Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Eskimo - 21.VI.1456 - C - TOP (Révolte) Sam 16 Oct - 23:22 | |
| - Citation :
Eskimo - Le 21 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Eskimo
Accusation : Homme des Bois (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Lothiras, Damedil (tous deux absents au procès)Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus + 3 jours de prisonVerdict le 28 juin 1456 - Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Bourges m'ont informé des faits suivants:
Dans la nuit du 18 au 19 juin, Eskimo a prit part à une révolte contre la mairie de Bourges, il a été reconnu par certains maréchaux présents.
Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation:
http://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-de-bourges-f19/tentative-de-revolte-t3902.htm#61626
Ces documents seront appuyés des déclarations des maréchaux.
Règle de droit:
17.Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 21 juin de l'an 1456
Homme_des_bois
Procureur du Berry - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
il semble que notre assaillant de haut vol manque à l'appel. Il est tout aussi regrettable que les maréchaux témoins soient aussi absents.
Dans ce contexte d'absenteïsme chronique, je demanderais donc à l'encontre de l'accusé la peine de 3 jours de prison, ce qui l'incitera à la réflexion sur ses actions.
Merci de votre attention - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que la coutume berrichonne veut que les révoltes contre les mairies doivent être approuvées par le conseil ducal pour être légal.
Attendu qu’en l’espèce le conseil ducal n’a pas autorisé la révolte.
Attendu que l’accusé n’a rien à dire pour sa défense, la cour considère qu’il reconnaît les faits qui lui sont reprochés.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingt-huitième jour de juin, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
La cour le condamne à 3 jours de prison et 50 écus d’amende. | |
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