Alfred555
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 |  Sujet: Erwyndieth - 04.XI.1456 - C - TOP (Douanes) Lun 18 Oct - 13:36 | |
| - Citation :
Erwyndieth - Le 04 novembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Erwyndieth Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Astaroth94 Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 15 écus
Verdict le 12 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les services des douanes de Sancerre m'ont signalé les faits suivants :
Erwyndieth de Sémur (Bourgogne) ne s’est pas donnée la peine de répondre au douanier de la ville susnommée, Messire Astaroth94, enfreignant par la même la Règle de Droit ci-dessous :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Je rappel que bien que ces personnes ne semblent pas prêter attentions aux lois régissant notre beau Duché, il en existe certaines qui leurs accordent des droits tels que :
- Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Bourges le 04 Novembre 1456,
Dame Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- *La procureur se présenta à la barre*
Votre Honneur,
Je n’ai rien de plus à ajouter, l’accusé n’a pas daigné se présenter et s’expliquer, attestant par là même de sa culpabilité.
La loi est clair et c’est la même pour tous. Donc pour avoir refusé de répondre aux questions du douanier, je demande une amende de 40 écus.
Merci de m’avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Astaroth94 à la barre a écrit:
- Bonjour
Je vais vous relater les faits commeils se sont produits. Faisant mon travail journalier comme chaque matin, j'ai pris connaissance des personnes arrivées dans la nuit. Je l'ai est aussitot contacté afin de pouvoir les mettre en regles avec la ville et le duché. Cependant, aucune de la part de messire Erwynieth. Le lendemain, je lui ai envoyé alors un courrier de rappel, un oubli n'est pas sanctionnable, mais toujours aucunes reponce de sa part. On peut oublier une fois, mais à ce stade c'est plus de l'oublis. Alors voyant que ce sir ne degnait répondre à mais courriers, j'ai aussitot avertit les autorités compétentes.
Voila votre honneur, mon témoignage est ainsi terminé.
- Verdict de la cour a écrit:
- **Un vieil homme rassotant et voûté s'approcha de la juge et lui glissa deux mots à l'oreille.
**
IL semblerait que l'accusé ait eu une excellente raison de s'abstenir de se présenter à la Cour: j'entends par là que la damoiselle agonise semblerait-il.
Ahem^^
Cependant, il n'est pas rare de voir certains se relever alors que la famille avait fait quérir le prêtre pour les derniers sacrements.
Aussi, afin que justice soit rendue, moi Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne dame Erwyndieth à une amende de 15 écus pour ce manquement aux règles qui régissent notre duché.
Dura lex, sed lex.
Fait le douzième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges. | |
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