Aktar (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 05/02/1457.

Procès ayant opposé Aktar au Comté de Rouergue

Aktar était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 05/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Aktar au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Trahison.

En effet, le XXV ème jour de janvier, Senher Aktar fait partie des personnes présentes dans une lance montée illégalement. Il a été vu par les sergents Einigriv et Saraunath de la maréchaussée de Villefranche-de-Rouergue . Après vérification, cette lance n'a fait l'objet d'aucune demande d'autorisation auprès du Prévôt des maréchaux, du Capitaine ni auprès du Coms. En voici la preuve :

*Tizo montra deux parchemins au Juge*

http://www.casimages.com/img.php?i=090125012634983687.jpg

Ainsi, l'accusé bafoue le décret suivant :

(* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par le Conseil Comtal.)

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter l'accusé, ensuite nous écouterons le témoignage du sergent Saraunath ainsi que du prévot des maréchaux, Senher Dyingwolf.

*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *maintenant on fait des procès, quand on veut défendre sa ville, aktar fut surprit*

Bon alors, la vous vous trompez sur touts la ligne, désolé de vous dire ça :

Les lances ne peuvent pas attaquer, ou rakcetter, il ne peuvent que protéger des villes

Vous me faites donc un procès parce que, on n'est des une lance, qui ne peut même pas attaquer ?!
c'est du n'importe quoi !

Et puis je suis citoyen, c'est pas comme si j'était un étranger...je suis un citoyen honnet qui respect les lois, qui paye ses impôt, et qui et propriétère d'une parcelle de terre !

Je pensait qu'en entrant dans cette lance, qui appartient à mon amis kaly, nous aurions été invité à défendre la ville...
Vraisemblablement, cette lance n'était pas autorisé, je m'en excuse...

Je demande la relaxation, votre honneur

*Il ne comprenait pas se qu'il à pu faire de mal, mise à part défendre la ville.*

IRL : Je suis absent le Lundi, le Mardi, le Mercredi matin, (pas le jeudi exeptionellement)
et se week-end je suis pas là !
Je suis juste dispo' le Mercredi 28 et le Jeudi 29
Merci de votre compréhension.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, en me reposant sur la première plaidoirie de la défense, l'accusé ne semble pas saisir le fait que la loi stipule clairement que les corps armés sont soumis à des autorisations. De plus, le dernier témoignage de Senher Dyingwolf, notre Prévôt, montre que l'autorisation était valable simplement pour le meneur, Senher Pepe_kaly, pour faire le voyage de retour à Villefranche de Rouergue. La lance aurait dû être détruite dès son arrivée le XXIIIème jour du mois de janvier mais le XXV ème jour, la lance était toujours là et surtout contenait d'autre personnes, dont l'accusé.
Je requiers donc une peine de prison de 3 jours et une amende s'élevant à 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: vous fait n'imp ! vous m'avez même pas écouter !
je me demande si c'est utilse de répéter !
parce que moi j'ai dit que j'était innoncent !
je dit que c'était parce que c'était un ami !
MERDE !
de plus, je n'est jamais fait le voyage avec la lance, j'était même pas au courant qu'il y avait déja eu un mouvement !
un gros je suis arriver à l'improvise, surtout que l'ahération était libre !

Je le répète : JE N'EST EFFECUTER AUCUN MOUVEMENT AVEC LA LANCE DE SIEUR KALY !!!
je suis arriver après leur mouvement !

La défense a appelé Pepe_Kaly à la barre :

Citation :: Votre Honneur, le Prévôté a effectué une vérification et a retrouvé l'autorisation pour la lance, je demande donc la relaxe.

cf procès simont

à bientôt ^^

La défense a appelé Aktar à la barre :

Citation :: *Aktar vue, sens doute mieux qu'un aigle, que Dy, l'aidait pbien plus que Kaly, il répondit à Dy :*

Non, à vrai dire, j'es^père que vous comprennez bien cela, c'est mon ami, en temps que tel, je
ne voit pas pourquoi j'aurais du me poser une question sur si la lance était officiel ou non, j'ai fait confiance à Kaly, mais je le répète, mon entré en lance, c'est parce que c'était à lui POINT ! et pas parce que kaly voulait préparer quelque chose, ou quoi !
Moi je suis entré, je le redit :
parce que le chef de la lance c'était lui !
rien n'était préparer...
moi en tous cas, c'est pas dans mon intention de pérturber le comté !

*Aktar lève la main*
je jure votre Honneur d'avoir dit la vérité, toutes la vérité, qu'on me pende si je ment !
*puis la rabaisse, des mots très sincière, d'ailleur lui, il ne ment jamais devant la justice...*

La défense a appelé Dyingwolf à la barre :

Citation :: Messires, mesdames, Votre honneur,

Permettez-moi de corriger un peu les choses comme je l'ai fait pour le procès du sieur Simont. Tout d'abord non, cette lance n'était pas autorisée. Tout juste une autorisation avait-elle été tacitement accordée pour le voyage aller et retour du meneur de la lance de VF à Espalion. Ils sont revenus le 23, la lance à partir de ce jour là n'avait plus lieu d'être.
Mais rien n'avait été demandé pour que cette lance stationne aux portes de Villefranche, ni qu'elle recrute.
Le meneur de la lance, vu son expérience, ne pouvait l'ignorer, mais peut-être que ses suiveurs, eux, ne savaient pas qu'il risquaient un procès.

Dyingwolf se tourna vers l'accusé :

"Dites-nous, messire, le sieur Kaly vous avait-il prévenu que vous enfreindriez la loi en le rejoignant ?"

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut avait suivi les différents procès liés à l�affaire de cette lance et décida d�un procédure légale mais un peu inhabituelle en convoquant ensemble les accusés, les sires Aktar, Simon et Tarron05 et tiendrait le même discours le lendemain si Dame Orilla n�avait rien à ajouter dans le temps qui lui était imparti pour ce faire *

A vous écouter tous les trois, vous avez tous une bonne raison d�avoir fait l�erreur de rentrer dans cette lance, que ce soit par maladresse, inadvertance ou « excès du lien » qui vous lie au Senher Pépé_Kaly
Dans cette affaire, je retiens cependant que vous n�étiez pas en capacité de dissoudre vous-même cette lance et il s�agit dans le cas présent d�un dépassement du temps tacitement accordé à la lance pour péricliter et non d'une absence totale d'autorisation.
Néanmoins, je retiens la qualification pour trahison dans la mesure où la situation correspond à l�alinéa deuxième du décret sur les corps armés.
Comme je l�ai dit lors du procès du Senher Efhvg, il est temps de mettre un terme au climat qui règne dans le notre Comté actuellement, et cela ne peut se faire dans le cadre de cette juridiction par le biais de demie-mesure.
Aussi vais-je vous condamner chacun à une amende purement symbolique. Voyez y autant un symbole de clémence que le fait que vous aurez désormais un casier judiciaire où vous aurez été reconnu coupable de trahison, ce qui signifie qu�en cas de récidive, vous vous exposeriez à des peines d�une extrême gravité �. Et sachez que si un tel évènement ou tout autre s�y rapportant devait se reproduire, aucune explication, même une intervention divine, ne saura justifier une nouvelle erreur de votre part.

Attendu que l�accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés et que preuves ont été apporté de sa culpabilité,

Ce tribunal vous condamne, en ce cinquième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à une amende d�1 écu ainsi qu�à 1 journée symbolique d�inéligibilité dans le respect de notre Droit sur les conséquences de la trahison et de la haute trahison

Cette cour vous rappelant qu�il est de votre droit de faire appel devant la Cour d�Appel des Royaumes.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

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