Aqualung - Escroquerie - 1457 (2 dossiers) [I]

Procès ayant opposé Aqualung à la mairie de Cahors.

Aqualung était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Maire de Cahors
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 12/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Je souhaite évoquer ce jour le cas d'un homme d'Eglise qui malheureusement ne respecte pas les lois en vigueur dans le village où j'exerce.

Je cite l'article premier en vigueur :
"Tout commerçant revendant sa marchandise plus chère que la grille des prix, sans autorisation du Maire ou de son représentant, se verra accusé d'escroquerie."

C'est sur le point concernant la grille de prix que souhaiterait attirer votre attention. Il est en effet clairement affiché en mairie que le prix de vente du lait de chèvre ne doit pas excéder 13 écus par bouteille.
Or le sieur Aqualung a mis en vente les siennes au tarif de 20 écus.
En voici la preuve relevée dans le registre policier :
02-11-2009 06:10 : Vous avez acheté à Aqualung 1 bouteille de lait de chèvre pour 20,00 écus

Malgré une tentative de conciliation engagée par notre lieutenant de police, j'ai nommé Dame Bichounette, rien n'y fit et il persista à vendre à ce tarif.

Je n'ai donc d'autre choix que de porter aujourd'hui l'affaire devant le tribunal malgré toute l'estime que j'ai pour cette personne.

Je sollicite par ailleurs le témoignage de Dame Bichounette.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Aqua entra en soupirant dans le prétoire'
la dernière fois qu'il avait mis les pieds icelieu, c'était pour ne pas avoir payé ses impots. il avait été condanné à les payer, ce qui somme toute n'était que justice'
Depuis lors, il s'efforçait, ayant interrompu ses chères études à l'Université, trop dispendieuses, pour aller travailler à la mine, ce qui pour un homme d'église, aussi agé que lui de surcroit, n'était pas bien facile'
De temps en temps, il passait le temps en allant récolter ses légumes et depuis peu, ayant acheté quelques chêvres, il s'adonnait aux joies simples de l'élevage'
Ah, ces maudites chêvres, non contentes de toujours tirer sur leur piquet, désireuses d'aller folatrer dans la montagne où elles risquaient de rencontrer le loup, comme la pauvre Blanchette de son ami Seguin qui ne s'en était jamais remis' ah quelle était joli la chêvre de Monsieur Seguin' mais pardon, votre Honneur, je m'égare'
Maudites chêvres, disais je' c'est à cause d'elle que je me retrouve de nouveau sur ces bancs'
alors il parait que je vends mes bouteilles de succulent lait de chêvre trop cher' je voudrais bien savoir qui a fixé ce prix de 13 écus pour une bouteille ?? encore un de ces bureaucrates qui n'a jamais sali ses poulaines dans le crottin.
Car enfin, Votre Honneur, restons raisonnable' il me semblait que quel que soit le type d'élevage qu'ils avait choisi, les citoyens devaient être égaux dans le bénéfice qu'il pouvait espérer en tirer'
hors en fixant à 13 écus le prix maximum de la bouteille de lait de chêvre, et à 12 écus, celui de la bouteille de vache, on se moque des éleveurs qui tentent de développer ces nouveaux débouchés
Excusez moi si je vous ennuie avec ces quelques chiffres, je n'en suis pas non plus très fanatique mais ils sont néanmoins indispensables pour ce que je veux vous expliquer'
Acheter une chêvre coute 45 écus' autant qu'une vache'
Pour les traire et les faire abattre, les couts sont également les mêmes, il faut embaucher aux mêmes caractéristiques, il faut posséder un seau, un couteau' brefs les frais sont les mêmes'
Par contre quand on trait une vache, on a la chance d'avoir 2 bouteilles de lait' une chêvre n'en remplit qu'une seule'
Bon vous me direz, les chêvres se trayent tous les 3 jours, au contraire des vaches pour les quelles, c'est 4
Si on considère qu'ils ont une durée de vie similaire, c'est à dire une dizaine de jours, on pourra traire une chêvre 3 fois et une vache deux fois'
Résultat : 3 bouteilles de lait à 13 écus soit 39 écus contre 4 bouteilles de lait à 12 écus, soit 48 écus'

De plus, quand on a finit de traire les vaches, on a encore le plaisir, après les avoir abattu de récupérer un certains nombre de carcasses qui représentent une autre source de revenu supplémentaire'
Ce n'est hélas pas le cas pour les chêvres' ces maudites bestioles ne grossissent quasi jamais et la plupart du temps à 12 jours de vie, elle sont toujours aussi décharnées qu'au premier jour' si de temps en temps une d'elles parvient à maigre, il faut s'estimer content' bref, il ne faut pas compter récupérer un peu d'argent sur les carcasses de chêvres'

Bref, j'avoue avoir un peu exagéré en vendant mes bouteilles à 20 écus mais je voulait justement soulever le problème' j'ai essayé de l'expliquer à Dame Bichounette quand elle m'a écrit mais ma réponse est resté lettre morte'
Voici donc pourquoi je me retrouve aujourd'hui devant vous'
Les éleveurs de vaches ont ils le droit de gagner plus d'argent que les éleveurs de chêvres, c'est ce qu'il semble découler des prix affichés par la mairie de Cahors
Je trouve ça pour ma part profondément injuste '' pas vous ??

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Je constate que l'accusé reconnait le caractère abusif de sa vente. Faute avouée à demi pardonnée certes, mais il y a faute tout de même.
C'est d'autant plus injuste que l'accusé ne pourra pas réparer sa faute en rachetant ses produits vendus de façons illicite, puisqu'un personne de passage en a fait l'acquisition.

Bref. Même si le prix de vente maximum du lait de chèvre, fixé par mes soins, semblait sous évalué par rapport à la difficulté de cet élevage, les lois n'en étaient pas moins connus par Monseigneur Aqualung. Ces mêmes lois lui ont également été rappelé par nos agents de police.

On ne peut pas désobéir ainsi sciemment. On doit être en accord avec les lois et porter ensuite la contestation aux oreilles des autorités compétentes, les miennes en l'occurrence en tant que maire.

Par conséquent je requiers une amende de 20 écus correspondant au préjudice (différence entre prix maxi et prix vendu) ainsi qu'un jour de prison pour le caractère intentionnel.

Toutefois, je suis prêt à commuer cette peine, et cela dans l'intérêt du village et de l'accusé.
Cahors ne possède que très peu d'élevages de chèvres et je suis intimement convaincu que cette filière doit être développée.
Aussi je propose de commuer la peine sus évoquée en travaux d'intérêts généraux. Cela consisterait, après engagement écrit de l'accusé, d'abandonner ces poursuites (acquittement) en échange de l'écriture d'un précis sur l'élevage de chèvre (achat, fréquence des traites, rendement...) ainsi qu'un rôle de conseil à l'élevage de chèvres au sein de la mairie de Cahors. Il faudra alors aider les nouveaux éleveurs et organiser la production caprine.

Je laisse donc le temps de la réflexion à l'accusé et confirmerait par courrier le cas échéant son engagement auprès du Juge pour l'abandon selon le respect de contrat évoqué.
La violation éventuelle du contrat donnerait lieu à l'ouverture d'un nouveau procès.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Bichounette à la barre :

Citation :: Je m'avançais à la barre revêtu de mon uniforme de Police afin de témoigner des infractions de Messire Aqualung
Je me présenta au Juge :
" Bonjour votre Honneur, je me présente Bichounette du Coeur de Guyenne en qualité de Lieutenant de Police de la bonne ville de Cahors"
Voici les éléments du dossier retenu à la charge de Messire Aqualung :
J'achetais 1 litre de lait de chèvre avec le mandat qui m'a été confié par le Maire afin de détecter le contrevenant
02-11-2009 06:10 : Vous avez acheté à Aqualung 1 bouteille de lait de chèvre pour 20,00 écus.
J'écrivais donc au Sire Aqualung :
https://2img.net/r/ihimizer/img442/7811/aqualungcourrierderetra.png
Il me répondis ceci :
https://2img.net/r/ihimizer/img684/4531/1erereponsedaqualung.png
Puis le 17/11, de nouvelles bouteilles de lait apparaissent sur le marché.
Toujours avec le mandat j'achète une bouteille :
https://2img.net/r/ihimizer/img121/1965/achatlaitdechevre.png
sauf que je tombais sur ma dernière remise en vente du lait d'Aqualung qui n'avait toujours pas été racheté et c'est donc un 3ème rachat qui m'a permis de voir que c'était encore Messire Aqualung et qu'il récidivait dans son infraction malgré mon courrier et ma demande de rachat (du lait sur le mandat)
J'avais donc dans le mandat 3 laits de chèvre qui furent racheter par " accident " du moins je le pense par Messire Beefpile.
28-11-2009 18:00 : Vous avez vendu à Beefpile 1 bouteille de lait de chèvre pour 19,00 écus.
28-11-2009 18:00 : Vous avez vendu à Beefpile 1 bouteille de lait de chèvre pour 19,00 écus.
28-11-2009 18:00 : Vous avez vendu à Beefpile 1 bouteille de lait de chèvre pour 20,00 écus.
Je ne sais pourquoi ce Beefpile a racheté le lait de chèvre de Messire Aqualung car sur le marché il y a des laits de vaches beaucoup plus abordable.
Je tiens à dire que je fais respecter les lois en vigueur décrêté par le Maire en fonction ainsi que les décrets, je ne suis pas là pour polémiquer sur le prix du lait de chèvre et de vache, ni sur leurs élevages.
Voilà ma déposition Votre Honneur, je me tiens à la disposition de la Justice.
Saluant respecteusement la Cour puis un signe de tête à l'accusé, je me retira pour retourner à mes fonctions

Enoncé du verdict :

Citation :: Zorgl , ayant écouté les différentes parties avec attention , attendit un long moment la réponse du prévenu à la proposition faite par le bourgmestre de Cahors dans son réquisitoire, puis devant son absence de réaction , pris la parole .

Messire Aqualung, votre attitude ne joue pas en votre faveur.
Contrevenant à l'article 1 du décret municipal , et cela malgré les mises en garde du Lieutenant Bichounette, à qui vous nous dites avoir expliqué les difficultés de l'élevage caprin comme vous l'avez fait a nouveau devant ce tribunal , vous affichez votre détermination a n'en pas tenir compte , au vue de la lettre qu'elle a recu. Je vous cite: Mettez moi en procés si ca vous chante.
Ce n'est ni à une lieutenante de police, ni à ce tribunal , de débattre des opportunités cet élevage en Guyenne, mais bien aux éleveurs de chèvres et au bourgmestre d'en faire étude et accords nouveaux. Il n'est fait par en aucun moment en ce tribunal de demande d'autorisation ni de conciliation auprés du maire , et c'est ce que Messire Koyote vous a proposé ici lieu.
Cela ne semble pas vous intéresser . En vertu de quoi j'en déduis que vous préférez enfreindre les lois plutôt que de concourir à une solution constructive à la divergence de point de vue qui vous oppose aux règlements municipaux. Accusé Aqualung , malgré votre grand age , veuillez vous lever pour entendre la sentence.
Frappant d'un coup sec de son marteau.

En vertu de l'article premier des lois cadurciennes :Tout commerçant revendant sa marchandise plus chère que la grille des prix, sans autorisation du Maire ou de son représentant, se verra accusé d'escroquerie
Et du Coutumier de Guyenne Livre II chapitre 2 De la basse justice
De l’Escroquerie :
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.

Moi , Zorgl , juge pour le duché de Guyenne , déclare l'accusé coupable et m'en remet à la peine requise par le réquisitoire de l'accusation, soit 20 écus d'amende et un jour de prison ferme pour votre obstinence au non respect des lois en vigueur.
Qu'il en soit ainsi, j'espére que dans le futur terrain d'entente pourra néanmoins être trouvé.
A Bordeaux, le 12 decembre de l'an de grasce 1457, Zorgl, pour le duché de Guyenne.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme

Procès ayant opposé Aqualung au Duché de Guyenne

Aqualung était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Phyllie Maire de Cahors
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: bonjour,

a ce jour Messire Aqualung présente une dette de 208 écus et de 725.74 écus d'interet de retard envers la ville de Cahors

Malgré les 3 courriers que nous lui avons adressé pour essayer de resoudre le souci

fait a Cahors
le 2/07/1457

Phyllie

Maire de Cahors

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Trainant la patte, appuyé sur un baton, Aqua entra dans le tribunal… c'était la toute première fois qu'il mettait les pieds en un tel lieu et malgré son grand age, c'est un peu intimidé qu'il s'approcha de la barre… s'aggrippant de ses vieilles mains noueuses, toujours tachées d'encre, il regarda autour de lui… comme tous semblait attendre qu'il parle, il se décida enfin…:

Mes enfants

Je ne comprends pas ce que je fais ici, j'ai reçu hier une lettre m'enjoignant de me présenter au tribunal. On m'a parlé d'une dette, mais une dette de quoi ? De jeu, impossible, le ramponneau est l'instrument de la créature sans nom, c'est bien connu ! Envers un de mes concitoyens ? Que nenni, je n'ai pas besoin d'argent, et mon serment envers l'Eglise m'engage à préférer l'étude à la recherche de la richesse. Je n'ai pas beaucoup d'argent, je suis un homme qui vit de peu et se plait dans la frugalité, quand par quelque heureux hasard ma bourse se remplit, je m'empresse d'aider mes pauvres concitoyens par quelque charité. Et quand j'ai vu qu'on me demandait quasiment mille écus, j'ai senti mes yeux s'emplir de larmes, car je ne possède pas une telle somme et n'en possèderait jamais autant.

