Bellefleurdeschamps (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 25/05/1456.

Procès ayant opposé Bellefleurdeschamps au Comté de Rouergue

Bellefleurdeschamps était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Toni_Montana
Nom du juge : Ego
Date du verdict : 25/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Alphaaaah porte plainte pour un flagrant délit d'escroquerie et de spéculation commis par pour l’achat et la revente De sacs de maïs acheté 3,80 écus et revendu 4.90 écus
Effectué par dame Bellefleurdeschamps

Fiche du prévenu
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bellefleurdeschamps

Vous remarquerez votre Honneur que le prévenu n’a pas de champ de maïs et achète au bas prix pour revendre plus cher

Lettre reçue

Bonjour madame le procureur ! je souhaite porter plainte contre Bellefleurdeschamps pour m'avoir acheter le maïs que je vendais au tarif maximal de 3,80 écus pour le revendre le même jour a 4,90 écus!!

Moi je respecte la loi et permet au jeune joueur de s'installer au détriment de mon porte monnaie. je me sen voler !

Vu remarquerai que j'ai payé a mes frai la preuve ! et vous remarquerai aussi que Simbad et hors tarif règlementer

http://picasaweb.google.fr/Alphaaaah/Royaume/photo#5199139047071322850

merci d'avance pour votre action qui sera je n'en doute point juste et équitable

Votre honneur

Le prévenu doit répondre de ses actes
Pour Escroquerie

Peuvent-être requis :
- de 1 à 5 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (RMI)

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Au vu de l'acte qui n'est pas d'une grande gravité, mais regrettant que l'accusé n'a daigné répondre de ses actes, la procure demande une amende de 20 écus

*se tourne vers messire Alphaaaah*

Quant a vous messire, sachez que je viens de recevoir missive du Wilthchire, et qu'on m'a beaucoup parlé de vous, je ne saurais trop vous conseiller de vous tenir a carreau

*toni retourne s'assoir*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Alphaaaah à la barre :

Citation :: Les preuves sont accablantes !

Votre honneur, je réclame réparation!

Enoncé du verdict :

Citation :: * S’installant dans son siège, dominant l’assemblée, le Juge Ego se mit à énoncer son verdict avec une voix claire et puissante *

Vu par la Cour l’instruction faite par le Prévôt du Rouergue, à la requête du Procureur Comtal du Rouergue, demandeur et accusateur contre dame Bellefleurdeschamps, ci-devant défenderesse et accusée ; qu’il soit su par tous que nous, sire Ego de Dénéré, Juge du Rouergue, déclarons qu’en ce Vingt-cinquième Jour de notre Seigneur du Mois de Mai de l’An de grâce 1456, la dame Bellefleurdescchamps est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés. Elle est donc condamnée pour le délit de spéculation, apparenté à une escroquerie.

* D’un ton calme, il continua *

Vu le décret comtal du Sixième Jour du Cinquième Mois de l'An 1456 relatif à la spéculation et la déstabilisation des marchés,

« Le Conseil Comtal a pris le décret suivant à savoir que la spéculation est interdite sur le sol Rouergat.

On entend par spéculation, tout achat en vue de générer des profits du travail d’autrui, hors vente ambulante dûment autorisée au préalable par le maire sur le marché de la ville.

Dans les faits, il est interdit d’acheter des produits en vue d’en tirer un bénéfice pécuniaire par la revente de ces mêmes produits sur les marchés rouergats. Sauf accord préalable du maire pour les marchands ambulants.

Est considéré marchand ambulant, toute personne étrangère au village, rouergat ou pas vendant ou achetant des biens autres que pour sa consommation personnelle.

La spéculation est un délit passible de poursuite judiciaire. »

* Il en arriva au moment fatidique*

Vu les faits et l’appréciation souveraine qui en est tirée par la Cour sur les conséquences de droit.
Attendu qu’il a été constaté que dame Bellefleurdescamps a acheté des sacs de maïs sur le marché à 3,80 écus avec l’intention d’en revendre la totalité ou la majorité le même jour à un prix de 1,10 écus supérieur.
En vertu du décret et de la volonté du Conseil susmentionnés, de l’absence du prévenu du prévenu durant le procès, nous prononçons donc une peine 35 écus d’amende, amende pour laquelle nous avons la certitude qu’elle pourra s’en acquitter mais qu’elle représentera une charge suffisante pour la dissuader de vouloir à nouveau enfreindre les règles d’ordre public en Rouergue.

* Se tournant vers sire Alphaaaah, il reprit avec une voix monotone *

Messire, vous êtes reconnu comme partie lésée et à ce titre, avez la sympathie de la Cour. Cependant, qu’il soit retenu et noté par vous que vous restez sous la surveillance étroite du Parlement du Rouergue et que celui-ci, malgré la sympathie qu’il a pour vous en cette affaire, n’en oublie pas moins votre passé troublé et le fort risque que vous représentez pour la tranquillité de notre province.
Malgré tout, sachez que le Parlement du Rouergue, dans un souci toujours plus important de Justice, ne saurait que trop vous encourager à continuer vos efforts pour devenir un honnête et bon sujet du Rouergue.

* Enfin, il s’adressa au greffier en ces termes *

Greffier, que les documents soient transmis aux archives comtales et que la peine soit exécutée !
Veuillez également faire savoir au condamné qu’il peut faire appel de la décision auprès de l’institution royale compétente.

* Puis, il quitta son siège et retourna dans son bureau *

Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus

» Cyrielleavelines (décédé)
» Max.le.roi (décédé)
» Che (décédé)
» Marthedelavallee (décédé)
» Vnt (décédé)