Che (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457.

Procès ayant opposé Che au Comté de Rouergue

Che était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce IV ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Che et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur, l'accusé ne s'étant point présenté, je recommande une amende de 20 écus et l'obligation de quitter le territoire du Rouergue dans les 24h suivant la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXVème jour du Xéme mois de l'année 1457, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre justice.

L'accusé na pas voulu venir se défendre.
Il se fait passer pour mort, malgré tout mes informateurs m'ont assuré qu'il avait bel et bien été vu aujourd'hui.
Considérant les faits et le coutumier qui nous rappelle que tout accusé est déclaré coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence, nous le déclarons coupable.
Nous le condamnons à une peine de 40 écus assortie d'une peine de 3 jours de prison pour avoir tenté de se faire croire mort.

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 3 jours de prison ferme