Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G Double SIM à 599€
599 €
Voir le deal

 

 Althess – TOP – Coupable – 07 Mars 1459

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Althess – TOP – Coupable – 07 Mars 1459 Empty
MessageSujet: Althess – TOP – Coupable – 07 Mars 1459   Althess – TOP – Coupable – 07 Mars 1459 EmptyMar 29 Mar - 2:04

    Althess – 07 Mars 1459 – Coupable – TOP

    Juge : Aida80
    Procureur de l’Accusation : Tritium
    Procureur du Réquisitoire : …

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Mikmik
    Arrow Ptitmec13

    Témoins de la défense :
    Arrow
    Arrow

    Coupable + Prison 3 jours
    Verdict rendu le 07 Mars 1459



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre honneur,

      en ce vingt-quatrième jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Althess pour trouble à l'ordre public contre Messire Mikmik.
      En effet, dans la nuit du 21 au 22 février 1459, les accusés Althess et _valentin ont ensemble attaqués Messire Mikmik sur le noeud entre Tarbes et Lourdes, le dévalisant de tout les biens mobiliers qu'il possédait.
      Quand-est ce que des armées viendront nous débarrasser de ces parasites ?

      Je vais citer le coutumier qui a été enfreint :

      *********
      Coutumier : Lois pénales

      Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
      *****
      1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
      **********

      Votre honneur, je vais appeler à témoigner la victime de cet ignoble brigand, Messire Mikmik, victime du larcin, qui viendra vous montrer son désespoir et la misère dans laquelle les accusés l'ont laissé :
      https://i.servimg.com/u/f71/14/21/88/07/k10.jpg
      https://i.servimg.com/u/f71/14/21/88/07/m11.jpg
      https://i.servimg.com/u/f71/14/21/88/07/mik10.jpg
      https://2img.net/r/ihimizer/img200/2390/mikmik.jpg

      Regardez donc ces courriers de désespoir qu'il nous a adressé !

      Nous avons des témoin que ces brigands et Mikmik se sont bien croisés :

      **********
      Ysatis a écrit:
      Mémoire et vision
      Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Lodelin, Passagere, et Constance....
      Hier, en chemin, vous avez croisé Mikmik, un groupe composé de Althess et de _valentin, et Lucasd.
      Hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Lourdes.
      *****
      Ptitmec13 a écrit:
      Mémoire et vision
      Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ysatis.
      Hier, en chemin, vous avez croisé Mikmik, un groupe composé de Althess et de _valentin, et Lucasd.
      Hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Lourdes.
      Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Lourdes.
      *****
      * Expéditeur : Kyoux
      * Date d'envoi : 23/02/2011 - 19:35:32
      * Titre : Mémoire t vision du 22 février
      * Mémoire et vision
      Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ysatis.
      Hier, en chemin, vous avez croisé Mikmik, un groupe composé de Althess et de _valentin, et Lucasd.
      Hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Lourdes.
      **********

      Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      J'appellerais en témoin la victime Mikmik et Ptitmec13, Lieutenant Chef de Prévôté.

      Merci votre honneur.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Mikmik à la barre :

          bonjour et merci de m'avoir inviter a temoigner, tout d'abord, je souhaite dire que je lutte honnettement pour survivre, j'ai déménager de la ville de Arles pour venir vivre a lourdes. excuser moi l'expression mais la route qui mène de lourdes a tarbes est pourri!! pourri, par ses bandits qui ne pensent qu'a aléger la bourse d'honnette gens comme moi. certe je n'avais pas grand chose quand je me sui fait dépouillé par le groupe de althess et valentin,(2 brochets, 2 truites, 1 anguille et 1 goujon)

        Citation :
        L’accusation a appelé Ptitmec13 à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            Procès ayant opposé Althess au comté du Béarn
            pour trouble à l'ordre public.

            Coupable



            Aida, prit la parole pour rendre le verdict :

            Au vu que l'accusé n'a pas daigné comparaitre,

            il sera jugé par contumace pour Trouble à l'ordre

            public suite au brigandage perpétré contre sieur

            Mikmik.

            Dame Althess, en ce septième jour du mois de Mars 1459,

            le tribunal du Béarn vous reconnaît coupable de trouble

            à l'ordre public et vous condamne à 3 jours de prison .

            La sentence est rendue, je le rappelle par contumace.
        Revenir en haut Aller en bas
         
        Althess – TOP – Coupable – 07 Mars 1459
        Revenir en haut 
        Page 1 sur 1
         Sujets similaires
        -
        » Arthas_menethil – TOP – Coupable – 26 Mars 1459
        » Ayat – HT – Coupable – 16 Mars 1459
        » Mariuslebelier – HT – Coupable – 03 Mars 1459
        » Yenry – HT – Coupable – 03 Mars 1459
        » _valentin – TOP – Coupable – 09 Mars 1459

        Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
        Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
        Sauter vers: