Philios
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 |  Sujet: Le_commercant (ex Yagodictlavolpe) – HT – Coupable – 24 février 1459 Mar 29 Mar - 2:42 | |
| Le_commercant – 24 Février 1459 – Coupable – HT
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Cooky
Bridgess
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 6 jours
Verdict rendu le 24 Février 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce dixième jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Yagodictlavolpe pour haute trahison envers le comté du Béarn.
En effet, cet ignoble personnage a tout simplement pillé la ville d'Orthez jusqu'à l'os !
Les lois bafouées sont les suivantes :
*****
Le droit coutumier
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
[...]
2. Nul n'est censé ignorer la Loi
[....]
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise
*****
Droits et devoirs d'un maire
Des devoirs d'un Maire
* Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
* Le Maire ne peut aller à l'encontre des Lois, Chartes et Décrets Comtaux.
* Le Maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un Maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.
* Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville.
* Le maire a obligation de procéder à des bilans détaillés et complets à destination du conseil comtal à mi mandat et en fin de mandat.
En début de mandat le Maire s'engage à contrôler l'exactitude du bilan de fin de mandat de son prédécesseur.
* Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales chaque dimanche auprès du conseil économique du comté dans un délais maximum de 48 heures.
* Le Maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison.
* Le Maire s'engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.
* Tout Maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le Conseil Comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu'il jugera nécessaire.
*****
Voila les preuves du pillage, et l'inventaire de la mairie :
https://i.servimg.com/u/f71/14/21/34/27/achats11.jpg
https://i.servimg.com/u/f71/14/21/34/27/invent10.jpg
Je demande donc que l'intégralité des biens volé par l'accusé soit restitués à la mairie d'Orthez séance tenante. Si tel n'est pas le cas, la justice sévira.
Je vais appeler à témoigner mes Dames Cooky, Sergent, et Bridgess, administratrice d'Orthez, qui nous donnera le détail des marchandises volées. Si besoin Dame Cooky pourra relater le témoignage de Dame Bridgess si besoin.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
J'en ai fini pour le moment votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
Avec tout ces mauvais maires, voleurs, pillards, menteurs, nos bonnes villes Béarnaises se meurent ! Elles ont de plus en plus de mal à offrir à leurs habitants le bonheur et la prospérité qu'ils ont rêvés d'avoir ! Au lieu de cela, dettes et impôts, voila ce qu'ils nous reste !
Votre honneur, j'en appelle à votre sévérité ! De tels agissements vont couler à petit feu notre cher Comté ! Condamnez le coupable à rendre ce qu'il a volé ! Condamnez-le à 4 jours de prison, condamnez-le à... Combien l'accusé a-t-il d'argent sur lui ? Environ 12 écus ? Condamnez-le à environ 12 écus d'amende pour avoir fait peser des jours si sombres sur la ville d'Orthez !
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Cooky à la barre :
*Assise dans l'assemblée, elle écoutait avec attention ce qu'il se disait. Elle attendit que Bridgess eu déposé son témoignage puis se tourna vers l'accusé. Allait-il daigner s'exprimer ? Elle ne parvint pas à le trouver dans la salle et décida donc de se lever à son tour pour ne point faire trainer le procès davantage.*
Votre Honneur,
Je suis Calypso Ysabella d'Ascoli, dicte Cooky, résidente d'Orthez, Sergent assermenté de la Prévôté du Béarn et Porte-Parole comtal.
Je vais tâcher de vous dire ici tout ce que je sais sur cette triste affaire qui nous intéresse. Vous trouverez bon nombre de preuves de la véracité de mes dires dans le dossier qui a du vous être remis.
Bien, tout commença donc le dimanche 6 février, en soirée, lorsque Messire Grandelf, qui venait de céder la mairie depuis quelques heures à Messire Yagodictlavolpe, vint m'avertir que d'étranges transactions se déroulaient sur le marché d'Orthez.
J'ai aussitôt averti le conseil municipal, fournissant même une copie rapide de la liste des marchandises bradées que je voyais alors. Puis, n'ayant pas de réponse et connaissant l'importance de la rapidité lorsque l'on intervient sur le marché, j'ai utilisé le mandat municipal dont je dispose du fait de mon statut de Sergent pour acheter quelques unes de ces denrées.
