Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -33%
Trottinette électrique pliable Ninebot E2 E ...
Voir le deal
199 €

 

 Hervelina – HT – Relaxe – 05 Décembre 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Hervelina – HT – Relaxe – 05 Décembre 1457 Empty
MessageSujet: Hervelina – HT – Relaxe – 05 Décembre 1457   Hervelina – HT – Relaxe – 05 Décembre 1457 EmptyVen 14 Jan - 4:11

    Hervelina – 05 Décembre 1457 – Relaxe – HT

    Juge : Acar
    Procureur de l’Accusation : Valentine
    Procureur du Réquisitoire : Sanctus

    Témoins de l’accusation :
    Arrow
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Relaxe
    Verdict rendu le 05 Décembre 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Sanctus se lève et entame le réquisitoire à voix haute et claire.
      En ce 29 novembre 1457, je déclare ouverte la séance du tribunal révolutionnaire de la République Réformée du Béarn à l'encontre de la dénommée Hervelina.
      Votre honneur, cette femme actuelle maire de la cité de Mauléon refuse de reconnaître lenouveau gouvernement de la République Léonine du Béarn. En conséquence de quoi je demande une sanction formidable et dissuasive pour les traîtres de son espèce : la mort par empalement ! Qu'il en soit ainsi.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      procès nul et non avenu, de par l'incompétance du procureur l'ayant instruit, et de par l'inexactitude des faits.
      RELAXE

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé à la barre :


            Citation :
            Verdict de la cour :

              Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame hervelina est relaxée de tout faicts qui lui sont reprochés.

              Les raisons de cette relaxe sont l'invalidité de la procédure, menée par un tribunal arbitraire et ne comportant aucun faits avérés.

              Faict ce jour, du 5 décembre 1457, en la capitale de Pau.
          Revenir en haut Aller en bas
           
          Hervelina – HT – Relaxe – 05 Décembre 1457
          Revenir en haut 
          Page 1 sur 1
           Sujets similaires
          -
          » Azilize – HT – Relaxe – 05 Décembre 1457
          » Berranger – TOP – Relaxe – 07 Décembre 1457
          » Fruitbasket – TOP – Relaxe – 05 Décembre 1457
          » Bushiro – HT – Relaxe – 04 Décembre 1457
          » Daravan – HT – Relaxe – 05 Décembre 1457

          Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
          Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
          Sauter vers: