Alilou1100 - TOP (séjour illégal) - Coupable 18 nov. 1458

Invité

Comté du Maine

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de novembre 1458
Procès instruit le 31 octobre 1458
Verdict rendu le 18 novembre 1458

Nom de l'accusé: Alilou1100

Procureur: Zender
Juge: Dorionis

Acte d’accusation

Citation :: En date du 31 octobre 1458, moi Zender, Procureur du Maine, nous ai réunis dans le cadre d�un procès à l�encontre de Messire Alilou1100 pour trouble à l�ordre public.

Messire Alilou1100, est accusée de trouble à l�ordre public pour avoir franchi nos frontières le 27 octobre 1458 en entrant dans la ville de Laval, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer du prévôt. Ayant aussi refusé de quitter le comté, comme il lui a été demandé par la prévôté, Messire Alilou1100 est accusé de séjour illégal dans le Main.

Voici ce qu�a enfreint Messire Alilou1100:
Coutumier du Maine
Chapitre IV - DU DROIT PENAL
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public
D. Contre la sécurité du Maine

* Tout acte d�insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté, douanes ou autres services assurant la sécuriyé du comté.
* Tout acte d'insubordination le non-respect par des non-citoyens des décisions du Prévôt des maréchaux relatives à leur déplacement au sein de nos frontières ou toute entrée, circulation ou établissement de ces non-citoyens dans le comté sans autorisation lorsque celle-ci est nécessaire.

L�interdiction comtale du 26 octobre 1458 :
Nous, Oldtimer, Comte du Maine,

Déclarons qu'à dater de ce jour, au vu de la situation qui semble s'apaiser, la loi martiale est levée. Toutefois, les frontières restent fermées à tout ressortissant étranger non muni d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Avant d'entrer dans notre territoire, tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, Dame Maelia..., et le présenter sur demande.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de mise en procès pour trouble à l'ordre public.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 26e jour d�octobre 1458

Oldtimer
Comte du Maine

Monsieur le Juge, voici pour appuyer mon accusation certains rapports des maréchaux:

Laval : 27 octobre 1458 à 09h33
Arrivées :
Alilou1100 (Lourdes) lvl2 61écus *Béarn*
Mayenne : 30 octobre 1458 à 11h26
Arrivées :
Alilou1100 (Lourdes) lvl2 48écus *Béarn*

Afin de prouver que l�accusé est coupable et afin de démontrer que celle-ci à bien séjourner illégalement sur nos terres, nous allons appeler à la barre comme témoin de l�accusation :
Maelia... : prévôt du Maine lors de l�arrivé de l�accusé en Maine
Athena44 : douaniere de laval

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat du comté, pour ce faire elle peut prendre contact directement avec son bâtonnier, Maître Jason.

J'en ai fini votre Honneur et je laisse la parole à l�accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour
messire le juge

en tant que meneur du groupe,au nom de raul07 et de tallyas qui m'accompagnent..je vous demande pardon et je reconnais que j'ai commis une erreur de ne pas donner mes coordonnés ainsi de mes deux compagnons
Je vous prie d'accepter mes excuses messire le juge car j'ai pas fait ca exprès

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Et bien messire, il est tout votre honneur d'avouer votre faute. J'espère que la prochaine fois vous ferai plus attention.
Par contre vous devriez avoir eu bien des chances d'éviter ce procès via notre fermeture de frontière rendu publique depuis longtemps et les avertissements des agents de la prévôté

Votre honneur, puisque l'accusé ne contredis pas l'accusation, puisqu'il en est à son premier crime sur nos terre, je demande la même peine que pour ses compagnons. C'est à dire 50 écus d'amende ou une journée dans nos prisons.

J'en ai fini.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Nous, Dorionis, juge du Maine, nous prononçons en ce 18eme jour du mois de Novembre 1458 au nom de notre comte régnant Oldtimer, à Le Mans, le verdict suivant :

Voici encore le cas d'un étranger au Maine ayant franchi nos frontières sans laisser-passer. Messire Alilou1100, au cours de ce procès vous vous êtes présenté comme ayant commis cet acte. Les preuves sont là, votre témoignage également : vous avez enfreint la loi. Cependant vous le reconnaissez, mais le justifiez en expliquant que vous ne l'avez « pas fait exprès ». Cette expression a tendance à irriter mes fragiles oreilles. Sachez monsieur qu'en Maine, nul ne peut ignorer la loi. Je vous invite à consulter notre coutumier, cette phrase s'y trouve. Je peux comprendre votre ignorance, mais je ne peux la pardonner. On commet de nos jours bien trop d'impair par ignorance, négligence et j'en passe. Donc :

Attendu que les faits sont avérés de par les preuves apportées et les déclarations de l'accusé.
Attendu que nul ne peut ignorer la loi.
Attendu que la sécurité du Maine est vitale et passe par le contrôle de ses frontières et l'obéissance à ses lois.
Attendu qu'il s'agit là d'une première infraction et que des excuses ont été prononcées.

Par ces motifs, et en accord avec la charte du juge, je condamne Alilou1100 a une amende de 25 écus.

Il s'agit là d'une peine diminuée, le procureur ayant demandé a juste titre le double de ce montant ou l'équivalent en jour de prison, j'ai moi choisi un peu plus de clémence eut égard à vos excuses formulées et votre passif inexistant en matière de justice. Tachez néanmoins de vous informer de la situation des territoires que vous envisager de traverser, vous éviterez ainsi bien des mésaventures.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée. »

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.