Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Boa29 (5 proces)

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Cleopatre2
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Boa29 (5 proces) Empty
MessageSujet: Boa29 (5 proces)   Boa29 (5 proces) EmptyLun 17 Jan - 22:57

Citation :
    Boa29 (5 proces) Acommi11
      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Boa29

          Procureur: ? / Juliendetolosa
          Juge: Hiero / Paquerette


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *En se XXV jour du mois de Novembre, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

            Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant messer Yugan et messer Boa29

            Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage sur notre province, alors qu'il faisait route entres Saint lizier et Saint Bertrand des Comminges, messer Yugan fut sauvagement attaqué pour la simple et répugnante raison de dérober sa marchandise par cette infâme personnage: Boa29.

            Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
            https://2img.net/r/ihimizer/img24/76/preuvepasdeluneboa29ete.png

            Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
            http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

            Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


            Article 3. Du brigandage
            Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
            Article 5. Du vol
            Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

            La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

            *Greffier: XXV du mois de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            Votre honneur, l'accusé n'arrive donc pas à ouvrir la bouche.. En même temps, un Homme qui s'aide d'un compagnon pour dépouiller vilement un humble citoyen de notre comté et le dépouiller de ses biens personnels, ne reflète pas ce qu'il y a de mieux en courage!

            Mon prédécesseur vous à déjà fait part de toutes les preuves dans cette affaire, que dire de plus? Ces personnes, étrangères de notre comté de surcroit profitent de nos habitants qui travaillent durement pour s'emparer de leurs fortunes et vivre dans un certain état de fortune.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Témoin n°1 de l'accusation "Yugan"
            Citation :

          • Verdict
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
            La Juge Paquerette avait écouté avec attention le réquisitoire prononcé par le Procureur Juliendetolosa. Cet homme, à n�en pas douter, était un bandit de grand chemin, qui préférait gagner sa vie en attaquant et dévalisant les honnêtes gens plutôt qu�en travaillant. Elle but un verre d�eau pour éclaircir sa voix et lança.

            Accusé, Levez vous !
            Messire, tout a été dit par le Procureur et je suivrais sa demande. Aujourd�hui, 16 Janvier 1459, dans l�affaire qui vous oppose à notre Comté, Brigandage contre la personne de Messire Yugan, vous êtes reconnu Coupable de Trouble à l�Ordre Public. Vous êtes condamné à rembourser la somme de 40 écus, plus une amende de 30 écus et 3 écus de frais de dossier comme il est coutume dans notre Comté. Cela fait donc 73 écus qui seront enlevés de votre bourse. Les gardes ayant constaté que vous en possédiez 90, ainsi que le Procureur nous en a apporté la preuve, vous ne serez pas démuni. Comparé à ce que vous avez pris à Messire Yugan, vous pouvez vous considérer comme chanceux.

            Elle abattit son marteau sur la table d�un coup sec et net. Qu�il en soit ainsi fait.

            Le prévenu a été condamné à une amende de 73 écus.
Jugement rendu le 17 janvier 1459

Code:
[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Boa29

Procureur: ? / Juliendetolosa
Juge: Hiero / Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*En se XXV jour du mois de Novembre, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant messer Yugan et messer Boa29

Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage sur notre province, alors qu'il faisait route entres Saint lizier et Saint Bertrand des Comminges, messer Yugan fut sauvagement attaqué pour la simple et répugnante raison de dérober sa marchandise par cette infâme personnage: Boa29.

Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
http://img24.imageshack.us/img24/76/preuvepasdeluneboa29ete.png

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

*Greffier: XXV du mois de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*
[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Votre honneur, l'accusé n'arrive donc pas à ouvrir la bouche.. En même temps, un Homme qui s'aide d'un compagnon pour dépouiller vilement un humble citoyen de notre comté et le dépouiller de ses biens personnels, ne reflète pas ce qu'il y a de mieux en courage!

Mon prédécesseur vous à déjà fait part de toutes les preuves dans cette affaire, que dire de plus? Ces personnes, étrangères de notre comté de surcroit profitent de nos habitants qui travaillent durement pour s'emparer de leurs fortunes et vivre dans un certain état de fortune.
[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Yugan"[/u][quote][/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La Juge Paquerette avait écouté avec attention le réquisitoire prononcé par le Procureur Juliendetolosa. Cet homme, à n�en pas douter, était un bandit de grand chemin, qui préférait gagner sa vie en attaquant et dévalisant les honnêtes gens plutôt qu�en travaillant. Elle but un verre d�eau pour éclaircir sa voix et lança.

Accusé, Levez vous !
Messire, tout a été dit par le Procureur et je suivrais sa demande. Aujourd�hui, 16 Janvier 1459, dans l�affaire qui vous oppose à notre Comté, Brigandage contre la personne de Messire Yugan, vous êtes reconnu Coupable de Trouble à l�Ordre Public. Vous êtes condamné à rembourser la somme de 40 écus, plus une amende de 30 écus et 3 écus de frais de dossier comme il est coutume dans notre Comté. Cela fait donc 73 écus qui seront enlevés de votre bourse. Les gardes ayant constaté que vous en possédiez 90, ainsi que le Procureur nous en a apporté la preuve, vous ne serez pas démuni. Comparé à ce que vous avez pris à Messire Yugan, vous pouvez vous considérer comme chanceux.

Elle abattit son marteau sur la table d�un coup sec et net. Qu�il en soit ainsi fait.
 
[b]Le prévenu a été condamné à une amende de 73 écus. [/b][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Jugement rendu le 17 janvier 1459
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MessageSujet: Re: Boa29 (5 proces)   Boa29 (5 proces) EmptyLun 31 Jan - 20:07

Citation :
    Boa29 (5 proces) Acommi11
      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Boa29

          Procureur: ?/Juliendetolosa
          Juge:?/ Paquerette


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *Le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

            Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant dona Eowyn49 et messer Boa29

            Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage avec un prévenu connu. Il sagit de messer Boa29!!! Oui encore cette personne devant nous!!
            Récapitulons, la prèvôté à reçu une plainte sur un fait de brigandage ayant eu lieu sur le noeud entre Saint Lizier et Auch. Dona Eowyn49 fut sauvagement agressée par cette personne ici présente!!! Dans le seul et unique but de lui dérober ses biens et trésorerie.


            Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
            https://2img.net/r/hpimg4/pics/398642racketeowynbmp.png

            Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
            http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=uUjDN9xOIDEaeQbl1JhxZ05vl

            Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


            Article 3. Du brigandage
            Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
            Article 5. Du vol
            Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

            La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

            *Greffier: I du mois de Décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


          • Verdict
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
            Encore vous !

            La Juge Paquerette s�exclama avec colère. Elle avait horreur de voir revenir au tribunal des accusés qui avaient réitéré leurs méfaits. Elle considérait comme un échec son premier jugement puisque ceci n�avait pas suffi pour empêcher la personne de recommencer. Il lui fallait donc être plus sévère.

            Elle jeta un regard de feu sur l�homme qui se tenait devant elle. Il était bien habillé, droit mais semblait complètement ailleurs.

            Accusé, Levez vous !
            Messire, visiblement, vous n�avez rien à faire de ce procès, de ce tribunal, de votre arrestation ! Vous avez été puni pour une première affaire, avec justice et clémence mais cela ne vous a pas suffi. Puisque vous avez récidivé, vous serez condamné plus durement. Vous condamner à vider votre bourse ! vous n�en avez cure�
            Vous irez fêter votre anniversaire dans les geôles froides et humides et j�espère que cela vous fera réfléchir !

            Vous êtes condamné à une amende de 11 écus et 3 écus de frais de dossier comme il est coutume dans notre Comté. Cela fait donc 14 écus qui seront enlevés de votre bourse. Les gardes ayant constaté que vous en possédiez 17, vous aurez de quoi vous substanter lorsque vous sortirez

            En ce 30° jour du mois de janvier 1459, Boa29, accusé de trouble à l�ordre public, récidiviste de ces faits, est donc condamné à 14 écus d�amende et à 6 jours de prison.

            Elle abattit son marteau sur la table d un violent. Et que je ne vous revoie pas une tierce fois.

            Qu il en soit ainsi fait.

            Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 14 écus.



Code:
[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Boa29

Procureur: ?/Juliendetolosa
Juge:?/ Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*Le procureur arriva dans la salle comme à son habitude chargé de dossier; les temps sont dures. Il débuta son acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant dona Eowyn49 et messer Boa29

Voici votre honneur une nouvelle affaire de brigandage avec un prévenu connu. Il sagit de messer Boa29!!! Oui encore cette personne devant nous!!
Récapitulons, la prèvôté à reçu une plainte sur un fait de brigandage ayant eu lieu sur le noeud entre Saint Lizier et Auch. Dona Eowyn49 fut sauvagement agressée par cette personne ici présente!!! Dans le seul et unique but de lui dérober ses biens et trésorerie.


Je vous donnes votre honneur preuves de l'agression.
http://img4.hostingpics.net/pics/398642racketeowynbmp.png

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=uUjDN9xOIDEaeQbl1JhxZ05vl

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.


Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

La procure souhaiterai voir les brigands condamner, en écho de leur fortune si facilement gagnée et cela de façon basse et répugnante.

*Greffier: I du mois de Décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit à Auch*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quoteLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.][/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[*][u]Verdict[/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Encore vous !

La Juge Paquerette s�exclama avec colère. Elle avait horreur de voir revenir au tribunal des accusés qui avaient réitéré leurs méfaits. Elle considérait comme un échec son premier jugement puisque ceci n�avait pas suffi pour empêcher la personne de recommencer. Il lui fallait donc être plus sévère.

Elle jeta un regard de feu sur l�homme qui se tenait devant elle. Il était bien habillé, droit mais semblait complètement ailleurs.

Accusé, Levez vous !
Messire, visiblement, vous n�avez rien à faire de ce procès, de ce tribunal, de votre arrestation ! Vous avez été puni pour une première affaire, avec justice et clémence mais cela ne vous a pas suffi. Puisque vous avez récidivé, vous serez condamné plus durement. Vous condamner à vider votre bourse ! vous n�en avez cure�
Vous irez fêter votre anniversaire dans les geôles froides et humides et j�espère que cela vous fera réfléchir !

Vous êtes condamné à une amende de 11 écus et 3 écus de frais de dossier comme il est coutume dans notre Comté. Cela fait donc 14 écus qui seront enlevés de votre bourse. Les gardes ayant constaté que vous en possédiez 17, vous aurez de quoi vous substanter lorsque vous sortirez

En ce 30° jour du mois de janvier 1459, Boa29, accusé de trouble à l�ordre public, récidiviste de ces faits, est donc condamné à 14 écus d�amende et à 6 jours de prison.

Elle abattit son marteau sur la table d un violent. Et que je ne vous revoie pas une tierce fois.

Qu il en soit ainsi fait.

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 14 écus. [/b][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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Djam
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MessageSujet: Re: Boa29 (5 proces)   Boa29 (5 proces) EmptyMer 9 Mai - 22:54

Citation :
Boa29 (5 proces) Acommi11

    Comté d'Armagnac et de Comminges


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1459

Procès instruit le X mars
Verdict rendu le III mai


Nom de l'accusé: Boa29

Procureur: Davidgradir
Juge: Saint Just


Acte d’accusation
Citation :
*Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant dame Shonorah à l'accusé messire Boa29. Nous rappellons que la prévenue peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de dame Shonorah par Sire Boa29. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Lectoure fut donc aggressée sauvagement par sire Boa29, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://www.gilawhost.com/images/0j6ovyoj.jpg

Ainsi que vous remettant témoignage lors du dépôt de plainte de la victime.
Citation :
Mes hommages gente Dame Elsamarie,

La présente est pour porter plainte pour avoir été rackettée sur le chemin entre Muret et Lectoure en date du 9 mars 1459.

Voici la copie de mes évènements récents prouvant mes allégations.

09-03-2011 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Boa29 et de Enicnarf .
09-03-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Boa29 et de Enicnarf (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

De plus, un lien pour les archives révélant le fait.

http://www.gilawhost.com/images/0j6ovyoj.jpg

Je reste disponible pour répondre à vos questions et demandes.

Avec tous mes respects,

Shonorah

Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Ainsi que l'article faisant écho à la troisiéme parution du prévenu devant la cour pour des faits similaires en moins de six mois, par l'article qui suit:

Article 7. Du désordre civil
Se définit par la constatation de trois infractions à la loi pénale en moins de six mois. Ces trois infractions peuvent le cas échéant être constatées en même temps.
Type d'accusation : Trouble à l'ordre Public.

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le X Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Shonorah à la barre

Voici son témoignage :
Que dire votre Honneur, il n'y a qu'à regarder le dossier judiciaire de ces deux récidivistes que sont Boa29 et Enicnarf. Ils m'ont fait à moi ce qu'ils ont fait à d'autres.
Ils m'ont battue à 2 contre 1, les lâches, ils m'ont volée une vingtaine de sacs de maïs et une quarantaine d'écus.
Je ne demande aucune compensation personnelle, je souhaite juste que le danger que représente ces deux malfrats disparaisse car je crains qu'actuellement, ils hantent encore nos routes, il semble qu'ils ont fait du brigandage leur métier!« Témoin n°1 de l’accusation »


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Antoine Saintjust avait pris connaissance du procès à l'encontre Boa29. Lentement, il prit place devant l'assemblée et déposa une petite statuette figurant un poirier enflammé sur la table qui lui faisait face. Après quelques secondes de silence, il s'éclaircit la voix et...*

Je suis au regret de constater le mutisme de l'accusé dans cette affaire. La procure vous aurait-elle coupé la langue pour s'assurer de vous voir condamner? J'en doute. Je mettrai donc cela sur votre sentiment de culpabilité..

*Le juge esquissa un petit sourire en coin*

Bien.. Votre silence manifeste et votre refus de réfuter les accusations dont vous êtes l'objet, le témoignage accablant de la victime ainsi que la lâcheté dont vous avez fait preuve dans votre profession honnie en vous associant à un autre individu afin de parvenir à vos fins ne vous apportent que l'officialisation de votre culpabilité et le déshonneur pour les temps à venir.

Ainsi donc aux chefs d'inculpation de brigandage et de vol, définis par les articles I.3 et I.5 du Codex de notre province, sur la personne de la dòna Shonorah durant la nuit du 8 au 9 Mars 1459, je vous déclare coupable.

A noter que j'ai vérifié s'il y avait récidive ou non suite à la déclaration du témoin... Et que ce fait est avéré.

Etant donné que ce procès est le énième d'une longue liste sur les cinq premiers mois de cette année, je vous déclare coupable pour le chef d'inculpation de désordre civil, défini par l'article I.7 du Codex.

Vous m'ennuyez senyor Boa... Vous m'ennuyez grandement... A peine dois-je prendre ma charge que me voilà recouvert par des affaires narrant vos exploits pitoyables. Vous êtes toulousain, je crois... Retournez donc trousser le jupon de vos femmes en votre pays plutôt que de coûter à notre province en procès laborieux et à nos concitoyens en rapines insidieuses.

En vertu de cela, je vous condamne à une amende de 3 écus pour les frais causés à notre province par votre jugement et à une peine de prison de 10 jours pour récidives multiples conséquence de vos condamnations pour les mêmes actes crapuleux en début d'année. A défaut de demoiselles pour les prochains temps, il vous restera les rats.. Ils sont de très bonne compagnie.

Vous êtes en droit de faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il!

*Le juge fit signe au greffier afin qu'il note la date du rendu de sa sentence... Le 3 Mai 1459*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 3 écus.



Code:
[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le X mars
Verdict rendu le III mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Boa29[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Davidgradir[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Saint Just[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant dame Shonorah à l'accusé messire Boa29. Nous rappellons que la prévenue peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de dame Shonorah par Sire Boa29. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Lectoure fut donc aggressée sauvagement par sire Boa29, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://www.gilawhost.com/images/0j6ovyoj.jpg

Ainsi que vous remettant témoignage lors du dépôt de plainte de la victime.
[Quote]Mes hommages gente Dame Elsamarie,

La présente est pour porter plainte pour avoir été rackettée sur le chemin entre Muret et Lectoure en date du 9 mars 1459.

Voici la copie de mes évènements récents prouvant mes allégations.

09-03-2011 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Boa29 et de Enicnarf .
09-03-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Boa29 et de Enicnarf (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

De plus, un lien pour les archives révélant le fait.

http://www.gilawhost.com/images/0j6ovyoj.jpg

Je reste disponible pour répondre à vos questions et demandes.

Avec tous mes respects,

Shonorah[/quote]

Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Ainsi que l'article faisant écho à la troisiéme parution du prévenu devant la cour pour des faits similaires en moins de six mois, par l'article qui suit:

Article 7. Du désordre civil
Se définit par la constatation de trois infractions à la loi pénale en moins de six mois. Ces trois infractions peuvent le cas échéant être constatées en même temps.
Type d'accusation : Trouble à l'ordre Public.

