Alfred555
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 |  Sujet: Clementine_bonin - 15.I.1456 - R - TOP (Douanes) Lun 18 Oct - 13:26 | |
| - Citation :
Clementine_bonin - Le janvier 1456 - R - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : Clementine_bonin Accusation : Berruyer (Procureur)Témoins de la défense : RenlieTémoins de l'accusation : Ealana Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 11 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Clementine_bonin, le 11/01/1456
Votre Honneur,
Les services des douanes de la ville de Châteauroux m'ont signalé les faits suivants :
Clementine_bonin ne s�est pas donnée la peine de répondre au douanier de la ville de Châteauroux en la personne de Ealaena, enfreignant par la même la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Clementine_bonin coupable de trouble à l'ordre public
Droits du prévenu :
- Rester en liberté jusqu�à la fin du procès
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :
- 15 écus d'amende
Fait à Bourges le 11 janvier 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- (Pardon si je suis HRP, mais je n'ai pas le choix : j'ai une grippe qui me cloue au lit, et franchement, comme Clémentine est MA et qu'elle vient faire des transactions avec le CaC du Berry Renlie, je n'ai pas pensé une seconde qu'il faille répondre à dans les deux jours à se courrier. Elle n'est ni fichée ni armée, je trouve que vous allez vites en besogne, surtout vu l'épidémie de grippe qui touche la france entière. )
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Bien que l'accusé vient dans le but de marchander avec le Berry, il aurait été préférable de répondre aux douanes.
Les courriers de la douane sont clairement lisible et si l'accusé avait respecté ce qui y était demandé elle ne serait tout bonnement pas ici.
Je comprend les priorités de l'accusé qui trouve le temps de faire des transactions mais pas le temps de répondre aux demandes douanières pour ainsi se conformer aux lois Berrichonnes.
La loi est la même pour tous, marchand, voyageurs, ou vagabonds.
Merci de votre attention votre Honneur.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- * Clémentine se leva à nouveau*
Votre Honneur,
J'aimerais juste revenir sur un point, si vous le permettez. Je ne crois pas avoir mentionné dans ma première déposition que j'avais fait quelques transactions que ce soit, ni même votre CaC d'ailleurs. Je suis resté alité 3 jours, et ne me suis levée que contrainte et forcée pour venir répondre ici-même de mes actes. Ou plutôt, pour être précise, de mon "non-acte". Je comprends la douanière, contre laquelle je n'ai absolument rien, qui ne fait que son travail. C'est le procureur qui décide de l'intérêt de mettre en procès ou pas pour un non-renvoi de courrier dans un délai de 2 jours. Je suis ni accompagnée ni armée, quel danger pensez-vous vraiment que je représente ? Le Commerce est la base de l'économie de n'importe quel Duché. Si les commerçants ambulants ne sont pas traités avec une certaine souplesse, comment voulez-vous que les denrées circulent ? ou que vos surplus s'amenuisent ? Soyons sérieux quelques minutes, si vous le voulez bien. Un procès n'est pas chose anodine et en me mettant en accusation pour un retard de courrier, je puis vous assurer, monsieur le procureur, que je ne partage pas l'idée que vous vous faîtes de la justice. Mais j'accepterai le verdit du Juge en toute bonne foi.
*Elle se rassit sans oublier de saluer Renlie d'un sourire modeste. *
- La défense a appelé Renlie à la barre a écrit:
- Renlie s'avança vers la barre afin de déposer son témoignage.
Madame le Juge, je suis en ce jour devant vous afin d'attester les dires de la prévenue. Elle se rend en Berry sur ordre de mission de la CAC Ducale de Bretagne, afin de venir prendre livraison d'une cargaison de cochon et livrer des fruits.
Elle ne représente aucune menace pour notre beau duché, elle est le serviteur du commerce entre nos belles provinces.
Renlie s'en retourna vaquer à ses occupations dans son bureau, en attendant la fin de ce procès qui lui permettra de concrétiser la transaction.
- L'accusation a appelé Ealana à la barre a écrit:
- **Eal était arrivée en retard. Très en retard pour une fois. Sa grossesse arrivait à son terme et la joie de vivre qui l'animait c'était un peu évanoui ces derniers jours.**
Bien le bon jour. En effet, cette personne n'a pas répondu à la douane. Mais si elle était attendue, il aurait été aimable qu'on en prévienne les douaniers afin de leur épargner une surcharge de travail.
**Elle retourna s'asseoir sans ajouter un mot. La ftigue se lisait sur son visage devenu encore plus pâle.**
- Verdict de la cour a écrit:
- **Allons bon, s'appensa la juge..
Voilà une affaire qui mérite bien de l'attention.
Sitôt les derniers témoignages écoutés, Ysandre manda le silence et d'une voix claire, prit la parole.**
Dame Clementine_bonin, levez vous!
Je commencerai par vous dire qu'en votre qualité de marchande ambulante, je suis assez surprise que vous n'eussiez point prit la peine de répondre à nos douanes. Vous devez pourtant être rompue à ce type d'exercice, ce me semble.
Je présume également que pour être parvenue jusqu'à nous, vous avez traversé nombre de duchés et pour cela, je gage que vous avez dû vous soumettre aux demandes des douaniers des susdits duchés.
Bien que spécialement mandatée pour effectuer des transaction avec Messire Renlie..
**La juge s'interrompit un instant afin de faire un petit signe très discret en direction du CAC berrichon dans le but de le saluer**
..Ceci ne vous exemptait point à faire fi des demandes des douanes berrichonnes.
Néanmoins j'apprends avec regret que votre séjour en notre doux Berry a bien mal débuté puisque vous êtes souffrante. (HRP: j'espère vous allez un peu mieux et que votre grippe s'éloigne 
Aussi je vous remercie d'avoir tout de même prit la peine de vous présenter front à moi afin de porter icelieu votre témoignage, gage de votre sérieux.
Je comprends aisément votre indignation de vous retrouver fers aux poignets en notre tribunal cependant, je dirai, afin de remettre les choses à leur place que notre dévoué procureur n'est point à blâmer d'inculper alors que nul n'ait pu le prévenir de la légitimité de votre présence en notre duché. Ne recevant point de réponses aux courriers des douanes, l'inculpation était inévitable.
Comprenez, dame, combien nos douaniers, dont dame Ealaena ici présente, travaillent sans relâche afin d'assurer la sécuruté de nos villages, se trouvant régulièrement confrontés au mépris ou à l'ignorance dans le meilleurs des cas, de certains étrangers.
Le malentendu étant, je l'espère dissipé, j'espère maugré tout que cette mésaventure ne vous donnera pas tant mauvaise image de notre duché .
**Voyant la demoiselle pâle et mal en point, la juge comprit que son laïus trainait en longueur et que la jeune bretonne nécéssitait un bon repos après toutes ces émotions.**
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe!
Fait le quinzième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges | |
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