Alfred555
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 |  Sujet: Darktoine - 25.VI.1456 - C - TOP (Douanes) Lun 18 Oct - 13:45 | |
| - Citation :
- Darktoine - Le 25 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Darktoine
Accusation : Homme des Bois (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : AucunSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus + 1 jour de prisonVerdict le 30 juin 1456 - Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le service des douanes nous a signalé que Darktoine, originaire de Gien avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.
Règle de droit:
Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 25 juin 1456,
Homme_des_bois
Procureur du Berry. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Messieur le procureur, Je n'est comme esxuse une seul reponse c'est que je reviens de (vrai) voyage et que j'ai confié mon compte à un amis je lui avez demander de repondre a tous mes message en particulié a ces questions de la missis je viens donc de revenir de ce (vrai) voyage mon amis ma dit que tous c'etait bien passer et qu'il repondit a toute mes exigences mais j'ai decouvrère votre convocation et je plaind donc coupable contre son grés si cela exsiste ou une peine semblable de plus je ne reussi pas à avoir un accées au forum donc je ne sais comment avoir recour a un avocat.
merci de votre compréhension - Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Il est de excuses plus digestes que d'autre, celle ci est classique, le traditionnel "c'est la faute à mon copain" a résonné moultes fois en ces murs.
Cependant, l'accusé reconnaissant sa faute, je demande l'amende, clémente, de 20 écus.
Merci de votre attention - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Votre honneur,
Je remercie la clemence de la douane et je comme elle le dit je reconnais ma faute et si vous aussi etes de notre avis je concent a ces amende mais j'augmenteré la peine a 30 ecus
merci de votre comprhension. - Verdict de la cour a écrit:
- Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
En l’espèce, l’accusé n’a pas répondus aux courriers de la douane berrichonne.
Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.
Attendu que les douaniers demandent à l’accusé de répondre à leur courriers, et non à un « ami » à lui et que c’est à l’accusé de répondre lui-même.
Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.
En conséquence, moi, Thomas de Clérel, Juge de Sa Grasce la Duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce trentième jour du mois de juin 1456 :
L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.
Il est condamné à 1 jour de prison et 25 écus d’amende. | |
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