Oldtimer Copiste
Nombre de messages : 148 Réputation : 0 Points : 427 Date d'inscription : 10/05/2010
| Sujet: Justin62 - TOP - Relaxe Ven 28 Mai - 11:29 | |
| Juge : Ephrem Procès instruit par : .tristan. Accusé : Justin62 Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Néant Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Justin62 pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.
Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes : --------------------------------------------------------------- Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,
Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.
Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.
Que cela soit dit, que cela soit su. Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458
Lys Monty de Saint-Pierre, Régente du Maine. --------------------------------------------------------------- LIVRE V - DU DROIT PENAL : Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public De l�ordre public et des libertés Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. ---------------------------------------------------------------
Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.
Que l'accusé sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si il quitte immédiatement son territoire.
La parole est à l'accusé. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur, Je me présente devant vous afin de m'expliquer sur cette méprise : Je suis entré sur votre territoire sans me cacher pensant qu'aucune loi ne me l'interdisait.Aucune information à ce sujet ne m'avait été communiquée. J'en suis désolé et je peux si vos le désirez resté à votre disposition ou quitter sur le champ votre territoire. Sachez que je ne suis pas ici pour vous nuire. Mais juste pour travailler et partir ensuite vers Saumur. Je vous remercie de votre indulgence et 'attends que vous me communiquiez votre décision. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- Verdict de la Cour
Là encore, un dossier vide, à l'exception de l'acte d'accusation qu'il avait pu retrouver, et des notes prises par le greffier de la plaidoirie de la défense.
Mais enfin... Le coupa... accusé n'était plus là, le procureur non plus... A vrai dire, il n'y avait personne dans cette salle...
L'Honorabilissime Juge du Maine déroba donc discrètement ce dossier pour alimenter sa cheminée personelle, ainsi que quelques petits gâteaux que le Suprêmissime Procureur gardait cachés dans la salle d'audience. | |
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