Elsie. - TOP - Relaxe

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .Tristan.

Accusé : Elsie.
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Néant

Témoins de la défense :

B2oba

Sanction prononcée par la Cour :

relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé la dénommée Elsie. pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si elle n'en connait pas, elle peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusée sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si elle quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusée.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*La rousse se présenta à la barre du tribunal, plus que contrariée de la débilité ambiante dans ce comté ou du moins dans son tribunal*

Bonjour votre Honneur,

Je suis plus que surprise de votre mise en accusation pour TOP. J'ai un laisser-passer en bonne et due forme rédigé par l'ancien prévôt.

Expéditeur : B2oba
Date d'envoi : 2010-04-21 19:08:39

LAISSEZ-PASSER

Autorisation est donnée à
Dame Elsie , de circuler librement sur le territoire du Maine avec son compagnon à
compter du 22 Avril et ce jusqu'au 23 Avril 1458.

Par contre j'aimerai ben avoir le mon de votre compagnon!!!

Il est à noter que toute action entrainant un trouble à l'ordre publique ou
tout signalement d'infraction aux règlements des villes traversées (en
particulier le non respect des règles de vente sur le marché)
entrainera l'annulation immédiate de ce laissez-passer.

La présentation du laissez-passer pourra être demandée par
la douane.

L&#65533;allongement de cette autorisation devra être demandée en
temps et en heure.

Fait par B2oba, Prévot au Maine, le 21 Avril 1458

Laisser passer valable jusqu'à ce jour vous le remarquerez. Cela fait à peine 24h que je suis sur votre territoire, AVEC autorisation. Et vous me poursuivez pour TOP. J'appelle ça de l'abus, surtout que pour reprendre vos propos :
"Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles."

48 heures de présence sont possibles sans autorisation si on quitte le territiore rapidement, par contre 24 heures avec autorisation non. N'y voyez vous pas ici une certaine contradiction ?

Nous reprenons la route dès ce soir et quitterons votre comté.

Je n'ai rien à ajouter, tout est d'une évidente clarté ! Je ne peux que m'en remettre à votre "bon sens"...

*Elsie regagna sa place, doutant fortement du bon sens dont le tribunal était doté.*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Dame l'ignoble coupa... Euh, pardon: Accusée, le bonjour. Votre Sérénissimité l'Honorabillisime Juge Ephrem, le bonsoir (parce que le temps passe vite).

Nous voici donc réunis pour traiter d'une atroce affaire de corruption. Qui se complique de l'atrocité de n'avoir pas existé. Rien! Pas un seul sou de cuivre, pas la moindre offre envers moi pour influer pour sa relaxe. C'est positivement honteux, et je demanderais bien à ce qu'elle soit condamnée rien que pour cela.

Mais puisqu'il paraît qu'il faut faire les choses selon les formes, malgré ce qu'en dit le "petit guide illustré du magistrat corrompu" que je me suis procuré afin de me former à cette nouvelle fonction. Alors examinons l'affaire. La dame prétend avoir un laisser-passer, dont il n'y a aucune trace dans nos registres. Cependant, il est vrai que le prévôt précédent a eu ses soucis d'organisation, et il est possible que la faute lui revienne. D'autant plus que cette affaire n'a pas, comme la loi le requiert pourtant, été ouverte par ce même prévôt, ce qui aurait permis de lever les soupçons sur cette histoire de laisser-passer.

Étant donné la situation, je demande donc à ce que le bénéfice du doute joue en faveur de l'ignoble coupa, euh, de l'accusée rousse, et à ce qu'elle bénéficie d'une relaxe. Elle pourra toujours me payer après pour, après tout.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :: La défense a appelé B2oba à la barre

Citation :: Verdict de la Cour

Ahhhhh... Enfin une affaire où il ne s'agissait pas d'un simple dossier à dépoussiérer, sur lequel il fallait tamponner la mention "relaxe".

Enfin une affaire où l'on pourrait exiger de la présumée coupable un petit quelque chose pour s'assurer sa relaxe.

Enfin, il s'agissait de le commencer, ce procès. L'Honorabilissime Juge écoute donc attentivement coupa... accusée, puis le beau-parleu... procureur.

Pour rendre son verdict, il prend sa voix la plus majestueuse, et lève les bras au ciel - cela fait plus apocalyptique-.

**********

Hum, Hum. Madame la coupa... accusée, bonsoir. Monsieur le Suprêmissime Procureur, bonjour (en effet, quelle plaie, cette fuite du temps... il suffirait pourtant de la combler, cette fuite).

*Ephrem sort son guide du petit magistrat corrompu, constatant avec ravissement que le procureur a, a peu de choses près, le même. Ils auraient dû l'acheter ensemble, ils auraient certainement pu obtenir une petite remise. Il lit le sommaire : Chapitre I : Corruption.

Commençons par l'essentiel de ce procès : le pot-de-vin. A mon grand mécontentement, aucun écu sous ma porte hier soir, ni ce matin, ni même n'importe quand; cela est un crime de prime importance, pour lequel vous, Suprêmissime Procureur, pourriez réclamer la peine de mort, et moi l'accorder.

*Ephrem lit la première ligne du chapitre Corruption : "La Corruption d'un Magistrat doit toujours se faire en toute discrétion - Evitez que vos supérieurs en soient informés".

Il s'avère cependant, que d'une part, votre Suprêmité n'a pas réclamé la mort, mais aussi et surtout que notre comtesse, et à plus forte raison le conseil entier surveille nos premiers procès, histoire de grappiller ce que nous pourrions toucher. Et puis, si nous l'abattons, où toucherons nous ce pot-de-vin ?

*Ephrem se rapelle maintenant que le sujet "officiel" de ce procès est une violation de frontières qui, même si elle est d'une importance mineure comparée à l'oubli du pot-de-vin, doit tout de même être traitée, histoire de dissiper les doutes de la Comtesse.

Concernant cette affaire de paperasse... On va traiter ça par élimination...

M'a t-on donné la preuve que vous n'aviez pas de laissez-passer ? Notre Suprêmissime Procureur a simplement laissé entendre que ledit laissez-passer ne se trouve pas dans les archives; est-ce pour autant qu'il n'existe pas ?

M'a t-on donné la preuve que vous aviez un laissez-passer ? Soit vous m'en avez fourni un vrai, soit vous avez fourni un excellent faux. La présomption de culpabilité aurait plutôt tendance à me faire dire que c'est un faux, malheureusement pour vous... La prochaine fois, vous n'oublierez pas quelques écus.

Cependant, comme ce laissez-passer existe sans exister, ou n'existe pas en existant... enfin bon, je ne sais plus bien... Disons que vous vous êtes donnée la peine d'essayer d'en faire un faux, tandis que le prévôt n'est pas intervenu du tout sur le sujet.

En conséquence, nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, déclarons l'ignoble coupa... l'accusée rousse, dame... *cherche dans ses papiers* Elsie., relaxée.

Qu'elle sache cependant que cela ne la dispense pas de nous récompenser de notre grande mansuétude.

M. le Suprêmissime Procureur... vous n'oublierez pas notre arrangement, concernant la répartition des gains...

Sur ce, la séance est levée.