Angelyheart - TOP - Relaxe

[b][u]Juge : [/u][/b] Ephrem

[b][u]Procès instruit par : [/u][/b] .tristan.

[b][u]Accusé : [/u][/b] Angelyheart
[b][u]Accusation : [/u][/b] TOP


[b][u]Témoins de l'accusation : [/u][/b]
 :arrow: Anorion2

[b][u]Témoins de la défense : [/u][/b]
 :arrow: Néant


[b][u][color=red]Sanction prononcée par la Cour :[/color] [/u][/b]
 :arrow: Relaxe


[b][u]Minutes du procès :[/u][/b]

   
    [quote][b]Acte d'accusation[/b]

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé la dénommée Angelyheart pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si elle n'en connait pas, elle peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusée sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si elle quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusée.[/quote]


    [quote][b]Première plaidoirie de la défense[/b]

    Bonjour Honorable Juge,

Je viens pour m'excuser de cet oubli pour la demande de LP, croyez moi, mon amie Fleures2 et moi même ne sommes pas là pour créer des problémes et surtout moins pour nuire.
Nous sommes venus ici pour retourner chez nous en Normandie, mais, à qui ça n'arrive pas, ma soeur Fleures est tombée amoureuse d'un soldat... Devrait on être punie pour celà ? être restée un peu plus ici et en avoir fait l'oublie de la demande pour le LP, car quand on est amoureuse plus rien ne compte on a des petits papillons dans les yeux ... et moi j'avoue ne pas avoir était très présente pour y avoir pensé!
Par contre nous n'avons rien reçus comme demande en entrant sur vos terres!
Ni de demande d'autorisation, ni de nosu demander de partir sur le champs etc ...
Peut être un oublis aussi!! Mais il n'y a pas encore mort d'homme, et si vous voulez, vous pouvez voir avec mon frére le Baron Attalus de Creuilly il vous confirmera que ne nous sommes point là pour vous embettez ou autre mais bien là en tant qu'amis et surtout voyageuses !

Merci à vous de m'avoir entendue.[/quote]


    [quote][b]Réquisitoire de l'accusation[/b]

Dans cette affaire comme dans celle de son amie, au regard des circonstances, je demande la relaxe, si du moins le prévôt actuel considère qu'il est bon de régulariser la situation de l'accusée, ô honorabilissime juge.

C'est fou ça, je fais plus court ici que dans mon exercice de brièveté...[/quote]


    [quote][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b]

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

 
    [quote][b]L'accusation a appelé Anorion2 à la barre[/b]

[/quote]


    [quote][b]Verdict de la Cour[/b]

Excusez-moi, ignoble coupa... accusée, avez vous bien cité un frère Baron ?


*Ephrem réfléchit vite... Baron, ça peut aller chercher loin ça... Peut-être même sera t-il reconnaissant d'avoir relaxé sa soeur, et enverra une bonne bourse pleine d'écus... En tous les cas, il ne veut pas d'ennuis avec un baron.


Hum, Hum... Suprêmissime Procureur, un frère Baron, vous pensez à ce que je pense ?


En tous les cas... Nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, prononçons la relaxe de l'ignoble coupa... accusée *Il a abandonné l'idée de retrouver le nom*, et lui souhaitons un excellent séjour dans le Maine.

Par ailleurs, si la grande mansuétude des autorités judiciaires pouvait être sue, et récompensée... Enfin bon, nous pouvons toujours espérer.[/quote]