TOP ---> Boa29

Comté du Périgord-Angoumois

Procès pour TOP

En date du mois de juin 1459

Nom de l'accusé: Boa29

Procureur: Nell.
Juge: Tetedefer

Acte d’accusation

Citation :: *Après avoir participé pour la première fois à un conseil comtal, Kris se trouve maintenant sous une régence.
Quel chouette apprentissage de la vie politique. Le proc donne le dossier à l�huissier du tribunal*

Date : 10 juin de l�an 1459
Mise en accusation de : Boa29
Accusateur : Comté
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public
Délit reproché: Prise de château de Périgueux
Procureur : Princekris
Juge : Vanupied

*Kris s�avance*

Votre Honneur, mes respects. Aujourd�hui s�ouvre le procès du prévenu Boa29
suite à la prise de château de Périgueux dans la nuit du 06 au 07 juin de l�an 1459

Je rappelle la loi, telle que définie dans le livre IV du Corpus Juris Civilis du Périgord Angoumois :

Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l�ordre public caractérise toute action s�opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l�ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.

Boa29 , vous demeurerez libre pendant votre procès et vous pouvez faire appel à un avocat. Que l'huissier note que je remets une copie du Corpus Juris Civilis du Périgord Angoumois à l'instant à l'accusé.
(http://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois)

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: «La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: hmmm... alors :
Attendu que l'accusé par le truchement de son avocat -dont le plaidoyer nous a été livré sur le tard et se trouve consigné dans les archives de ce procès- reconnaît avoir participé à la prise du château sus-mentionnée, et dérobé de son trésor le peuple du Périgord et de l'Angoumois,

attendu que l'ouverture d'un procès ne peut se faire qu'en la présence de l'accusé, et que l'existence de ce procès-même prouve la présence de l'accusé au tribunal au moment de son ouverture, quand bien même les missives de convocations auraient été mal datées,
attendu que la présence de l'accusé au moment de l'ouverture du procès certifie la transmission du codex et des textes de lois au-dit accusé,
attendu que l'accusé ayant communiqué par écrit avec son avocat, il s'avère capable de lire les lois ainsi remises et de les comprendre,

attendu que la Justice ne saurait être vacante pour des raisons de politique, et que nous avons jugé en notre âme et conscience et en respectant ses principes et ses lois et certainement pas en prenant en compte quelque contingence du pouvoir du moment, et que donc nous estimons ce jugement valide et impartial,

nous reconnaissons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public avec circonstance exceptionnelle, et le condamnons à être jeté dans nos cachots 10 jours.

Pièce rajouté au dossier a écrit:: Au Tribunal du Périgord Angoumois.

Nous louis Vonafred de la varenne Salmo Salar représentons :

Lafayette,P.titlu,Galway,Shipper,Hellsing,Enicnarf,Boa29

en nostre qualité d avocat.

Apres lecture de l'acte d'accusation prononcé en vostre tribunal à leur encontre faisons état de :

Sur le fond :

Citation

Opus I - De la constitution, des droits et devoirs du conseil comtal
Article 2.2.1.1. Le Conseil Comtal se compose de 12 personnes élues pour une mandature de soixante jours à la proportionnelle parmi les listes présentées, parmi les quelles ces élus devront reconnaître le Comte.

Citation:
La régence selon les consultes Royaux, chartes , Codex Levan et juris prudences afférentes est soumise au principe inaliénable de la reconnaissance royale.

Attendu que les magistrats Juge et Procureur sont nommés par une autorité non reconnue par la Reyne de France ou légalement issue des urnes,

Attendu que l'accusé n'est point présent et que de fait le Corpus Juris Civilis du Périgord Angoumois n'a pas été remis en main propre malgré les dires en vostre tribunal

Attendu que l'accusé ignorant de nos loys est dans l'incapacité de fait de se défendre,

Sur la forme :

Attendu que les missives de convocation envoyées le 9 de ce mois portent la date du 10 du même moi et qu'à cette date aucun prévenu n'était plus en nostre Territoire,

Attendu que selon l'Article 3.1.5. -
Citation:
Les courriers privés ne sont pas reconnus comme preuves sauf accord des deux parties, et sont interdits de diffusion sous peine de poursuites judiciaires.

Nous autorisons les accusés à publier nostre plaidoirie,

Demandons relaxe immédiate des Prévenus

Lafayette,P.titlu,Galway,Shipper,Hellsing,Enicnarf,Boa29

Ayant eu échos de l ensemble de la procédure, qu'il soit su de tous que nous souhaitons sincèrement éviter au Comté de se ridiculiser une nouvelle fois près des institutions judiciaires compétentes.

Nos salutations.

L.V de la Varenne Salmo Salar.

Peine

Citation :: 10 jours de prison