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le X Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Shonorah à la barre

Voici son témoignage :
Que dire votre Honneur, il n'y a qu'à regarder le dossier judiciaire de ces deux récidivistes que sont Boa29 et Enicnarf. Ils m'ont fait à moi ce qu'ils ont fait à d'autres.
Ils m'ont battue à 2 contre 1, les lâches, ils m'ont volée une vingtaine de sacs de maïs et une quarantaine d'écus.
Je ne demande aucune compensation personnelle, je souhaite juste que le danger que représente ces deux malfrats disparaisse car je crains qu'actuellement, ils hantent encore nos routes, il semble qu'ils ont fait du brigandage leur métier!« Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Antoine Saintjust avait pris connaissance du procès à l'encontre Boa29. Lentement, il prit place devant l'assemblée et déposa une petite statuette figurant un poirier enflammé sur la table qui lui faisait face. Après quelques secondes de silence, il s'éclaircit la voix et...*

Je suis au regret de constater le mutisme de l'accusé dans cette affaire. La procure vous aurait-elle coupé la langue pour s'assurer de vous voir condamner? J'en doute. Je mettrai donc cela sur votre sentiment de culpabilité..

*Le juge esquissa un petit sourire en coin*

Bien.. Votre silence manifeste et votre refus de réfuter les accusations dont vous êtes l'objet, le témoignage accablant de la victime ainsi que la lâcheté dont vous avez fait preuve dans votre profession honnie en vous associant à un autre individu afin de parvenir à vos fins ne vous apportent que l'officialisation de votre culpabilité et le déshonneur pour les temps à venir.

Ainsi donc aux chefs d'inculpation de brigandage et de vol, définis par les articles I.3 et I.5 du Codex de notre province, sur la personne de la dòna Shonorah durant la nuit du 8 au 9 Mars 1459, je vous déclare coupable.

A noter que j'ai vérifié s'il y avait récidive ou non suite à la déclaration du témoin... Et que ce fait est avéré.

Etant donné que ce procès est le énième d'une longue liste sur les cinq premiers mois de cette année, je vous déclare coupable pour le chef d'inculpation de désordre civil, défini par l'article I.7 du Codex.

Vous m'ennuyez senyor Boa... Vous m'ennuyez grandement... A peine dois-je prendre ma charge que me voilà recouvert par des affaires narrant vos exploits pitoyables. Vous êtes toulousain, je crois... Retournez donc trousser le jupon de vos femmes en votre pays plutôt que de coûter à notre province en procès laborieux et à nos concitoyens en rapines insidieuses.

En vertu de cela, je vous condamne à une amende de 3 écus pour les frais causés à notre province par votre jugement et à une peine de prison de 10 jours pour récidives multiples conséquence de vos condamnations pour les mêmes actes crapuleux en début d'année. A défaut de demoiselles pour les prochains temps, il vous restera les rats.. Ils sont de très bonne compagnie.

Vous êtes en droit de faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il!

*Le juge fit signe au greffier afin qu'il note la date du rendu de sa sentence... Le 3 Mai 1459*  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 3 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Boa29 (5 proces)   Boa29 (5 proces) EmptyMer 9 Mai - 22:54

Citation :
Boa29 (5 proces) Acommi11


    Comté d'Armagnac et de Comminges


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1459

Procès instruit le 18 mars 1459
Verdict rendu le 1er avril 1459


Nom de l'accusé: Boa29

Procureur: Davidgradir
Juge: Lolafemina


Acte d’accusation
Citation :
*Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Detarnos à l'accusé messire Boa29. Nous rappellons que la prévenue peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Detarnos par Sire Boa29. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressée sauvagement par sire Boa29, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
https://2img.net/r/ihimizer/i/attaque.png/
Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XVIII Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Boa29, s'approche le regard dépité.
Les actes relaté ne ce sont pas dérouler de cette maniére.
Je me promener avec Mon amie, quand un objet brillant nous interpela.
Il s'agissai d'écus qui gisai sur le sol. Mon amie cet approché pour les ramasser quand un homme c'est rué dessu. J'ai pris peur pour ma compagne et les coup sont parti, dans cet pagaille j'ai dérober un pain car je mourai de faim et repris ces écus que nous avion trouvez.
Je dirai plutot que ceci était un guet appens mais que celui c'est retourné contre eux et aujourd'hui il fonctionne puisque je me retrouve devans vous.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict
Citation :
<la juge après réflexion rend son verdict>

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant l'autorité publique comtale ici représentée par la procure, à Boa29.

Répondons du chef d'inculpation de tentative de vol, coupable. En ayant outrepassé l'article I.3 et I.5 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-A 8 jours de prisons
-Une amende de 16 écus, soit 1 écu automatiquement amputé par le dépôt de ce verdict, et 15 écus à rembourser à la prévôté dans un délais de 10 jours pour frais de dossier.
-Du remboursement auprès de la prévôté d'Armagnac & Comminges du préjudice subit par la victime fixée à 50 écus.

Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
<La juge se leva ainsi que tout le tribunal>
Fait le I Avril 1459.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et �ne amende de 1 écu.



Code:
[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]


[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 18 mars 1459
Verdict rendu le 1er avril 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Boa29 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lolafemina [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Detarnos à l'accusé messire Boa29. Nous rappellons que la prévenue peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Detarnos par Sire Boa29. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressée sauvagement par sire Boa29, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://img851.imageshack.us/i/attaque.png/
Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XVIII Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Boa29, s'approche le regard dépité.
Les actes relaté ne ce sont pas dérouler de cette maniére.
Je me promener avec Mon amie, quand un objet brillant nous interpela.
Il s'agissai d'écus qui gisai sur le sol. Mon amie cet approché pour les ramasser quand un homme c'est rué dessu. J'ai pris peur pour ma compagne et les coup sont parti, dans cet pagaille j'ai dérober un pain car je mourai de faim et repris ces écus que nous avion trouvez.
Je dirai plutot que ceci était un guet appens mais que celui c'est retourné contre eux et aujourd'hui il fonctionne puisque je me retrouve devans vous.
 [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] <la juge après réflexion rend son verdict>

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant l'autorité publique comtale ici représentée par la procure, à Boa29.

Répondons du chef d'inculpation de tentative de vol, coupable. En ayant outrepassé l'article I.3 et I.5 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-A 8 jours de prisons
-Une amende de 16 écus, soit 1 écu automatiquement amputé par le dépôt de ce verdict, et 15 écus à rembourser à la prévôté dans un délais de 10 jours pour frais de dossier.
-Du remboursement auprès de la prévôté d'Armagnac & Comminges du préjudice subit par la victime fixée à 50 écus.

Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
<La juge se leva ainsi que tout le tribunal>
Fait le I Avril 1459. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et �ne amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Boa29 (5 proces)   Boa29 (5 proces) EmptyMer 9 Mai - 22:55

Citation :
Boa29 (5 proces) Acommi11

    Comté d'Armagnac et de Comminges


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1459

Procès instruit le XXII mars
Verdict rendu le XV mai


Nom de l'accusé: Boa29

Procureur: Davidgradir
Juge: Saintjust


Acte d’accusation
Citation :
*Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Nenels à l'accusé messire Boa29. Nous rappellons que le prévenu peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Nenels par Sire Boa29. Alors qu'il faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressé sauvagement par sire Boa29, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
https://2img.net/r/ihimizer/img545/9714/sanstitretn.png
Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XXII Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Boa, s'approche.
Bonjour, je suis désolé de ce qui arrive a cet personne, mais soit il y'a confusion sur la personne, soit cet une conspiration.
Pour preuve, le jours des faits, je gisais sur le sol suite a une agression des plus violente, mon amie et moi même.
https://2img.net/r/ihimizer/img535/945/prparationdemadfence.png
Il est donc impossible que je puisse être l'auteur de ces faits.
Je demande l'annulations de ce procés dénonciation calomnieuse.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Nenels à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir votre honneur,
Que dire de plus que les faits exposés lors du réquisitoire.Je me promenais tranquillement avec ma compagne dame Evanescence lors que sire Boa29 et sa compagne nous ont lachement assommé.
Je me suis réveillé qqs instants plus tard sentant une main détacher ma bourse et me détroussant des qqs sacs de maïs que j'avais sur moi.
J'ai bien eu le temps de voir les visage de mes agresseurs malgres l'etat de faiblesse dans lequel je me trouvais.
agresseurs,qui au passage avaient deja détroussés mon parrain Messire detarnos qqs jours plus tot.
Je me sents un peu outré devant l'accusation de ce messire ici présent,de dénonciation calomnieuse ou de conspiration.
les preuves parlent d'elles meme.
et ce n'est en aucun cas ma faute si un brigant reconnut,ce soit fait brigander lui meme ce soir là.
le tres haut a surement deja rendu sa justice...
c'est le risque encourut lorsque l'on gagne sa vie malhonnetement
Je n'attend aucun dédomagement,mais juste que justice soit faite.et que cette personne cesse d'importuner d'honnete citoyen et passe un peu de temps en geole afin de songer a ces actes.