Regardez moi, je suis un vieil homme maintenant, j'ai travaillé toute ma vie durant au service de mon Seigneur, et j'en ai tiré de grandes satisfactions spirituelles, bien que cette tâche soit usante au possible. Mes mains tremblent, mon coeur palpite au moindre effort violent et ma vue se trouble peu à peu, je ne peux plus guère travailler, sinon en faisant la messe ou en donnant quelques cours de théologie à l'université. Croyez vous vraiment que je puisse un jour rembourser cette dette ? Evidemment non...

Enfin bon, même si je ne peux pas payer une telle somme, il n'en reste pas moins que je suis en procès. Sauf que ce procès est illégal et souffre de plusieurs vices de procédure qui devraient logiquement conduire à ma relaxe.

D'abord, penchons nous sur l'acte d'accusation de ce procès. On me dit dans un premier point que je dois 933 écus à Cahors. Pourquoi ai je une telle dette envers la ville ? Qu'ai je fonc fait pour me plonger dans une telle situation. Tous peuvent le constater aucun crime ne m'est explicitement reproché, on ne parle que de cette dette. Aucun texte de loi ne vient corroborer cette accusation

D'ailleurs, je comprends bien qu'aucune loi ne soit précisée, puisque mentionner la loi serait avouer que ce procès est illégitime. En effet, il parait que nous sommes ici pour juger d'une escroquerie. En effet, la loi sur l'escroquerie précise :

“De l Escroquerie :
_ Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d escroquerie.
_ Toute violation d un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie “

Or, je n'ai ni spéculé, ni violé d'arrêté municipal. En fait, si je comprends bien ce qu'on me reproche, c'est de ne pas payer mes impôts, ce qui aurait pu à la limite relever du TOP, donc du procureur. Or, même si le juge avait la bonté de transformer mon chef d'inculpation en TOP, le fait est que le procès a été lancé par un maire, qui ne dispose pas de fait du droit d'ester en moyenne justice.

Donc, dans tous les cas, ce procès est illégitime et ne peut aboutir qu'à ma relaxe. Maintenant, si vous me permettez, je vais aller tailler mes rosiers.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: je suis autant désolée que vous d'avoir ete obligé de mettre Messire Aqualung en procés pour escroquerie mais je l'ai fait par obligation car c'est ce que l'on attendait de moi quand on m'a élue Maire. Il fallait que je fasse mon travail et je l'ai fait.

Quand j'ai accedé à mon poste on m'a confié un registre avec les noms des personnes qui ne payaient pas leur impot..

Celui de Messire Aqualung est apparu comme beaucoup d'autres..

J'ai écrit a chacun d'entre eux, beaucoup m'ont répondu et ont reglé ce qu'ils devaient et d'autres ont fait les ignorants et ont pense peut etre que la ville les oublierait...

Je vous rappelle quand meme a tous qui payaient vos impots que la ville avance les fonds au duché meme si vous ne les reglaient pas.. Elle est obligee de piocher dans ses reserves.. Elle est obligée de prendre dans ses caisses alors qu'elle pourrait investir cet argent ailleurs et donner une meilleure vie à ces habitants..

voila pourquoi j'appelle cela de l'escroquerie car pendant ce temps on joue avec vos deniers...

Messire Aqualung ne m'a jamais répondu, il a joué les personnes sourdes et je trouve ca dommage car aujourd'hui on se retrouve devant vous..

Alors pour se defendre il va aussi bientot nous dire qu'il a refusé de payer ses impots au moment ou Nilas avait pris Cahors et qu'il avait monte les impots au maximum.. Mais je me suis renseignée aupres des anciens de Cahors qui ont vécus cette triste période de l'histoire cadurcienne et ils m'ont tous repondus qu'à l'époque heureusement que Nilas avait fait cette demarche car il n'a pas pu en profiter et que cela a aider a remonter la ville un peu plus facilement....

Je ne remets pas en cause les fonctions de Messire Aqualung mais je dis aussi qu'il est un habitant comme les autres et qu'il est assujetti aux memes regles que les autres.....

Si tout le monde fait comme lui, que va devenir la guyenne ?

