Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Berranger – TOP – Relaxe – 07 Décembre 1457 Ven 14 Jan - 2:37 | |
| Berranger – 07 Décembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Dotch
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
 Flash28
Dancetaria
Témoins de la défense :
Lune.
Desio
Relaxe
Verdict rendu le 07 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Nouveau jour, nouveau dossier, petit à petit Dotch prenait ses marques et avançaient dans son travail*
En ce jour du 16 novembre 1457, votre Honneur, nous sommes réunis pour une affaire trouble à l'ordre public.
En effet, suite à un dépôt de plainte, nous Dotch de Cassel, Procureur du Béarn, avons décidé d'intenter un procès à l'encontre de Messire Berranger pour diffamation sur la personne de Messire Flash28.
D'après notre coutumier vous ne répondez pas aux critères du bon père de famille de par votre comportement :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Nous informons l'accusé, qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il pourra en trouver un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Messire Berranger vous avez la parole pour nous exposer votre défense.
*Acte d'accusation faict à Pau le 16 Novembre 1457.
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Madame le juge, je demande l'annulation pure et simple de mon procès pour vice de forme, les faits qui me sont reprochés ne figurent pas à l'acte d'accusation !
On y trouve Qui porte plainte : Le Duché
Ce pourquoi le duché porte plainte : Le duché estime que j'ai diffamé messire Flash 28
On y trouve aussi les points de la loi que le procureur estime que j'ai violé
Mais on y trouve nulle part les faits qui me sont reprochés, à plus forte raison les éventuelles preuves qui m'accuseraient. Je ne peux ainsi présenter ma défense dans les conditions normales d'équité, en ne pouvant prendre la parole qu'une seule fois et non deux pour présenter ma défense. Je ne peux pas non plus appeler de témoins de la défense, ne sachant pas de façon précise ce qui m'est reproché.
Je demande donc la relaxe pour vice de forme
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Lune. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Desio à la barre :
Desio avait été appelé par Berranger, pour temoigner.
Il s'avança, et commença:
Bonjout a tous ceux présent ici,
Je me présente, Desio, nouvellement arrivé a Orthez.
Lorsque j'ai reçu cet appel de la défense, j'ai immédiatement décidé de venir ici, car il me semble que ces accusations sont infondées.
Messire Berranger n'a émis aucune parole désobligeante envers Messire Flash, il a simplement voulu éclaircir certains points de ce malheureux évenements qui été arrivé.
De ce fait, je suis d'accord avec Messire Berranger, il n'y a aucune preuve, ce procès se doit d'être annulé.
Desio rapartit s'asseoir, attendant les autres interventions qui allaient suivre...
- Citation :
- L’accusation a appelé Flash28 à la barre :
Flash avait été appelé à la barre.
Il s'avança donc en tenue de civil et salua l'assemblée.
Bonjour à tous.
Je me présente ce jour face à vous suite aux propos proférés en place publique d'Orthez. Messire Berranger a, par le biais d'un pacard désobligant qui me citait nominativemant, convoqué les habitants d'Orthez afin de porter des propos mensongers, issus de son esprit tortueux, envers moi et l'Ours béarnais.
Il m'accuse directement d'avoir formenté deux assassinats envers Ysatis et son mari Don Giovanni, d'en être le bras armée, pire, d'en être l'instigateur afin de permettre à messire Tifin et Boulange de ne pas être mis en concurrence face à une dame de qualité lors des dernières éléctions communales.
Dans un second temps, par le biais de phrases alambiquées, il réhitère ces accusations envers moi alors que de simples excuses publiques auraient mis fin à l'affaire.
Je n'entrerais point dans les précisions. Toutes les preuves ont été versés au dossier et sont consultables.
Je peux apporter plusieurs témoignages sur mon innocence et donc sur les mensonges proférés et répétés par le sieur en question.
J'entend avec consternation la défense de mon accusateur. Il se défile, voyant que sa position est intenable.
Il crierait même au scandale, se faisant passer pour la victime.
Il a jeté l'opprobre sur ma personne et le comté.
Son intervention finie, Flash retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.
- Citation :
- L’accusation a appelé Dancetaria à la barre :
Dancetaria s'avança à son tour, regard vers Flash, elle comprenait bien son acte, c'est pas agréable d'être accusé à tort, surtout pour de tel fait
Bonjour, Dancetaria, soldat de l'Ost béarnais. J'étais Capitaine lors de cette malheureuse histoire avec Ysatis et son mari Don Giovanni.
Tout d'abord, jamais Flash n'a commis d'erreur pendant. Il a toujours fait ce qu'on lui a demandé, et pensez bien qu'il avait d'autres soucis, comme la défense de Orthez et de ses villageois pendant l'attaque des lions que de préparer un quelconque plan tordu en vue des élections municipales. Je trouve cela scandaleux d'accuser un soldat droit, courageux, à l'affut d'un tel acte ! Accusez ainsi un homme qui se bat pour nous, pour lui ! Et sans preuve, puisque nous avons rappelé à plusieurs reprises qu'il n'y était pour rien dans cette histoire !
Je ne sais pas si messire Berranger se rend compte de la gravité de ses propos ... mais accusez quelqu'un de meurtre, sans preuve, dans le but d'agissement sombre politique, alors que cette personne risque en cas d'attaque de perdre sa propre vie pour le Béarn, je trouve cela bien bas !
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Berranger est relaxé des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, qu'aucune preuve ni faits précis ne furent apportés à ce dossier pour l'étayer, cassant net la procédure.
Ainsi, je relaxe le sieur Berranger et l'encourage à faire la paix, prestement, avec messire flash28... Si j'entends parler à nouveau de faits similaires vous concernant, alors je demanderai procès public pour en faire la lumière.
Faict ce jour, du 7 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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