Chavlik

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour trouble à l'ordre public.
En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 23 Mars 1459
Verdict rendu le 13 Avril 1459

Nom de l'accusé: Chavlik

Procureur:Zyana
Juge: Ursin


Acte d'accusation:

Citation :

Zyana entra au tribunal et salua le juge respectueusement.

Bonjour votre honneur, nous Zyana de Morason nous présentons devant vous aujourd�hui le 23 mars de l�an 1459 pour mettre en accusation Chavlik pour trouble à l�ordre public. En effet chavlik circule sur les terres de la Gascogne en groupe simple alors que c�est interdit. Notre prévôt ladycharmed lui a envoyé un message le 17 mars 1459 pour l�informer des groupes acceptables en Gascogne, lui précisant que son groupe simple ne l�était pas pour enfin lui demander de changer la formation de son groupe en 24 h sous peine de se voir accusé pour trouble à l�ordre public. Votre honneur!!! Nous sommes aujourd�hui le 23 mars, je considère que chavlik a eu assez de temps pour modifier son groupe ou quitter la Gascogne. Sérieusement on appelle ça rire des gens et ignorer complètement la loi.

Voici les lois enfreintes :

Op 8. De la libre circulation en territoire Gascon

Art 1. La formation, l�entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne sauf dérogation ducale.
Art 2. La formation, l�entrée ou les déplacements en groupe armé, c'est à dire lance et corps d'arme, sont légaux et autorisés pour tous sur le territoire gascon.
Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s�informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.
Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Votre honneur je dépose ici les preuves dans ce dossier, vous trouverez la lettre que notre prévôt ladycharmed lui a envoyée ainsi qu�une preuve démontrant qu�il se trouvait bien en groupe simple :

https://2img.net/r/ihimizer/img28/4935/chavliketjerlacgroupesi.png

https://2img.net/r/ihimizer/img40/3970/capture1i.gif

Le prévôt ladycharmed sera appelée à témoigner durant ce procès.
Je rappelle à l�accusé qu�il a le droit d�être défendu par un avocat de son choix.

Je vous remercie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

À la suite du silence de l�accusé Zyana prit la parole :
Comme vous pouvez le constater votre honneur, la justice est prise à la légère pour cet accusé. Nous vous avons démontré avec preuves à l�appui qu�il ne respectait pas les règles de circulation en Gascogne et messire ne daigne pas plus se présenter au tribunal alors qu�il en est appelé. Je demande à ce que l�accusé se voie verser une amende de 10 écus dans le but de lui rappeler que des lois existent et qu�il doit les respecter.
Je vous remercie
Zyana de Morason , procureur de Gascogne
27 mars 1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict:

Citation :

Le juge fit son entrée dans la salle d'audience pour rendre son verdict.
Messire,
Vu le coutumier de Gascogne, du livre 4 portant sur le code pénal
Opus 8 rappelé par le procureur.
je vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés.
A savoir:
Avoir circuler en groupe simple sur les terres du Duché de Gascogne entre les 17 et 23 mars de cette année
A ce titre je vous condamne à une amende de 20 écus
Que justice soit faite.
Donné en l'enceinte du palais de Justice de Mont de Marsan le 13 Avril 1459 par nous Ursin de Lasteyrie juge de Gascogne

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour trouble à l'ordre public.
En date du mois de Mars1459
Procès instruit le 23 Mars 1459
Verdict rendu le 9 Avril1459

Nom de l'accusé: Jerlac

Procureur:Zyana
Juge: ursin


Acte d'accusation:

Citation :

Zyana entra au tribunal et salua le juge respectueusement.

Bonjour votre honneur, nous Zyana de Morason nous présentons devant vous aujourd�hui le 23 mars de l�an 1459 pour mettre en accusation Jerlac pour trouble à l�ordre public. En effet, Jerlac circule sur les terres de la Gascogne en groupe simple alors que c�est interdit. Notre prévôt ladycharmed lui a envoyé un message le 17 mars 1459 pour l�informer des groupes acceptables en Gascogne, lui précisant que son groupe simple ne l�était pas pour enfin lui demander de changer la formation de son groupe en 24h sous peine de se voir accusée pour trouble à l�ordre public. Votre honneur !!! Nous sommes aujourd�hui le 23 mars, je considère que Jerlac a eu assez de temps pour modifier son groupe ou quitter la Gascogne. Sérieusement on appelle ça rire des gens et ignorer complètement la loi.

Voici les lois enfreintes :

Op 8. De la libre circulation en territoire Gascon

Art 1. La formation, l�entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne sauf dérogation ducale.
Art 2. La formation, l�entrée ou les déplacements en groupe armé, c'est à dire lance et corps d'arme, sont légaux et autorisés pour tous sur le territoire gascon.
Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s�informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.
Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Votre honneur je dépose ici les preuves dans ce dossier, vous trouverez la lettre que notre prévôt ladycharmed lui a envoyée ainsi qu�une preuve démontrant qu�elle se trouvait bien en groupe simple :

https://2img.net/r/ihimizer/img28/4935/chavliketjerlacgroupesi.png
https://2img.net/r/ihimizer/img840/530/capture2h.gif

Le prévôt ladycharmed sera appelée à témoigner durant ce procès.
Je rappelle à l�accusée qu�elle a le droit d�être défendu par un avocat de son choix.

Je vous remercie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

À la suite du silence de l�accusée Zyana prit la parole :
Comme vous pouvez le constater votre honneur, la justice est prise à la légère pour cette accusée. Nous vous avons démontré avec preuves à l�appui qu�elle ne respectait pas les règles de circulation en Gascogne et dame ne daigne pas plus se présenter au tribunal alors qu�elle en est appelée. Je demande à ce que l�accusée se voie verser une amende de 10 écus dans le but de lui rappeler que des lois existent et qu�elle doit les respecter.
Je vous remercie
Zyana de Morason ,
procureur de Gascogne
27 mars 1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

verdict

Citation :

Le juge fit son entrée dans la salle d'audience pour rendre son verdict.
Madame,
Vu le coutumier de Gascogne, du livre 4 portant sur le code pénal
Opus 8 rappelé par le procureur.
je vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés.
A savoir:
Avoir circuler en groupe simple sur les terres du Duché de Gascogne.
A ce titre je vous condamne à une amende de 20 écus à verser à notre bonne Reyne.
Que justice soit faite.
Donné en l'enceinte du palais de Justice de Mont de Marsan le 9 Avril 1459 par nous Ursin de Lasteyrie juge de Gascogne

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.