Très vite, je pu m'apercevoir que le vendeur n'était autre que la mairie d'Orthez elle-même.
Quelques heures plus tard, alors que le marché avait retrouvé son calme,Messire Grandelf et moi-même nous aperçûmes que plus aucune marchandise vendue par la mairie n'était présente sur le marché ni sur la foire où elles sont habituellement repérables par la décimale "O1" sur le premier et "03" sur la seconde.
Dans le même temps, nous découvrîmes que mon alerte déposée auprès du greffier du conseil municipal avait été effacée.
Toutes ces étrangetés m'ont amenée à prévenir le conseil comtal aussitôt qu'il semblait se tramer quelque chose d'étrange à la mairie d'Orthez.
Le lendemain, après avoir reçu au conseil comtal d'autres preuves à l'encontre de Messire Yagodictlavolpe, j'organisai une révolte avec l'aval du conseil comtal et de la Comtessa. Je demandai en effet entre autres à Dame Bridgess de s'y joindre, sachant pouvoir compter sur son honnêteté et son charisme.
Ce fut elle qui prit la tête de la mairie dès le mardi 9 février au petit matin.
A la fin de son mandat, soit le 5 février, Messire Grandelf avait réalisé le bilan de la mairie. Il s'élevait à une valeur de 3911,70 écus marchandises et trésorerie confondus.
Lorsque Dame Bridgess entra dans la mairie, elle nous fit parvenir l'inventaire de ce qu'il y restait, celui-là même que notre Procureur vous a montré Votre Honneur.
J'ai du insister un peu auprès de Dame Bridgess pour qu'elle participe à la révolte, elle n'avait pas beaucoup de temps et ne voulait pas se retrouver à la tête de la mairie. Il est in-envisageable qu'elle ait pu commettre elle même ce pillage.
Voila Votre Honneur, je m'arrête ici car la suite de cette triste histoire n'apportera rien de plus pour ce procès.
Je conclurai en précisant que messire Yagodictlavolpe a avoué le pillage en place publique d'Orthez.
Je vous remercie de m'avoir écoutée et espère que justice sera faite comme il se doit pour les Ortheziens.
*Elle s'inclina légèrement puis regagna sa place sans mot dire.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Bridgess à la barre :
Elle entendit son nom pour la défense, lissa son habit puis d'un pas régulier elle avança jusqu'à la barre des témoins leva la main se racla discrètement la voix , joignit la parole au geste
Je suis Bridgess, je jure de dire la vérité en ce lieux.
Dame la Juge, sire le Procureur bonjour
Je fut demandé en cet soirée du huit au neuf février, pour me révolter par dame Cooky, elle m'a expliqué avoir de bonne raison de craindre que la mairie soit pillée par le maire et si je voulais bien aider notre ville ce que j'ai accepté étant une ex chef maréchal, je me dois au bon maintien de l'ordre et aider tant que je le peux
Elle pris un pause puis ajouta;
J'ai trouvé la clé et suis entrée, ce que j'y ai vue est fort inquiétant dans la pièce des inventaires il n'y avait qu'une bouteille de lait et quelques sacs de maïs, dans la caisse moins de 20 écus
ce que j'ai bien entendu fait savoir aussitôt à Dame Cooky
voilà en résumé cette soirée, Dame Cooky pourra valider le tout bien sur
Bridgess s'inclina légèrement puis retourna prendre une place pour entendre la suite.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Eh bien messire le procureur, une fois n'est pas coutume comme l'on dit, mais pour cette fois, je vous trouve fort indulgent.
Quatre jours de prison pour un pilleur de mairie? Cela est bien léger au vu de la trahison d'un peuple tout entier!
Selon la charte du juge, le pillage de finances publiques entre dans le cadre d'un délit particulier. Donc le juge peut prononcer une peine de prison supérieure à trois jours.
Au vue de la défense, ou plutôt de la non défense fournie par l'accusé, je ne vais pas faire preuve de clémence.
Yagodictlavolpe, le tribunal du Béarn vous reconnaît coupable de haute Trahison pour pillage de la mairie d'Orthez. Vous êtes condamné à passer six jours en prison en compagnie de la vermine.
La séance est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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