Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-33%
Le deal à ne pas rater :
Trottinette électrique pliable Ninebot E2 E Segway à 199€
199 € 299 €
Voir le deal

 

 Tycoeur - 25.X.1456 - C - TOP (Révolte)

Aller en bas 
AuteurMessage
Alfred555
Enlumineur
Alfred555


Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010

Tycoeur - 25.X.1456 - C - TOP (Révolte) Empty
MessageSujet: Tycoeur - 25.X.1456 - C - TOP (Révolte)   Tycoeur - 25.X.1456 - C - TOP (Révolte) EmptySam 16 Oct - 23:17

Citation :
Tycoeur - Le 25 octobre 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Tycoeur
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Waban
Témoins de l'accusation : Vischius


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 4 écus + 2 jours de prison
Verdict le 11 novembre 1456


Acte d'accusation a écrit:

Votre Honneur,

Les services de police de Chateauroux m'ont signalée les faits suivants :

Tycoeur s�est révoltée devant la mairie de Chateauroux le 25 octobre 1456, l�accusé est originaire de Chateauroux

Preuve :
http://polkov3.free.fr/rr_preuves_de_vischius/tycoeur.jpg

Règle de droit :

Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 25 Octobre 1456,
DAME Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

*le procureur prend un air affecté*

Je comprends que la magnifique mairie de Châteauroux suscite bien des convoitises. Il faut avouer que c’est un fort bel édifice et qui n’a pas rêvé un jour de se retrouver à la tête du plus beau village du Berry ?

Damoiselle Tycoeur fait partie de ceux-là. *opinant lentement du chef*

Néanmoins ! Je serai intraitable envers l’accusé, Ce n’est pas là des manières d’investir une mairie. Il y a des lois en Berry et cette personne les connait parfaitement ! D’ailleurs, elle n’a pas pris la peine de venir s’expliquer, témoignant ainsi de son mépris de nos us et coutumes. Pour Damoiselle Tycoeur je réclame une peine de 5 jours de prison et une condamnation à balayer les rues du village susnommé pendant une semaine.

Merci de m’avoir écouté

L'accusation a appelé Waban à la barre a écrit:

L'accusation a appelé Vischius à la barre a écrit:
Mesdames de la cour, j'interviens ici non plus en tant que lieutenant de police de Châteauroux mais en tant que chef maréchal, chargé de la sécurité de notre si agréable bourgade.

C'est donc dans la nuit du 24 au 25 du mois d'octobre qu'ont eu lieu d'étranges événements. Faisant ma ronde, racontant aux nouvelles recrues la blague du paysan berrichon, j'ai été stoppé dans mon histoire par un bruit étrange provenant de la mairie. Je me suis alors approché de l'entrée, pour y découvrir L'accusée ici présente, qui tentait vainement de forcer la serrure pour accéder au Bureau du maire. Bien que Charmé par la plastique irréprochable de cette femme, je me suis résolu à laisser mes pulsions de coté pour la mettre hors d'état de nuire. Fort heureusement la violence n'a pas été nécessaire, la pauvre prise sur le fait s'est rendu sans dire un mot.

Voilà les faits, merci de m'avoir écouté

Verdict de la cour a écrit:
**C'est un peu excédée par cette recrudescence de révoltes visant les mairies berrichonnes que la juge prit la parole.**

Puisque que l'accusée ne daigne pas se présenter devant moi dans le cadre de cette affaire, je vais profiter de ce silence qui en dit long pour remercier notre chef maréchal castelroussin pour le sérieux dont il a fait preuve en sachant se contenir face à une créature aussi attirante!

Toutefois, la cour va rendre son verdict.

Moi, Ysandre, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne dame Tycoeur à 4 écus d'amende ainsi qu'à deux jours de prison.
De plus, afin que la honte s'abatte sur son front au yeux de tous les castelroussins, j'accède à la demande du procureur et par le fait, je condamne également dame Tycoeur à balayer une semaine durant, les rues de Chateauroux!

Dura lex, sed lex.

Fait le onzième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges
Revenir en haut Aller en bas
 
Tycoeur - 25.X.1456 - C - TOP (Révolte)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Duché de Berry :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: