Pascalledieu - TOP - Coupable (x2) (banni 3 mois)

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Pascalledieu
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Carapatouille

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de 1 écu et une bannissement de Touraine de 3 mois


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine porte devant vous en ce jour du 25 janvier 1458 une affaire de Trouble à l'Ordre Public, en l'espèce du brigandage.

* Se tourne vers le Juge *

Cette affaire concerne messire Carapatouille qui a été agressé dans la nuit du 23 au 24 janvier 1458 par un groupe composé de deux hommes. Ceci s'est passé sur la route reliant Tours à Vendôme.

La victime ayant réussi à se traîner, tant bien que mal jusqu'au bureau de notre Prévôt où sa plainte a été recueillie.
D'après l'enquête effectuée, et la description par la victime de ses agresseurs, les auteurs ont été identifiés, et ce de façon formelle. Il s'agit de messires Louislevaillant et Pascalledieu.
Voici la preuve de l'identité des auteurs de cette infraction : https://2img.net/r/ihimizer/i/attaque2.png/

Or, d'après le coutumier de Touraine :
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
Le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
1. Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d 'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Ce genre d'actes est absolument intolérable sur notre sol !

* Montre le banc des accusés surveillés par les agents de Police du Duché *

C'est grâce à l'efficacité des agents de Police de notre Duché que l'un des auteurs a pu être interpellé et présenté devant vous en ce jour en ce tribunal. Il s'agit de messire Pascalledieu.

Nous appelons à la barre la victime, messire Carapatouille afin qu'il nous relate les faits.

Merci de m'avoir écouté.

* Retourne s'asseoir *

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge, mes respects.

Les services de la prévôté m�ont fait savoir que le prévenu avait quitté le territoire tourangeau. Hélas, nous n�avons rien pu faire. La fuite du prévenu est un aveu, comme le précise l�article 2.4.5. alinéa 16 du coutumier de Touraine :

« Constitue le délit de fuite, le départ, ou sa tentative, d'un lieu dans lequel un accusé a été assigné à résidence; avant la levée de ladite assignation, ou par dérogation, par les autorités compétentes. Le délit de fuite est considéré par le Juge comme un éventuel un aveu du délit ou du crime à l'origine de l'assignation, et le cas échéant rajouté comme circonstance aggravante. »

Par conséquent, Monsieur le juge, je requiers contre le prévenu une amende de deux cents écus pour brigandage, à cela ajouté la somme de cent écu pour outrage à la Cour et délit de fuite. Je demande en outre que le prévenu soit interdit de séjour en Touraine pour la durée de trois mois.

Je n�ai plus rien à ajouter.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

La Défense a appelé Untel à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Carapatouille à la barre

*Carapatouille s'avance doucement en boitant*
Bonjour, je crois que je n'ai guère à rajouter aux propos du procureur. C'est une vilaine affaire de brigandage comme vous en avez du le voir beaucoup M. le Juge.

Cela s'est donc passé dans la nuit de samedi à dimanche. Je rentrais tranquillement a la maison. J'etais armé mais seul. Jamais je n'aurais pensé qu'un groupe de bandit oserait attaquer en plein centre de la Touraine. Dans leur grande generosité, ils m'ont laissé la vie sauve.

* Carapatouille regarda les deux hommes dans le box des accusés*
Ils ont du s'y mettre a deux pour m'abattre ... chose qui me rend fier soit dit en passant (même si j'aurais préféré résister).

* regarde a nouveau le juge *
J'aimerais avoir réparation et donc qu'une partie de l'argent pris à ses sires me soit restitué.

Merci de m'avoir ecouté.

Citation :

Verdict de la Cour

Encore le meme? Cela va etre encore plus rapide que pour son premier jugement. Les gardes étant parti a sa recherche, je me vois dans l'obligation d'employer les grands moyens.

Ainsi, Moi, Hijikata, Juge de Touraine, déclare l'accusé coupable et lui interdit tout sejour ou passage dans le duché de Touraine pour une durée de trois mois ainsi qu'une amende symbolique d'un ecu, en esperant que les gardes puissent trouver cela dans ses poches.

Fait à Tours, le 18 fevrier 1458