Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Arthas_menethil – TOP – Coupable – 26 Mars 1459 Mar 29 Mar - 2:07 | |
| Arthas_menethil – 26 Mars 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aida80 (pour Jeroen)
Procureur de l’Accusation : Tritium (pour Yousseph)
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coopération Judiciaire Gascogne
Coupable + Amende 10 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 26 Mars 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce quinzième jour du mois de janvier 1459, nous angel_wittelsbach et Yousseph, procureur de Gascogne, ouvrons un procès à l'encontre du sieur Arthas_menethil, sous motif de brigandage envers le sieur Flavien chancelier de Gascogne. Je vous rappelle les faits : dans la nuit du 19 décembre au 20 décembre 1458 vous avez brigandé le sieur Flavien entre Dax et Bayonne. Vous lui avez porté préjudice en lui dérobant : 56 écus, 1 poisson, 1 boule de neige et 2 légumes.
https://2img.net/r/ihimizer/img576/9786/clich20101220133407.png
Aussi nul n'est censé ignorer la loy, celle-ci dit clairement, d'après l'opus 7 de notre coutumier, selon l'article 1 et 2, je cite:
'Op 7. Le brigandage Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.
Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.'
Il est bien entendu que vous avez droit à un avocat, bien que je doute que votre acte soit légitimement justifiable.
Accusé la parole est à vous !
Respectueusement
Lieutenant Yousseph, Procureur
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi Jeroen, juge de Gascogne, en ce jour du 26 mars 1459, rend mon verdict concernant l'affaire de dame Indigo_menethil.
Attendu que l'accusée a été formellement reconnu, que son crime a été organisé et réalisé en groupe contre un homme seul, et que le brigandage est formellement interdit et punis en Gascogne, moi Jeroen, reconnais l'accusée coupable des fait qui lui sont reproché.
Je la condamne donc a une amende de 10 écus, lié à ses faibles moyens financier qui en résultat de sa situation misérable, et la condamne en plus à seulement 3 jours de prison pour les mêmes raisons. Sachez que cela me navre de ne pouvoir vous condamner plus que cela, mais que si vous recommencez, ma clémence sera bien moindre.
Si vous n'êtes pas d'accord avec ce jugement, vous pouvez toute fois le contester, vous trouverez la procédure ci jointe :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15471
Que ce jugement soit su, lu, et connu de tous !
Fait à Mont de Marsan le 26 mars 1459 | |
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