Ghorf

Ghorf Brigandage
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ghorf

procès opposant 2007-09-05, Ghorf au Comté du Périgord


Ghorf est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Ghorf au Comté du Périgord

Ghorf était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Procès instruit le 5 septembre 1455
Verdict rendu le
Accusateur Comté du Périgord
Accusé Ghorf
Plaignant Dame Stephie

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage

Le 5 Septembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : Le comté du Périgord-Angoumois
Procureur : Sieur Sanktuaire
Juge : Dame Charou

Accusé : Sieur Ghorf
Victime : Dame Stephie

*Le prévenu fut amené devant la cour, encadré par les gardes. Le procureur pénétra à son tour dans le palais de justice et entama la lecture de l'acte d'accusation.*

« Sieur Ghorf, vous êtes devant cette cour, présidée par le Juge Charou, pour avoir oser brigander sur les terres du Périgord Angoumois, comté ou le brigandage est un crime passible de prison. L'acte qui vous est reproché est d'avoir brigandé Dame Stephie sur la route entre Bergerac et Sarlat.
Vous lui auriez volé 3 barques, 6 morceaux de viande, 6 bouteilles de lait ainsi que 40 écus.
En respect du livre IV Op.6. Art.1, je vous met en procès pour trouble à l'ordre public. »

Rappel à la loi

LIVRE IV: DU DROIT PENAL

OP.6


Art 1.
Tout acte de brigandage sur les chemins de notre comté ou de cambriolage dans un village sera sévèrement puni. Le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur des marchandises volées afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuves des biens volés). Le récidiviste encourra la pendaison.
L'acte d'accusation pour brigandage est annoncé comme trouble à l'ordre public.

*Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

http://apu.mabul.org/apu-3-cpykbnwomdrsi2ml0ca7um2b.png.html

«Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté :

Tete de fer Sarlat
Elaniel Sarlat

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://chateauperigueux.actifforum.com/Table-des-Lois-f50/

Que suive la plaidoirie du prévenu. »

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que le sieur Ghorf est accusé par la dame Stephie de l’avoir brigandée sur les chemins et que ces accusations sont étayées de preuves jugées en la forme recevables par la Cour.

Que le sieur Ghorf, en l’agressant de la sorte lui aurait, selon la victime, dérobé 3 barques, 6 morceaux de viande, 6 bouteilles de lait ainsi que 40 écus.

Que la preuve a été apportée dans ce tribunal que la bourse même de la victime ne contenant que 12.78 écus.

Que l’accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés.

Que l'accusé affirme avoir été lui aussi victime d'un brigand et n'avoir cherché qu'à recuperer ses biens.

Qu'il est fait état dans les pièces présentées par l'accusé pour se defendre d'une seconde attaque commise par se dernier deux jours avant celle qui lui vaut d etre présent devant cette Cour.


J'estime que les faits de brigandages sont constitués et déclare le prévenu COUPABLE de trouble à l'ordre public.


Par conséquent messire, je vous condamne à une amende de 480écus soit environ le benefice que vous semblez avoir tiré de l'attaque de la dame Stephie et également au versement de la même somme à votre victime afin qu'elle puisse récupérer son du avant le 15 octobre de cette année, cet acte devra etre prouvé au juge d'application des peines messire Roland_deschain avant la date citée plus haut. Si vous ne le faisiez pas messire, sachez que vous encourriez alors des sanctions bien plus lourdes, mais puisque vous affirmez avoir vous aussi été victime d'un vil brigand et avoir subi les déconvenues que cela occasionne, je ne doute pas que vous aurez a coeur de rembourser au plus vite cette pauvre femme.

Ensuite, afin que vous vous souveniez que le fait de brigander ne vous apportera rien de bon, je vous condamne également à une peine de prison de 2 jours durant lesquels vous pourrez mediter sur vos actes et leurs consequences.

La récidive n'est pas retenue à votre encontre attendu que vous n'aviez nullement été averti après votre premier mefait, mais sachez toutefois que ce jugement n'exclue absolument pas qu'un nouveau procès soit ouvert à votre encontre pour le second acte de brigandage que vous avez commis.

« Charou se leva et tapa un coup vif sur le bureau »

Affaire jugée!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

Peine
480 écus d'amende
2 jours de prison