Nels se tut et retourna a sa place attendant la poursuite du proces

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge était resté dans son étude, refusant toute visite, durant un jour et une nuit afin de démêler les noeuds de ce nouveau procès. Une vingtaine de bières et une quarantaine de bâillements furent nécessaires pour garder un semblant de vivacité intellectuelle afin de parvenir à la conviction qu'il exposerait en ce jour de verdict. L'aube se levait sur un homme épuisé...*

Il est temps...

*Antoine se rendit rapidement au Palais de Justice en n'admirant ni l'excitation des commerçants du marché de la Capitale, ni les houppelandes qui volaient au vent. Une fois dedans, il déambula un temps dans les couloirs de l'édifice et finit par pénétrer dans la salle d'audience... S'installant sur son siège, il n'oublia point de déposer sur la table, qui lui faisait face, la petite statuette puis il s'adressa à l'assistance.*

Bon dia... Nous sommes réunis ici pour le procès datant du 22 Mars 1459 opposant el senyor Boa29 au comté et au senyor Nenels.

*Il déroula une pointe de langue sur sa lèvre supérieure avant de continuer en s'adressant au prévenu.*

C'est votre troisième procès en deux mois dans cette enceinte senyor Boa.. Je serais enclin à ne point porter mon regard sur les éléments apportés par l'accusation et la défense si je n'étais pas un fervent défenseur de la Justice. Vous m'en aurez coûté des heures et des heures de travail acharné.

Vous auriez pu profiter de l'opportunité de prendre avocat.. Vous êtes du genre laconique et je ne saurais vous dire si cela vous sert ou pas..

*Antoine prit devant son nez les deux documents écrits que le prévenu et l'accusation avaient déposé. Il les relit attentivement et dit:*

Nulle conspiration... La malchance plutôt? Votre document est plutôt faible senyor Boa.. Vous tronquez volontairement les évènements précédents votre infortune. Perque dic allò? L'accusation apporte un document précisant qu'el senyor Nenels fût témoin de l'agression que vous avez subi ultérieurement à celle que vous auriez perpétré auprès de sa personne. Je serais tenté de dire "L'ironie du sort".

Quoiqu'il en soit, passons aux choses sérieuses.

*Il se redressa fièrement comme pour se donner un air solennel*

Attendu que la victime présumée vous reconnait formellement... Attendu que votre défense ne repose que sur un document tronqué et que votre passé met sérieusement en doute la valeur de ce dernier... Attendu que cette même victime confirme votre déveine par les éléments qu'elle a soumis à la procure et pose ainsi un obstacle à votre alibi providentiel...

Pour les chefs d'inculpation de vol et de brigandage, définis par les articles I-3 et I-5 de notre codex, sur la personne del senyor Nenels dans la nuit du 17 au 18 Mars 1459, je vous déclare coupable.

En vertu de quoi, je vous condamne à une amende immédiate pour frais de justice de 3 écus et à une peine de prison de dix jours pour multirécidivisme.

Sachant que vous n'êtes guère riche et que la victime ne demande aucun dédommagement, il ne vous sera point demandé de réparer les torts subis. Néanmoins... Sachez, en ce jour... Que si une nouvelle condamnation pour ces mêmes chefs d'inculpation devrait être prononcée contre vous.... La corde sera votre seule destination!

Que cette dernière annonce soit prise en compte pour une prochaine condamnation pour vol et brigandage.

Vous pouvez faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il!

*Le juge fit signe au greffier pour qu'il note la date du rendu de la sentence... Le 15 Mai 1459*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 3 écus.




Code:
[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXII mars
Verdict rendu le XV mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Boa29[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Saintjust [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Nenels à l'accusé messire Boa29. Nous rappellons que le prévenu peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Nenels par Sire Boa29. Alors qu'il faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressé sauvagement par sire Boa29, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://img545.imageshack.us/img545/9714/sanstitretn.png
Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XXII Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Boa, s'approche.
Bonjour, je suis désolé de ce qui arrive a cet personne, mais soit il y'a confusion sur la personne, soit cet une conspiration.
Pour preuve, le jours des faits, je gisais sur le sol suite a une agression des plus violente, mon amie et moi même.
http://img535.imageshack.us/img535/945/prparationdemadfence.png
Il est donc impossible que je puisse être l'auteur de ces faits.
Je demande l'annulations de ce procés dénonciation calomnieuse.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Nenels à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir votre honneur,
Que dire de plus que les faits exposés lors du réquisitoire.Je me promenais tranquillement avec ma compagne dame Evanescence lors que sire Boa29 et sa compagne nous ont lachement assommé.
Je me suis réveillé qqs instants plus tard sentant une main détacher ma bourse et me détroussant des qqs sacs de maïs que j'avais sur moi.
J'ai bien eu le temps de voir les visage de mes agresseurs malgres l'etat de faiblesse dans lequel je me trouvais.
agresseurs,qui au passage avaient deja détroussés mon parrain Messire detarnos qqs jours plus tot.
Je me sents un peu outré devant l'accusation de ce messire ici présent,de dénonciation calomnieuse ou de conspiration.
les preuves parlent d'elles meme.
et ce n'est en aucun cas ma faute si un brigant reconnut,ce soit fait brigander lui meme ce soir là.
le tres haut a surement deja rendu sa justice...
c'est le risque encourut lorsque l'on gagne sa vie malhonnetement
Je n'attend aucun dédomagement,mais juste que justice soit faite.et que cette personne cesse d'importuner d'honnete citoyen et passe un peu de temps en geole afin de songer a ces actes.

Nels se tut et retourna a sa place attendant la poursuite du proces [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Le Juge était resté dans son étude, refusant toute visite, durant un jour et une nuit afin de démêler les noeuds de ce nouveau procès. Une vingtaine de bières et une quarantaine de bâillements furent nécessaires pour garder un semblant de vivacité intellectuelle afin de parvenir à la conviction qu'il exposerait en ce jour de verdict. L'aube se levait sur un homme épuisé...*

Il est temps...

*Antoine se rendit rapidement au Palais de Justice en n'admirant ni l'excitation des commerçants du marché de la Capitale, ni les houppelandes qui volaient au vent. Une fois dedans, il déambula un temps dans les couloirs de l'édifice et finit par pénétrer dans la salle d'audience... S'installant sur son siège, il n'oublia point de déposer sur la table, qui lui faisait face, la petite statuette puis il s'adressa à l'assistance.*

Bon dia... Nous sommes réunis ici pour le procès datant du 22 Mars 1459 opposant el senyor Boa29 au comté et au senyor Nenels.

*Il déroula une pointe de langue sur sa lèvre supérieure avant de continuer en s'adressant au prévenu.*

C'est votre troisième procès en deux mois dans cette enceinte senyor Boa.. Je serais enclin à ne point porter mon regard sur les éléments apportés par l'accusation et la défense si je n'étais pas un fervent défenseur de la Justice. Vous m'en aurez coûté des heures et des heures de travail acharné.

Vous auriez pu profiter de l'opportunité de prendre avocat.. Vous êtes du genre laconique et je ne saurais vous dire si cela vous sert ou pas..

*Antoine prit devant son nez les deux documents écrits que le prévenu et l'accusation avaient déposé. Il les relit attentivement et dit:*

Nulle conspiration... La malchance plutôt? Votre document est plutôt faible senyor Boa.. Vous tronquez volontairement les évènements précédents votre infortune. Perque dic allò? L'accusation apporte un document précisant qu'el senyor Nenels fût témoin de l'agression que vous avez subi ultérieurement à celle que vous auriez perpétré auprès de sa personne. Je serais tenté de dire "L'ironie du sort".

Quoiqu'il en soit, passons aux choses sérieuses.

*Il se redressa fièrement comme pour se donner un air solennel*

Attendu que la victime présumée vous reconnait formellement... Attendu que votre défense ne repose que sur un document tronqué et que votre passé met sérieusement en doute la valeur de ce dernier... Attendu que cette même victime confirme votre déveine par les éléments qu'elle a soumis à la procure et pose ainsi un obstacle à votre alibi providentiel...

Pour les chefs d'inculpation de vol et de brigandage, définis par les articles I-3 et I-5 de notre codex, sur la personne del senyor Nenels dans la nuit du 17 au 18 Mars 1459, je vous déclare coupable.

En vertu de quoi, je vous condamne à une amende immédiate pour frais de justice de 3 écus et à une peine de prison de dix jours pour multirécidivisme.

Sachant que vous n'êtes guère riche et que la victime ne demande aucun dédommagement, il ne vous sera point demandé de réparer les torts subis. Néanmoins... Sachez, en ce jour... Que si une nouvelle condamnation pour ces mêmes chefs d'inculpation devrait être prononcée contre vous.... La corde sera votre seule destination!

Que cette dernière annonce soit prise en compte pour une prochaine condamnation pour vol et brigandage.

Vous pouvez faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il!

*Le juge fit signe au greffier pour qu'il note la date du rendu de la sentence... Le 15 Mai 1459*
[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 3 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

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