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Aqua avait écouté, d'un air attentif se succéder à la barre, la maire de Cahors et son bras droit puis KIndjal sa filleule et Victory qu'il aimait plus que tout…
Il était plongé dans une prière quand il entendit le juge l'inviter à reprendre la parole…
"Votre Honneur,
j'entends ici Dame Phyllie nous dire que je suis un homme comme les autres et que si tout le monde faisait comme moi, que deviendrait alors la Guyenne ??
Mais que deviendrait la Guyenne si tous les maires se permettaient de poursuivre leur administrés en moyenne justice alors qu'il n'en ont pas le droit ??

Dame Phyllie nous parle ici de Nilas… ce brigand qui s'empara de Cahors… Il se trouve que même si j'avais eu envie de payer cet infame personnage, je ne l'aurais pu…
Si je peux me permettre de vous raconter ma vie, Votre Honneur, il se trouve qu'à cet époque, j'avais été nommé vicaire de Montauban par Monseigneur Griffes… Les pauvres Montalbanais étaient privés alors de curé et j'avais pour mission de préparer les messes… J'étais alors un tout jeune clerc… Je vivais donc à Montauban, tout en gardant ma propriété à Cahors, village auquel j'étais attaché… j'y vivais très chichement, n'ayant pas osé transporter avec moi les quelques deniers que je possédais. Quand Nilas s'empara de Cahors et leva ces vils impots, je n'avais pas sur moi de quoi les payer…
Il n'était pas non plus question de rentrer à Cahors pour les payer, si tant est que j'en eu envie, les routes étaient par trop dangereuses.
Lorsqu'enfin, nous pumes, avec une armée levée par les Montalbanais et avec l'aide de ma filleule, regagner Cahors et la libérer, les intérets de mes impots impayés avaient commencer à faire grimper la note…
J'ai pris la décision imbécile de ne pas payer cet impot inique, imposé par un ennemi de la Guyenne, et croyez bien que je le regrette aujourd'hui, le Très Haut m'en soit témoin…
Ensuite, j'ai repris la route… pour poursuivre mes études, j'ai du gagner la Champagne et le Berry pour y lire des livres rares… j'ai laissé mes champs en jachère et voyagé comme un ermite… A mon retour, les impots avaient continué à grimper et je pouvais plus les payer…
Ce que Dame Phyllie et Messire Kolobok ne disent pas, c'est qu'à chaque fois qu'ils m'ont envoyé un courrier, j'ai essayé dans la mesure de mes moyens de payer une partie de mes impots… paiement partiel je vous l'accorde mais je ne pouvais faire plus…
Je ne leur ai pas répondu certes mais mes fonctions de Curé et de Recteur, ajouté à la fatigue de mon grand age m'en ont empéché… Je m'en excuses ici auprès d'eux…
Je prie le Très Haut tous les jours, c'est lui qui sera mon juge ultime le jour du Jugement dernier…
En ce jour je m'en remets à vous… La forme d'un procès est tout aussi important que le fond… J'ai mal agi en ne payant pas mes impots mais les circonstances que je vous ai exposés, s'ils ne justifient pas mon manquement, les expliquent en partie
mais la mairie de Cahors n'est pas exempte de reproches, on ne peut batir un procès n'importe comment… la justice obéit à des rêgles et nul ne peut s'en affranchir
Je vous remercie de m'avoir écouté et m'excuse de la longueur de mon intervention… les vieillards sont ainsi qu'ils aiment s'épancher sur les détails de leur vie passée…
qu'Aristote vous éclaire de sa lumière"

Aqua, fatigué d'un si long effort, se dirigea lentement vers sa chaise… attendant avec sérénité le jugement…

La défense a appelé Victory /Kinjal à la barre :

Citation :: Au petit matin, alors qu'elle allait reprendre la route, un pigeon vint se mettre devant elle apportant des nouvelles plutot surprenantes :
Tribunal, Aqua, escroquerie...
D'abord interloquée, surprise, elle regarda autour d'elle pour voir si quelqu'un ne lui faisait pas une blague ridicule.

Elle se dirigea donc vers le tribunal, puis, s'assurant de la perfection de sa coiffure et de ses habits, se posa devant le Juge.

Monsieur le juge,

Je suis convoquée comme témoin. J'en suis ravie.
Qui connait mieux que moi le Sieur Aqualung ?

Cet homme (le désigne du doigt) est comme un père pour moi, cet homme est comme Aristote : Il serait prêt à donner sa vie pour les autres, et je suis prête à donner ma vie pour lui.

J'ai vu son état se dégrader petit à petit, sa vue baisser, mais pourtant, il a toujours été présent pour les autres, officiant à sa manière, oeuvrant dans la discretion, donnant des cours du matin au soir afin de satisfaire les besoins intellectuels de vos concitoyens. E vous...vous vous permettez de le mettre en jugement ! honte à vous, honte à la justice...cet homme mérite une médaille et nos remerciements.

Ceci n'est qu'une parodie de justice...

Vic fut remise sur le banc des temoins, et Kindjal
prit la parole.
***************
Kindjal avait été bien surprise de voir le nom de son parrain sur la liste des accusés, et bien autant d'être convoquée pour témoigner ! Elle ne savait rien des faits, elle supposa donc qu'elle était là en qualité de témoin de moralité. Elle, témoin de moralité ! Cela pouvait prêter à sourire, mais la vision d'Aqualung dans le box des accusés ne lui permettait pas d'apprécier l'ironie de la situation. Prenant place à la barre, elle s'inclina pour saluer les membres de la cour puis prit la parole :

Dames, Messires,
Je peine à trouver les mots pour exprimer la surprise qui est la mienne de voir mon parrain, Aqualung, confronté à une cour de justice.

Elle marqua une pause mais, fidèle à elle-même, il ne faisait aucun doute qu'elle avait des mots à proposer.

Je connais cet homme depuis plus d'un an. Il était alors prêtre de Montauban et n'a pas hésité un instant à rejoindre la cohorte des volontaires civils qui ont aidé à la reprise de Cahors. Quelques mois après, alors que j'étais Sénéchal pour la deuxième reprise de Cahors, il était encore des notres, il fut même intendant. Quand j'étais Rectrice, que la chaire du doyen de la voie de l'Eglise était pratiquement à l'abandon, il n'a pas hésité à reprendre le poste. Récemment encore, quand le Rectorat manquait de candidatures, il s'est proposé et occupe aujourd'hui encore ce poste avec brio.

Elle reprit sa respiration.

De toutes ces positions, aucune n'est financièrement lucrative. Mais toutes consomment un temps important. Je crois que cela en dit beaucoup sur le caractère d'Aqualung. Et sur les raisons qui ont fait que je l'ai choisi pour être mon parrain. Je sais qu'il est une personne de confiance, quelqu'un sur qui on peut compter.

Terminant son discours, elle inclina à nouveau la tête et quitta la barre pour reprendre place dans la salle et suivre la suite de l'audience.

L'accusation a appelé Kolobok à la barre :

Citation :: bonjour,

oui, Dame Phyllie termine son mandat de maire et cherche à régler un certains nombre de dossier.En tant que tribun et peut etre futur maire, je l'aide dans sa tâche.
Nous avons quelques personnes qui n'ont pas payer leurs impots, apres une ou plusieurs lettres de relance on arrive à
à trouver une solution. On a même fait crédit à un citoyen que ne pouvait faire face mais montrait sa bonne volonté.
Malheureusement plusieurs personnes n'ont pas répondu aux courriers du maire et nous nous sommes trouvés dans une situation vite insoluble.

messire Aqualung est dans ce cas, alors qu'il a une dette importante envers la mairie il n'a jamais répondu à nos courriers, nous n'avons pas pu amorcer une discussion qui aurait abouti a une solution acceptable des deux parties.

voici un extrait de la comptabilité concernant messire aqualung

https://2img.net/r/ihimizer/img189/1659/impots.png

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du fait que l'on ne peut pas se cacher derrière son statut et que la justice est la même pour tous,
Compte-tenu que l'accusé n'a clairement pas les moyens de rembourser la somme qu'il doit à la communauté.

Messire Aqualung, je vous condamne à payer vos impôts. Un aménagement du payement pourra être mis en place à la discrétion de la mairie. Cette condamnation au payement ne concerne que le capital des impôts, je vous prie de bien vouloir prendre contact avec le CAC de Guyenne pour envisager un règlement par le duché des intérêts. Le tout sera assortie d'une peine symbolique d'un écus.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

je vous condamne à payer vos impôts. Un aménagement du payement pourra être mis en place à la discrétion de la mairie. Cette condamnation au payement ne concerne que le capital des impôts, je vous prie de bien vouloir prendre contact avec le CAC de Guyenne pour envisager un règlement par le duché des intérêts. Le tout sera assortie d'une peine symbolique d'un écus. Qu'il en soit ainsi, Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.