Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Eskimo - 21.VI.1456 - C - TOP (Racket) Mar 12 Oct - 14:03 | |
| - Citation :
Eskimo - Le 21 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Eskimo
Accusation : Homme des Bois (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : ChickenkilleurSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 150 écus + 3 jours de prison + 3 mois de banissementVerdict le 28 juin 1456 - Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Saint Aignan m'ont informé des faits suivants:
El_maximo, résidant à Loches a racketté Chickekilleur, habitant et marchand ambulant de Saint Aignan le 12 juin 1456, lui volant tous ses biens. Il a en outre tenté de le racketter une seconde fois 6 jours plus tard, sans succès.
Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation:
http://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-de-st-aignan-f2/racket-de-el_maximo-du-12-06-a-inculper-t3910.htm#61748
Règle de droit:
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 21 juin de l'an 1456
Homme_des_bois
Procureur du Berry - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Aha j'ai prévu mon coup ^^ le racket s'est passé en Touraine! Regardez la carte, la chemin qui va vers le Nord passe en Touraine, c'est la que je l'ai racketté. Cela n'est donc pas de votre ressort.
Bonne fin de journée - Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Le prévenu nous invite à consulter une carte, soit je m'execute! Et que vois je? le chemin de Blois traverse le Berry, la Tourraine avant de parcourir le duché d'Orléans. Donc pour ma part, je ne peux que constater que cette attaque a tout à fait pu avoir lieu en Berry. La frontière est ténue entre nos deux duchés, et, de nuit, l'accusé a très bien pu se déplacer du coté Berrichon de la frontière. J'attends donc de vous, messire El_Maximo, que vous présentiez la preuve que l'attaque a bien eu lieu en Tourraine, car pour l'instant, la plainte de votre victime indique le contraire, et la carte du royaume ne peut en aucun cas prouver vos dires.
De ce fait, je demande à votre encontre le paiement d'une amende de 50 écus et la peine de 2 jours de prison. Le banissement du Berry me compblerait, il vous permettrait sans doutes de mieux connaitre nos frontières. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Chickenkilleur à la barre a écrit:
- Votre Honneur,
Tout ce qui a été dit ici est vrai. Cet homme, alors que je me rendais à Blois pour un commerce, m'a lachement racketté sur le chemin, me volant nourriture et écus. A cause de ce racket, c'est mourant que je suis arrivé à Blois, me trainant des les rues pour trouver quelque chose à manger.
Et ce n'est pas terminé. C'est en effet 6 jours plus tard, sur le chemin du retour, qu'il a encore tenté de m'agresser. Mais cette fois, je l'ai battu, et j'ai pu terminer ma route sans encombres...
J'espère donc qu'il sera jugé comme il se doit. - Verdict de la cour a écrit:
- Vu que Droit berrichon dispose : « Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. »
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a attaqué un pauvre voyageur pour la délester de ses biens.
Attendu que l’accusé ne prouve pas qu’il ait brigandé en Touraine, qu’aucun élément ne vient prouver ce fait et que la présence de l’accusé devant cette cour prouve qu’il a été arrêté sur le territoire berrichon.
En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingt-huitième jour de juin 1456 :
L’accusé est reconnu coupable de brigandage.
La cour le condamne à 3 jours de prison, 150 écus d’amende et 3 mois de bannissement. | |
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