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 Aeenarion - TOP (brigandage) - coupable 24 nov 1454

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MessageSujet: Aeenarion - TOP (brigandage) - coupable 24 nov 1454   Aeenarion - TOP (brigandage) - coupable 24 nov 1454 EmptyLun 4 Avr - 15:17
Aeenarion - TOP (brigandage) - coupable 24 nov 1454 Mainepetit6tx

    Comté du Maine

    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de novembre 1454
    Procès instruit le 14 novembre 1454
    Verdict rendu le 24 novembre 1454

    Nom de l'accusé: Aeenarion

    Procureur: Non disponible
    Juge: Non disponible


Acte d’accusation
Citation :
Non disponible

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Non disponible

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Non disponible

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Non disponible

Verdict
Citation :
Non disponible

Peine
Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à une peine de prison de 3 jours.
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Aeenarion - TOP (brigandage) - coupable 24 nov 1454
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