Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Bon plan achat en duo : 2ème robot cuiseur Moulinex Companion ...
600 €
Voir le deal

 

 125cr - TOP - Coupable - 19 septembre 1454

Aller en bas 
AuteurMessage
Oldtimer
Copiste
Oldtimer


Nombre de messages : 148
Réputation : 0
Points : 427
Date d'inscription : 10/05/2010

125cr - TOP - Coupable - 19 septembre 1454 Empty
MessageSujet: 125cr - TOP - Coupable - 19 septembre 1454   125cr - TOP - Coupable - 19 septembre 1454 EmptyJeu 20 Mai - 10:46

Juge : ?

Procès instruit par : ?

Accusé : 125cr
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :
Arrow Marcus_Attilius

Témoins de la défense :
Arrow

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison et 115 écus d'amende

Minutes du procès :
?

Code:
Juge : ? 

Procès instruit par : ?

Accusé : 125cr
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :
 :arrow: Marcus_Attilius

Témoins de la défense :
 :arrow:

[color=red]Sanction prononcée par la Cour[/color] :
 :arrow: 3 jours de prison et 115 écus d'amende

Minutes du procès :
?
Revenir en haut Aller en bas
 
125cr - TOP - Coupable - 19 septembre 1454
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Brennus_des_senons - TOP - Coupable - 16 septembre 1458
» Aeenarion - TOP (brigandage) - coupable 24 nov 1454
» Aeenarion - TOP (brigandage) - coupable 16 novembre 1454
» Kreischender_nim - TOP - Coupable - 29 septembre 1458
» Sirdanelfortesque - TOP - Coupable - 26 septembre 1458

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: