Sifredi T.O.P 1457 (2 dossiers)

Procès ayant opposé Sifredi au Duché de Guyenne
Sifredi était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 11/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Guyenne/Sifredi - TOP - LPS - CM Millie64

En ce 21ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre de Sifredi. En effet, l’accusé a été aperçu à Marmande et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini par le décret du 8 juillet MCDLVII:

« article 1 : de la définition du sujet guyennois
- On ne peut être sujet guyennois qu'à condition de vivre en Guyenne depuis au moins 30 jours et d'y payer des impôts.
- Seuls les champs et les échoppes permettent de payer des impôts.
- Pour les nobles ayant fief en Guyenne, l'auxilium, consilium et obsequium offerts lors de la cérémonie d'allégeance au régnant de Guyenne tiennent lieu d'impôt. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Vous pouvez faire appel à un avocat..

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Millie64, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

les charges pesant sur l'accusé n'existant plus , la loi martiale étant lever .

je demande la relaxe pour l'accusé.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Millie64 à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

Citation :: Messire le juge, la loi martiale ayant été levée, je demande l'arrêt des poursuites car le délit n'existe plus

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce onzième jour du mois d'août de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du silence de l'accusé,
Compte-tenu de la demande de la procure,

Messire Sifredi, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.

Procès ayant opposé Sifredi au Duché de Guyenne

Sifredi était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé sifredi. En effet, celui ci a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti – et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation taiwen, le chef-maréchal qui vous a surpris en guyenne.

Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Sire Sifredi attends son tour, regardant autour de lui et voyant un bon nombre de citoyens accusé de trahison alors que la plupart se trouvent être de bons gens mais bon se dit la justice de se pays est bien surprenante, frustrante et sévere voyant le nombres d accusé... aprés de longues heure d attente, il s avança à la barre ecoutant le plaidoyer du procureur Sire Lorca
Bien le bonjour, je ne pensais pas que votre ville allait m accuser de trahison, je ne suis qu un simple voyageur de passage et je pensais en toute honnêté de recevoir si frontiere fermée une dite lettre m informant d un risque de justice, mais bon... j aurais du peut etre du m informer sue une dite gargotte...Alors je ne peux que me rendre coupable comme tout honnête voyageur veillant bien entendu à contribuer à la richesse de votre duché en achetant auprés de vos commeces et étales, du bon pain et de la bonne viande, je ne pensais pas à votre autarcie mais je m en remet à vous et j espère à votre gratitude, je pensais d ailleurs quitter votre duché rapidement mais comment fait on sans un sou enfin je m excuse auprés des autorités compétentes et renouvelle mon souhait d un acquittement
Merci de votre compréhension et soyez indulgent à mon égard messieurs les jurés
Sifredi s assied

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire, non seulement vous omettez de vous informer des lois du duché, ce qui vous aurait permis d'apprendre que nos frontières étaient fermées et de réagir en conséquence.

Mais en plus vous m'avez menacé par lettre - ce que je ne peux dévoiler ici - de représailles sur ma personne, moi qui suis le représentant de la justice, et suis donc sacré.

Ne croyez vous pas que cela fait beaucoup ? Et surtout, que des égards sont peu envisageables ?

Moi, si, et c'est pourquoi je demande deux jours de prison envers cet homme.

*************
L'accusation a appelé Taiwen à la barre

Voici son témoignage :
Taïwen avait était convoqué à la barre, arriva, regarda autour de lui, sur le coup il ne savait pas trop pourquoi il était là, mais il comprit vite.
Ne voulant faire guère d'histoires il expliqua simplement ce qu'il avait vu ce soir là.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Sifredi se relève
Hum hum, En effet de ne point m être interresser à vos lois fait de moi un criminel, j en suis un..à votre écoute je ne pense en aucun avoir proférer une quelconque menace, juste une vision de fait, mais point de menace voyons je ne me permettrais... je tenais juste à le signaler à la cour bien sur et je vous pris de bien vouloir me croire sur parole
En tout cas si vous l avez perçut comme cela messire le Procureur Lorca, je m en vois désolé...
De ces mots Messire Sifredi s asseya, sourire en coin dans l attente de son jugement...

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du manque de laisser-passer,
Compte-tenu des menaces sur le procureur,

Messire Sifredi, je vous condamne à une peine de deux jours de prison.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme