Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-33%
Le deal à ne pas rater :
Trottinette électrique pliable Ninebot E2 E Segway à 199€
199 € 299 €
Voir le deal

 

 Marthedelavallee (décédé)

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Marthedelavallee (décédé) Empty
MessageSujet: Marthedelavallee (décédé)   Marthedelavallee (décédé) EmptyMar 9 Mar - 19:18

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14/12/1456.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:27, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Marthedelavallee (décédé) Empty
MessageSujet: Re: Marthedelavallee (décédé)   Marthedelavallee (décédé) EmptyMar 9 Mar - 19:19

Procès ayant opposé Marthedelavallee au Comté de Rouergue

Marthedelavallee était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 14/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
*Tanguy regarda Marthelavallee un peu dépité. Qu'est-ce qu'il lui était passé dans la tête.*

Dame, j'aimerais savoir ce qu'il vous est passé dans la tête. Vous ne pouvez pas juste en simple protestation vous révoltez contre une ville du Comté de Rouergue. Je puis comprendre que vous soyez déçu de l'ost rouergat, mais mieux vaut s'impliquer, essayer de l'améliorer plutôt que de mettre en péril le Rouergue.
C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIVème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Et pour cette raison, je vous condamne à passer 3 jours dans les gêoles et à payer une amende de 50 écus.

Gardes, emmenez là

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
je le reconnais je suis coupable de cette action
c etait plus par jeu que de revolte
qu aurais je pu faire seule contre toute cette forte armee? ce soir la j etais un peu blasee de l ost de rouergues apres toutes ces demissions et desertions

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
L'accusée reconnaît les faits certes mais elle a quand même par ses actes entraîné une procédure coûteuse en points de justice, on ne s'amuse pas avec l'ost du Rouergue et encore moins avec sa justice. Je demande donc Votre Honneur une peine qui montre à l'accusée que l'ost et la justice ne sont pas des rigolos.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
faites comme bon vous semble
je tiens a vous dire qui l y a un malaise dans cette ville depuis quelques temps.
j executerai ma peine et changerai d air

L'accusation a appelé Jessyka à la barre :

Citation :
Bonjour,
Il est bien vrai qu'en travaillant pour la milice du village d'Espalion en ce 06 décembre 1456, je me suis apperçue qu'il y avait eu une tentative de révolte devant la mairie.
Et dans cette mêlée, j'ai reconnu un des assaillants dont Marthedelavallee.

Voilà mon témoignage.
Bien à vous,
Jessyka


Enoncé du verdict :

Citation :
*Tanguy regarda Marthelavallee un peu dépité. Qu'est-ce qu'il lui était passé dans la tête.*

Dame, j'aimerais savoir ce qu'il vous est passé dans la tête. Vous ne pouvez pas juste en simple protestation vous révoltez contre une ville du Comté de Rouergue. Je puis comprendre que vous soyez déçu de l'ost rouergat, mais mieux vaut s'impliquer, essayer de l'améliorer plutôt que de mettre en péril le Rouergue.
C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIVème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Et pour cette raison, je vous condamne à passer 3 jours dans les gêoles et à payer une amende de 50 écus.

Gardes, emmenez là

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
 
Marthedelavallee (décédé)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: