Philios
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 |  Sujet: Jessymausi – TOP – Coupable – 05 Janvier 1458 Mar 15 Juin - 3:26 | |
| Jessymausi – 05 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Chilou
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 6 écus
Verdict rendu le 05 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 29 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Dame Jessymausi sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP). Permettez-moi de vous relater les faits.
Le 23 Octobre 1457 à Mauléon, l'accusé a été aperçut en train de vendre du poisson au prix de 17 écus et 50 deniers. Un courrier lui fût alors envoyé pour lui faire part de son infraction mais sans réponse. Ce n'est que le 26 Octobre, soit trois jours plus tard, qu'une nouvelle missive est envoyée, mais en vain.
Dans la ville de Mauléon, la vente du poisson est interdit. Je vous cite donc aujourd'hui le décret enfreint par l'accusé :
*Décret municipal sur la vente de bois et de poisson sur le marché de Mauléon:
Art. 1 : Le bois et le poisson quelque soit son espèce sont des produits vendus exclusivement par la mairie.
Art. 2 : Une personne étant allé pêcher, couper du bois dans une autre ville ou ayant reçu ces produits en cadeau de la boulasse et désirant les mettre en vente sur le marché de Mauléon devra en demander préalablement l'autorisation au maire.
Art. 3 : Toute personne vendant ces produits sans l'accord du maire verra une plainte déposée à son encontre pour trouble à l'ordre public.
Faict par Lara, Maire de Mauléon, le 30 décembre 1456
Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
Faict à Pau, ce Troisième Jour de Janvier de l'An de Grasce 1457.
Améliane
Comtessa do Bearn*
Votre Honneur, en refusant de répondre aux courriers envoyés, l'accusé fait preuve de mauvaise foi et de dédain envers notre justice.
Je vais donc appeler à la barre le Sergent-chef Chilou, agent en charge du dossier, afin qu'il confirme les charges qui pèsent contre l'accusé.
Je rappelle également à Dame Jessymausi qu'elle est en droit d'être représenté par un avocat pour assurer sa défense. Elle en trouvera un à cet adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 29 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Chilou à la barre :
*Quelque peu étonné d'être invité à témoigner à ce procès, chilou était cependant présent et s'approcha de la barre. Se tournant vers le Juge:*
Bonjour Votre Honneur,
je me présente: chilou, Sergent de Prévôsté de Mauléon.
Je jure de dire toute la vérité sur cette affaire.
Le 23 octobre de l'an 1457 au soir, la mairesse m'a informé que dame Jessymausi avait vendu un poisson sur la place du marché.
Celà étant interdit par un décrêt municipal, je lui ai alors envoyé un courrier le 24 octobre.
Sans réponse de sa part, je l'ai recontacté le 26 octobre 1457.
A ce jour je n'ai toujours point reçu de réponse.
Après recherche dans les archives de la Prévôsté du Béarn, il semble qu'il s'agisse du premier cas d'escroquerie de cette dame Jessymaui.
A noter que l'accusée est actuellement en procès pour trouble à l'ordre public, suite à une violation de la fermeture de nos frontières.
Je reste à votre entière disposition pour toute information supplémentaire si vous le jugez nécessaire.
*Ayant terminé son témoignage, chilou retourna s'asseoir.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Jessymausi est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir vendu du poisson sans en faire la demande en la mairie de Mauléon, de facto sans autorisation et malgré plusieurs lettres de rappel.
Je la condamne pour trouble à l'ordre public, à payer une amende de six écus.
Faict ce jour, du cinquième jour de janvier de l'an de grasce 1458, en la capitale de Pau. | |
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