Chavlik - TOP - Relaxe

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .Tristan.

Accusé : Chavlik
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Néant

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

J'appelle à comparaître devant cette cour pour y être jugé le dénommé Chavlik pour avoir illégalement séjourné en territoire mainois sans autorisation alors que nos frontières sont fermées.

Les lois du Maine qui ont été bafouées sont les suivantes :
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Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Au vues des différentes menaces portées à notre connaissance, fermons ce jour les frontières du Maine aux ressortissants étrangers non munis d�un laissez-passer en bonne et due forme.

Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de représailles.

Tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre prévôt, messire B2oba, et le présenter sur demande.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans, le 14e jour d�avril 1458

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine.
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LIVRE V - DU DROIT PENAL :
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
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Je rappelle à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat pour sa défense. Si il n'en connait pas, il peut s'enquérir auprès du Bâtonnier Maître Jason qui lui en désignera un.

Que l'accusé sache également que le Comté du Maine retiendra peut-être des circonstances atténuantes si il quitte immédiatement son territoire.

La parole est à l'accusé.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Chavlik entre dans le confessionnal d'un air contrit.
Il commence ainsi sa confession :

"Mon Père...j'ai péché , j'ai tué , j'ai volé , j'ai trahi , j'ai menti , je me suis livré à la luxure , la sodomie , la prévarication , j'ai humilé les lois de votre Comté , honni le nom de votre Comte.
Je ne mérite même pas de fouler votre divin sol , même à cloche pieds.
Je ne mérite même pas de vicier l'air pur que vous respirez.
J'ai bafoué une loi que je ne connaissais pas et dont personne ne m' rappelé l'existence avant vous, mon Père...
Je dépose mon âme de mécréant entre vos mains, mon Père , rendez justice et rendez la bien !
J'accepte tout châtiment de votre part , y compris la lapidation, la trépanation, l'écartèlement, la guillotine, le supplice de la chèvre ( euh...à y réfléchir, pas ça, non...).
J'en appelle à la grande mansuétude miséricordieuse d'Aristiote qui sera mon seul témoin.
Lui seul peut vous dire quel coeur pur et délicat j'ai pû être avant de devenir le monstre sus décrit."

Chavlik se recule contre la cloison du confessionnal , attendant la réponse de Monsieur le Curé.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Après avoir étudié plus avant le dossier de l'accusé, il nous est apparu que ce dernier quitte ou a quitté le Comté. De ce fait, nous demandons la relaxe pure et simple.

Votre Honneur, merci.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Verdict de la Cour

Décidément, cela était bien pénible, tous ces dossiers qui trainaient... Et ces plaintes qui s'accumulaient... Enfin bon. Dans l'affaire dite des "Dossiers perdus", il fallait bien continuer.


C'était, cette fois-ci, l'affaire d'un dénommé Chavlik... Encore une violation de frontières...

Eph tourne les pages de son "Petit guide du magistrat corrompu", et tombe sur l'article "Cas où l'accusé n'est plus dans le Comté" :

"Si l'accusé n'est plus à portée, il ne sert à rien de continuer le procès, étant donné qu'il ne pourra que difficilement vous verser un pot-de-vin. Le tout est de le relaxer, pour qu'il se sente en confiance, et d'obtenir quelques écus à son prochain passage, donc à son prochain procès."

Devant le tribunal qui traitait avec lui ces vieux dossiers, l'Honorabilissime Juge Ephrem prononça d'une voix malicieuse :


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Etant donné que l'accusé n'est présentement plus dans le Maine, et qu'il n'y a commis aucun méfait;

Etant donné que M. le Procureur en demande la relaxe et abandonne les charges;


Nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, prononçons la relaxe de messire Chavlik, et l'invitons à revenir quand il lui plaira dans notre beau Maine, muni cette fois d'un laissez-passer.


La séance est levée.