Alfred555
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 |  Sujet: Nora - 07.I.1456 - C - TOP (Douanes) Lun 18 Oct - 13:26 | |
| - Citation :
Accusé - Le 07 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : NoraAccusation : Berruyer (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Ealaena Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écus
Verdict le 13 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Nora, le 07/01/1456
Votre Honneur,
Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :
Nora ne s’est pas donnée la peine de répondre aux douanes à deux reprises, tout d’abord au douanier Ealaena en la ville de Chateauroux, ensuite au douanier Zoyah en la ville de Bourges, enfreignant par la même la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
L’accusé se nomme Nora, artisan, originaire de Forcalquier dans le Comté de Provence.
Pour ce délit, nous vous demandons de reconnaître Nora coupable de trouble à l'ordre public
Droits du prévenu :
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 10 écus d'amende
Le 7 janvier 1456, à Bourges
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Bonjour...
Je tiens d'abord à m'excuser pour tout ce qui s’est passé…Je n’ai pu répondre aux courriers que j’ai reçu des douanes... (Je n’ai pas pu me connecter pendant quelques jours sur les Royaumes, car ayant des problèmes de connections. C’est donc une amie qui s’en est occupé, juste pour nourrir le perso, et le faire changer de ville… Mais, ne connaissant pas trop le jeu, elle ne s’est pas du tout occupée des courriers, et ceux-ci n’ont donc pas eu de réponses…Lorsque j’ai reprit le contrôle de Nora, il était trop tard, la procédure avait déjà été lancée... )
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- ** Le procureur écoutait, perplexe, la plaidoirie de l'accusé...**
Votre Honneur,
L'accusé reconnait les faits.
Le douanier confirme ces faits.
Que dire de plus à part que le métier de douanier est un métier rigoureux demandant une certaine patience face à des personnes ne se donnant la peine de coopérer avec eux.
Aussi, afin de faire respecter leur pouvoir ainsi que la loi Berrichonne citée lors de l'acte d'accusation, je demande à ce que soit appliqué la peine demandée à la lecture des faits.
Rien à ajouter votre Honneur.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Vous pensez donc, et encore, que j'ai fait exprès de ne pas répondre aux douanes alors que je vous ais bien expliqué que je n'avais pas pu y répondre. Je pense avoir été suffisamment clair dans les raisons qui m’ont empêché de répondre à ces courriers. Je ne vois pas ce que je peux en dire de plus, j’ai déjà tout expliqué une première fois… à moins que vous ne vouliez que je me répète, je n’ai rien à ajouter.
- L'accusation a appelé Ealaena à la barre a écrit:
- **Eal s'était rendu au tribunal bien moins vive. L'enfantement n'allait plus tarder et ses traits étaient tirés.**
Bien le bon jour, en effet les douanes berrichonnes n'ont pas obtenu de réponse de la part de cette personne. **montre l'accusée du doigt** Enfin, les douanes... Moi en tout cas, pour le sûr. Et c'est d'un pénibleuuuuuuuh... Obligé de leur courir après. Dans mon état, je ne cours plus. Rassurez-vous ! Je me traine mais bon, j'arrive quand même à faire mon travail correctement.
**La blondinette retourna s'asseoir le temps que le procès se termine.**
- Verdict de la cour a écrit:
- Les douanes, encore? Norf! Par les temps qui courrent, nos pauvres douanier n'obtiennent qu'une réponse sur eux à leurs courriers dirait-on.
Dame Ealanea, prenez donc place.
Nous savons tous combien votre charge est lourd au quotidien, notamment dans votre état.
**Attendrezie par le ventre rond de la damoiselle, Ysandre afficha un joli sourire.**
Dame Nora, levez-vous!
La Cour a bien prit note de votre défense.
Nous autres, berrichons, sommes en mesure de comprendre qu'il est parfois difficile de faire avec les aléas du quotidien.
Cependant, j'aimerai que vous admettiez sans doutance que le labeur de nos douaniers est rude et point assez considéré, ce qui est regrettable, compte tenu de l'importance de ce poste.
Néanmoins, la Cour a décidé de se montrer clémente à votre égard.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Nora à une amende symbolique de 1 écu.
Fait le treizième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges. | |
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