Mart56 - 12.III.1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Mart56
Accusation : Duché


Témoins :

La défense a appelé Caly à la barre
La défense a appelé Endarot à la barre

L'accusation a appelé Ealaena à la barre


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Mart56, le 12 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Mart56, ressortissante de la Trémouille du Comté du Poitou, n�a pas répondu à la Douanière de Châteauroux Ealaena, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Mart56 coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 12 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Première plaidoirie de la défense
par ce courrier je vous demande d'être conciliant.par erreur j ai acheté sur le marché de votre ville un gilet, j en suis désolé et suis pr
ete a vous le rendre. je n'ai pas pris connaissances des avis de votre mairie; je plaide coupable toutes mes excuses et je ne cherche qu'a rétablir au plus vite,la normale de cette affaire. recevez l'expression de mes salutations distinguées mart56

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Réquisitoire de l'accusation
*Whoopie écoutait Dame Mart56, et plus elle l�écoutait, plus ses yeux s�écarquillaient. Elle regardait simultanément Dame le juge et la prévenue, n�en croyant pas ses oreilles.*

*Hum*

Votre honneur,

Que vient faire un gilet dans une histoire de non-réponse aux questions de la douane ???!!!
Il me semblait pourtant que la prévenue était accusée d�avoir omis de donner des informations à la douane la concernant !...non ? �
Dans ce procès, il faut se demander si Dame Mart56 a bien compris de quoi elle est accusée�.pour le moment il ne me semble pas qu�elle ai bien lu son acte d�accusation�.

*Se tourne vers l�accusée, prend un temps de réflexion et s�adresse à elle*

Dame, si je vous ai inculpée, ce n�est pas le fait d�avoir acheté un gilet sur le marché�Ce qui m�a poussée à le faire, c�est qu�à plusieurs reprises vous avez omis de répondre aux questions de la Douane. Je tenais à vous l�expliquer, car vous ne me semblez pas avoir pris connaissance de ce dont on vous accuse.

*Lui montre l�acte d�accusation*

Vous devriez prendre le temps de le lire, pour bien en comprendre le sens.

*Quelques minutes se sont écoulées avant que Whoopie repose l�acte d�accusation. Cette fois elle espérait bien que la prévenue ait assimilé le pourquoi de sa mise en procès.

Votre honneur, je vous laisse juge de la situation. Je suis pour ma part très étonnée de la défense de Dame Mart56. Ne sachant pas si ceci est une man�uvre afin de se déjouer de la justice ou tout simplement une lecture mal interprétée de l�accusée de son acte d�accusation.

Dans le doute, je maintiens la peine suivante :

-1 jour de prison.

Bourges, le 18 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Dernière plaidoirie de la défense
il est interdi au étrangers d acheter autre choses que de la nourriture.mais moi je ne le savais pas
encor milles excuses de mes méfaits votre honneur recevez ma plus haute considération pour votre réponse

Citation :

Verdict de la Cour

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*A l'audition de la jeune poitevine, la juge éclata d'un rire franc et irrépressible!*

Un gilet dites vous?
Ventre saint Gris!
Vous va-t'il bien au moins?

Ah! Dame, vous avez eu le mérite d'éclairer ma journée..
Vous êtes bien bénigne d'avouer sans qu'on vous le demande, un fait qui ne vous était pas reproché
et je gage qu'en le réalisant vous avez du mordre quelques uns de vos petits doigts..
Devant tant de candeur je ne puis que sourire, je ne tiendrai donc pas compte de votre témoignage à ce sujet, le ..gilet n'étant pas la cause de ce qui vous mène par devant nous.
Néanmoins, vous allez être jugée pour ce manquement aux règles qui régissent notre duché.
Comme vous avez pu le constater, en Berry, les douane sont scrupuleusement attachées à prendre les renseignements sur chaque étranger foulant notre sol.
Vous avez commis l'imprudence de ne point vous soumettre à ce décret et allez en subir les conséquences.
La Cour note votre humble attitude et vos excuses quant à ces faits.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dameMart56 à 10 écus d'amende.



Nemo censetur ignorare legem


Fait le vingt et unième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.