Sophie67 - Esclavagisme - 26/11/1457

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Theudrik
Juge : Haverocq de Marigny

Accusé : Sophie67
Village : La Trémouille (Comté du Poitou)
Métier(s) : Erudite, bouchère, champ de blé et de maïs

acte d'accusation du 26 novembre 1457

Citation :

Votre Honneur,

Nous, Theudrik, en notre qualité de Procureur du Poitou, accusons en ce 21 décembre 1457, la dame Sophie 67 pour esclavagisme sur la personne du sieur Scorp, en date du 26 novembre 1457.

Cette dame a en effet embauché le sieur Scorp à 16 écus, pour 10 points de caractéristiques demandées, malgré un courrier du sergent Kalimereth qui lui demandait de la retirer.

Or, d'après la coutume, article II.2, il est dit :

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires, déjà citée par le sergent Kalimereth à la contrevenante, avant même que l'embauche fût prise :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
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Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoignage du sergent Kalimereth :

Citation :

Le 26 novembre 1457, suite à une demande d'embauche de Sophie67 ne correspondant pas à la grille de prix, j'ai envoyé en vain un courrier demandant le retrait de l'offre. L'offre a donc été par la suite acceptée et j'ai envoyé un courrier à la contrevenante, lui indiquant son délit et la procédure à suivre.
Je n'ai à ce jour reçu aucune réponse de sa part.

Peine alternative proposée :

Citation :

Bonjour dame Sophie

Comme vous le savez, j'instruis votre procès pour l'affaire d'esclavagisme du 26 novembre 1457.
Je vous propose, avec votre accord, une peine alternative, c'est à dire que vous allez devoir travailler deux jours à la mine, m'en donner les preuves, et reverser la moitié de votre salaire, soit 15 écus (2 fois 7,50 écus) au Comté par le biais d'une amende.
Répondez-moi rapidement, s'il vous plaît, que je puisse faire avancer l'affaire. En cas de non réponse avant demain soir, je me verrai obligé de requérir une amende plus lourde.
Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Cordialement,
Theudrik
Procureur du Poitou

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,
la dame que nous voyons ici, bien que peu bavarde et surtout un peu étourdie, a toujours admis ses erreurs de bonne grâce. En conséquence, j'ai négocié avec elle une peine alternative de deux jours à la mine, peine qu'elle effectue déjà, semble-t-il, avec le reversement de deux demi-journées de salaire. J'espère, Votre Honneur, que vous voudrez bien entériner cette sanction et je vous en remercie.

verdict rendu : relaxe

Citation :

Devant tel repenti et bonne volonté de la part de la prévenue qui s'est acquittée justement de l'impair qu'elle avait commis, je prononce une relaxe.

Puissiez vous dame Sophie désormais à veiller à relire les annonces que vous faites paraître avant que quelqu'un ne l'honore.

Fait à Poitiers,
Le 10 janvier 1458
Haverocq de Marigny,
Juge du Poitou.