HT: Ghorf

Comté du Périgord-Angoumois
Office de Justice: Ville de Sarlat

Procès pour haute trahison

En date du mois de septembre 1455
Procès instruit le 18 septembre

Nom de l'accusé: Ghorf

Procureur: Sanktuaire
Juge: Charou

Acte d’accusation

Citation :: Le 18 du mois de septembre de l an de grâce MDCLV,

Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Sanktuaire
Juge : Charou

Accusé : Sieur Ghorf
Victime : La mairie de Sarlat

*Le prévenu qui attendait la peine de son précédent proçès fut ramené, sans ménagement, par les gardes, au sein du palais de justice. Sanktuaire le regarda en soupirant.*

« Sieur Ghorf, je vais enoncé votre nouvelle acte d'accusation, vous comparaissez aujourd’hui ci devant la cour, présidé par le Juge Charou, car vous êtes accusée selon l' article 3.5 Opus 5 du Livre IV du Codex Périgourdin d'avoir commis un acte de haute trahison. En effet vous avez été surpris, par Dame Opale, durant la nuit du 15 au 16 Septembre 1455 alors que vous tentiez d'attaquer la mairie de Sarlat. Puis dans la nuit du 16 au 17 Septembre vous avez récidivé, attaquant une fois de plus la mairie de Sarlat, et étant repéré cette fois par Dame Chittazabe.»

Rappel de la loi :

LIVRE IV : DU DROIT PENAL

Op.1

Art 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Op.5

Art 3.5. Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal.

* Le Maire fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Preuve des attaques:

https://2img.net/r/ihimizer/img172/2536/attaquedeghorfew3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img293/7403/rvoltemairierv7.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté :

Tete de fer
Elaniel

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=197058

Que suive la plaidoirie du prévenu.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *L'habitué arriva*

J'ai une idée ! On fait un jeu, vous me mettez la plus grosse peine possible.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Sank regarda l'homme en levant le yeux au ciel.*

Vous me facilitez le travail en ne vous défendant. J'aimerais savoir ce qu'il vous a pris? Vous avez des tendances suicidaires?

Attaquer une mairie est un acte grave, vous devez le savoir. Et le faire à deux reprises est d'autant plus répréhensible.

Pour votre comportement, je demande la peine capitale.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Il reprit*

4 tentatives et non 2

La peine capital ? Mettez moi une grosse amende pour renflouer les caisses et remettez moi un proces pour mes 2 tentatives supplémentaires, cela serait plus marrant.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Opale pénétra dans la salle du tribunal, assez émue : c'était la première fois qu'elle y mettait les pieds.

Elle salua courtoisement le juge et le procureur avant de faire son témoignage.

"Je suis Dame Opale, habitante de Sarlat.
La nuit du 15 au 16 septembre 1455, j'effectuai ma dernière nuit de surveillance en tant que chef des maréchaux . La nuit avait été plutôt tranquille et alors que je repassais devant la mairie de Sarlat, j'entendis des bruits suspects qui m'alertèrent.
Je dégainai mon épée et courus aussitôt dans la direction d'où venaient ces bruits. J'aperçus des personnes ( que je n'ai pas reconnu dans la pénombre) tentant de s'introduire dans la mairie par la force.
Une bataille m'opposa à l'un des assaillants tandis que les autres prirent la fuite.
Dans cette bataille, je parvins à faire tomber la capuche qui masquait le visage de mon adversaire.
C'est ainsi que je pus reconnaitre, à ma grande stupéfaction, le sieur Ghorf.
Comment un homme que j'avais accueilli à son arrivée à Sarlat, et qui s'était révélé charmant avec moi, pouvait-il se comporter aussi mal ?
Ghorf profita de ce moment de surprise pour me repousser violemment avant de s'échapper.
Heureusement, mes seules blessures furent morales.
Le lendemain, aux premières heures, j'envoyai mon rapport à Messire Valnor.
Ce même soir, je l'appris par la suite, Ghorf tenta de perpétrer son forfait.
Encore une fois il fut mis en échec ,cette fois grâce à Dame Chittazabe."

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Chittazabe, aussi impressionnée qu'Opale, se leva timidement et s'approcha pour témoigner.

Bonjour, Je m'appelle Dame Chittazabe et je suis douanière à Sarlat. Il m'arrive aussi de travailler pour la maréchaussée comme cette nuit du 16 au 17 septembre 1455.

Je faisais ma ronde comme d'habitude. J'étais sur mes gardes puisque Dame Opale s'était battue contre l'accusé la nuit précédente. Je m'approchais de la mairie quand j'aperçu un groupe d'hommes essayant d'entrer à l'intérieur. Je courus dans leur direction avec mon arme en criant pour les stopper. Ils se sauvèrent tous en courant excepté Ghorf qui me regarda avec mépris sans bouger, comprenant qu'il finirait sa nuit en prison..... Je n’eus guère d'efforts à faire pour lui attacher les mains et l'emmener tout droit derrière les barreaux.

Je vous remercie de votre attention et souhaite que tout ceci ne se reproduise plus.

Dame Chittazabe s'en retourna et alla s'assoir en écoutant la suite du procès.

Verdict

Citation :: "Attendu que le sieur Ghorf a été surpris à deux reprises à l'heure du début de ce procès par les marechaux sarladais alors qu'il tentait de s'introduire par la force dans les locaux de la mairie.

Attendu que cet acte, du fait de l'inquiétude qu'il a suscité et des raisons obscures le motivant porte sans conteste atteinte à la mairie de Sarlat.

Attendu que le sieur Ghorf ne nie en rien les faits qui lui sont reprochés mais en confesse d'autre qui seront très bientôt examinés par cette cour de justice

Attendu que le sieur Ghorf semble prendre son passage devant la justice comme un jeu.

J'estime que les faits de haute trahison sont constitués et déclare le prévenu COUPABLE.

Messire Ghorf, pour avoir tenté de nuire gravement aux intêrets de la ville de Sarlat, je vous condamne à une amende de 400 écus. Cependant comme les fortes amendes ne semblent guère vous faire passer vos fâcheuses habitudes, vous irez également faire un séjour dans les bras de notre bon bourreau messire Blackgogor qui se fera un plaisir de vous attacher au pilori afin que les sarladais et tout le comté puisse venir vous remercier des nuits d'inquiétude que vous leur avez causé.
Après cette éprouvante journée, vous serez heureux de pouvoir vous reposer dans les geôles du château où je vous réserve dès à présent un séjour d'une durée de trois jours durant lesquels vous pourrez méditer sur vos actes et leurs conséquences."

Charou saisit le petit marteau et tapa un grand coup

"Affaire jugée !"
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Peine

Citation :: 3 jours de cachot

Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos

Code:: Procès