Hursulus (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 26/10/1457.

Procès ayant opposé Hursulus au Comté de Rouergue

Hursulus était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 26/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XVII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Hursulus et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle vous fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Madame le procureur je ne comprend pas pourquoi une telle accusation, je travail pour me nourrire et me voila derriere lâ barre pour me defendre de se que je n'est pas fait, je ne me rend meme pas en taverne le soir tellement que je suis fatiguer apres mes journee de travaille! pouvez vous me prouver ou me demontré les actes de trouble public????? Je vous remercie bonne journee

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: le trouble est que vous ête ici sans autorisation car nos frontières sont fermé même pour les travailleur comme vous donc je demande une amende de 20 écus et obligation de quitter le territoire dans les 24h suivant l'énoncer du verdict

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous , Aster, juge du Rouergue, en ce XXVIème jour du Xème mois de l'année 1457 allons rendre justice.

Dans l'affaire opposant Dame Hursulus au comté du Rouergue,
Le tribunal retiendra que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant nous pour terminer son procès.
Considérant que tout accusé est considéré comme coupable devant notre coutumier tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence,
Nous déclarons l'accusée coupable et le comdamnons à une amende de 20 écus

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

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