Oldtimer Copiste
Nombre de messages : 148 Réputation : 0 Points : 427 Date d'inscription : 10/05/2010
| Sujet: Zephyr - TOP - Coupable - 03 octobre 1458 Mer 13 Oct - 14:16 | |
| Juge : Oldtimer Procès instruit par : Dorionis Accusé : Zephyr Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Maelia..., Kalie74 Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : 1 jour de prison et amende de 150 écus Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,
Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 3 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Zephyr accusée de séjourner illégalement en Maine.
Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/zephyr-top-sejour-illegal-20-09-1458-t6851.htm
Nous entendrons comme témoin Kalie74 Chef-maréchal pour la ville du Mans ainsi que Dame Maelia, Prévôt du Maine.
Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :
Nous, Mathilde, Comtesse du Maine, Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres. Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces. Tous les LP accordés prennent fin dès à présent. J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.
Que cela soit dit, que cela soit sur. Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.
Mathilde, comtesse du Maine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB
Et que selon la loi : Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public
De l'ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
Est considéré comme trouble à l'ordre publique : B. Contre les institutions mainoises * Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'accusée ne s'étant pas manifesté, il n'y a pas d'arguments à réfuter. Pour avoir enfreint la loi martiale, je demande à ce que l'accusée soit sanctionnée d'une peine de 50 écus.
J'en ai terminé.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Maelia... à la barre
Bonjour Monsieur le Juge,
J'ai été appelé devant vous pour témoigner de la présence de Zephyr. Cette Dame est présente sur nos terres depuis plus de 24heures et prend un malin plaisir à se cacher pour ne pas qu'on la voit.
La loi martiale stipule bien : 24heures pour quitter nos terres!!
L'accusée ne s'est pas manifestée ce qui prouve surement que les lois lui passent au dessus de la tête mais je vous laisse seul juge pour en décider. J'ai en terminé votre honneur...
- Citation :
- L'accusation a appelé Kalie74 à la barre
- Citation :
- Verdict de la Cour
Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 11ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :
Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Est-ce donc un sport national que de vouloir transgresser les lois mainoises? Si c'est le cas, j'espère que les condamnations qui vont suivre seront de nature à faire réfléchir les futurs candidats. Je ne vais pas m'étendre longuement sur ce cas. Dans le cas d'espèce, cette dame joue avec nos services de douane. Et bien, nous allons lui faire passer l'envie de jouer.
Par conséquent, - Attendu que les faits sont établis; - Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous et qu'il n'a manifesté ni la reconnaissance des faits, ni le moindre remords; - Attendu que la sécurité du Maine en ces temps troubles est un élément important pour la survie des Mainois; - Attendu que l'attitude de l'accusée est de nature à encourager un même comportement et que sa volonté de se cacher implique qu'elle a des desseins inavoués et probablement illégaux et que dès lors, il faut faire preuve de sévérité; - Attendu que ce comportement est incompatble avec la sécurité du territoire;
Par ces motifs, je condamne l'accusée à 1 jour de prison et 150 écus d'amende.
Vous avez 15 jours pour interjeter appel.
La séance est levée.
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