâce à sa complicité.
Mais il n'a pas pris part à la révolte contre la mairie, c'est un élément à prendre en compte. L'accusé évite donc de très lourdes sanctions.
Néanmoins, le non respect d'un serment et le fait d'accepter le requête de révoltés indépendantistes peut-être considéré comme de la Haute Trahison.
Accusé, levez vous pour l'énoncé du verdict.
Messire Yenry, en ce troisième jour du mois de Mars 1459, le tribunal du Béarn vous reconnaît coupable de Haute Trahison envers le Comté.
L'accusé est donc démis de ses fonctions de chef-maréchal pour une durée de deux mois. Sa ré-intégration ne sera faite qu'après l'aval du conseil comtal à sa majorité absolue. Il est aussi condamné à passer deux journées en prison, et comme Travaux d'Intérêts Généraux, je condamne messire Yenry à aller cinq jours à la mine. Il m'enverra les preuves de son dur labeur par missive.
Gardes, arrachez lui son insigne.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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