Philios Enlumineur
Nombre de messages : 454 Age : 52 Localisation : Comté du Béarn - Lourdes Réputation : 0 Points : 1298 Date d'inscription : 24/02/2010
| Sujet: Fruitbasket – TOP – Relaxe – 05 Décembre 1457 Ven 14 Jan - 4:07 | |
| Fruitbasket – 05 Décembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Acar Procureur de l’Accusation : Valentine Procureur du Réquisitoire : Sanctus
Témoins de l’accusation : … …
Témoins de la défense : ... ...
Relaxe Verdict rendu le 05 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Sanctus se lève et entame le réquisitoire à voix haute et claire.
En ce 29 novembre 1457, je déclare ouverte la séance du tribunal révolutionnaire de la République Réformée du Béarn à l'encontre de Fruitbasket. Cette femme est accusée d'avoir vilainement exercé la charge de douanière, usant pour cela de moyens sans doute proche de la sorcellerie. Sinon comment aurait-elle pu au début du mois de novembre connaître les noms des membres du Lion entrant secrètement dans Pau pour en prendre le contrôle. L'affaire est donc grave et je demande une peine exemplaire : le bûcher. Ainsi doivent finir les suppôt du Sans Nom ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
procès nul et non avenu, de par l'incompétance du procureur l'ayant instruit, et de par l'inexactitude des faits. RELAXE - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Fruitbasket est relaxée de tout faicts qui lui sont reprochés. Les raisons de cette relaxe sont l'invalidité de la procédure, menée par un tribunal arbitraire et ne comportant aucun faits avérés.
Faict ce jour, du 5 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
|