Holaf - 22.III.1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Holaf
Accusation : Duché

Témoins :

Sanction prononcée par la Cour :

Amende de 5 écus.

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Holaf, le 22 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Holaf, ressortissant de Loches du Duché de Touraine, n�a pas répondu à la Douanière de Saint-Aignan, Ayla83, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Holaf coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison

Fait à Bourges le 22 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Holaf arriva a son procé aprer avoir récut la missive qu'une gentille personne avait bien voulut lui lir ... il regarda un peut agare la procureure ... et prit la parole...
"Et bien ... il senblerais que l'hospitalité du berry et bien changer ... méme en temps de guerre on m'avais pas mit en procé ici ... et la on mit mets ... c'est asser ... enfin ... pour votre missive j'ai vue Dame ayla en tavernne je lui expliqué que je ne savait pas écrire donc qu'il m'etait inpossible de repondre a sa demande mais que je voulait bien si elle le voulait lui repondre verbalement ... elle ma dit d'aller trouvé un scribe et qu'elle navait pas le temps ... et bien un scrib ... c'est pas donné .. et je n'est pas l'argent pour me le payer ... donc ... aprer si vous vouler toujour la réponse a la missive jpeut vous le dir ici ... vue que Dame ayla etait trop ocupé pour pouvoir m'entendre ...de plus je rajouterais que... je pensse avoir montré par le passé ... ma fidélité et mon amoure pour le berry en conbatant pour lui contre mon duché de naissance la tourainne...aprer peut etre que vous aver la mémoire courte par ici ... " Holaf attendit la quelque instand la réaction de l'assenblé ...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Whoopie vit arriver Messire Holaf qui la regardait avec une expression effarée, égarée�Peu après, il commença sa plaidoirie de la défense qu�elle écouta attentivement.
Après un moment de réflexion, elle fit son réquisitoire.*

Votre honneur,

Je comprends que Messire Holaf ait quelques difficultés à écrire, que pour ce faire, il lui faille demander une aide quelquonque, et je pense aussi que ce n�est pas facile pour lui de faire appel à une tierce personne pour l�assister�
�Mais je doute que Dame Ayla lui ait répondu sur ce ton�à l�entendre, notre Douanière l�a presque envoyé sur les roses�si je puis dire ainsi�.
Messire Holaf nous parle de fait qui ont eu lieux auparavant. C�est tout à son honneur d�avoir combattu pour le Berry, contre son duché de naissance, et pour cela nous lui devons le respect�et je sais bien que ce n�était pas donné à tout le monde d�avoir fait ce qu�il a fait.

*Whoopie fit une petite pause, prit quelques gorgées d�eau de son verre et poursuivit.*

Cependant, je ne vois aucun rapport avec l�affaire qui nous occupe. Je suis sûre qu�au fond de lui, il le reconnaît. Mais je dois bien admettre que dans sa position, répondre à une missive, le mette dans une situation indélicate.

Votre honneur, Pour ces raisons, je demande à ce que la peine soit revue à la baisse donc :

-20 écus d�amende

Bourges, le 24 Mars 1456,
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Holaf jetta un dernié regard sur la procureure quand elle finit son Réquisitoire...

escusé moi mais méme sans le faite de savoir écrire condané quelqun parcequ'il ne dit pas dequi il est acanpagné...
la douaniére voit tres bien de qui il est aconpagné tout maniére quand elle les voit arrivé...
pour ne pas dir les raison de son passage...
si c'est pour aller voir ma maitresse j'aurai pas trop envit de le dir non plus ...
et troisiémement demander les noms des personne rencontré ...
moi je me pressente pas a tout les geux que je voit sur les routes sinon j'serait pas arrivé...

m'enfin puisque je parle dans le vent tout maniérre...
et bien qu'il en soit ainsi...
je conprend que votre duché a besoin de fond pour fonctioné...
méme si je trouve sa malhonnéte de le prendre dans des soit disant procée...
baclé...
mais bon c'est la vie...

Holaf se rassit en attendant le verdicte du procées ... il a deja ouvert sa bourse ... et préparer les écus ... et oui c'est sa la justice ...

Citation :: Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce qui concerne l'affaire Holaf:

Compte tenu de l'aide que le sieur, pourtant tourangeau nous a apporté lors de la dernière et meurtrière guerre qui a secoué le Berry
Compte tenu de l'incapacité du sieur à répondre par ses propres moyens en raison de son ignorance de l'art de l'écriture
Compte tenu que ce dernier n'ait pu faute de moyens, engager l'écrivain public
Compte tenu que le sieur s'est donné la peine de s'expliquer de manière orale auprès de notre dévouée douanière
La cour ne retiendra pas la peine réclamée par la procure à savoir, la geôle.
Néanmoins,puisque nul ne peut se soustraire à la loi, messire Holaf se verra tout de même condamné bien qu'avec clémence.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Holaf à une amende de 5 écus.

Nemo censetur ignorare legem

Fait le second jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.