Nethi [Trouble à l'ordre public]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Nethi au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nethi était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Juillet 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 20 Juillet 1460
    Verdict rendu le 4 Août 1460[/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Nethi[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Belgarion.[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti de Ryssel et Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Belgarion entrât au tribunal, en marchant d'un pas ferme .Saluât le Juge et les personnes présentes .il tenait à la main un parchemin qu'il commençât à lire d�une voix haute et forte en regardant le juge droit dans les yeux.

Dame Nethi s'est attaqué dans la nuit du 19 au 20 fevrier 1460 à deux personnes honorables qui voyageaient dans notre Duché . Dame tiphaine et Messire Vastapann
L�accusé n�a pu être mis en procès avant ce jour car il avait fuit lâchement le duché suite a ses exactions.
Le voici de nouveau en nos terres, je vous soumets donc ce dossier.

* Expéditeur : Vastapann de Gien
* Date d'envoi : 20/02/2012 - 06:37:47
* Titre : plainte

* Bonjour dame Alienor,

j ai été victime de rackette 2 fois, la premiere est en partant à Sancerre,
j etait accompagné de damoiselle Tiphaine, un dénommé Liam, fils de Chantyl et Bartsimson, il nous a prit toute notre marchandise ce qui fait en tout ;

- 22 poisson
- 2 morceaux de viande
- 2 legumes
- 2 bouteilles de laid,
- 60 écus, plus les ecu de Tiphaine.

Ceci s ai passé en allant de Gien vers Sancerre la nuit de samedi à dimanche.

Ensuite, vu que je connait bien Bartsimson, je n ai pas encore deposé de plainte a l egard de son fils je vais dabord essayer de voir si je ne peu pas m arranger directement avec lui,
je vous tiendrait donc au courant de la suite des evenement.

Par contre, la nuit de dimanche a lundi,
toujours avec tiphaine, j ai encore une fois été racketté,
cette fois par un dénommé Amauri, et une dénommée Nethi,
pour ceux ci il n avait plus grand chose a me prendre, car il ne me restait plus que 18 écu, mais quand même,
pour eux je désirerait déposé ma plainte immédiatement si cela vous semble possible.
Je vous joins la preuve en annexe.

http://img860.imageshack.us/img860/9335 ... amauri.jpg


Tend un parchemin à l'huissier pour le transmettre au juge:
Votre Honneur, je vous rappelle que le délit dont est accusé Dame Nethi relève du Trouble à l'Ordre Public, et est cité dans le livre V du droit pénal.
[quote]Chapitre II : des actes répréhensibles
Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
[/quote]

Dame Nethi je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public pour racket .
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou tout autre personne à votre convenance.

Voici également un second parchemin sur lequel vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand Coutumier (http://orleans.wikidot.com/ )

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Messire juge

L'accusé n'a point jugé utile de défendre sa personne car il sait très bien que les preuves à son encontre sont irréfutables.

Je vous demande donc une peine de 3 jours de prison.

Le procureur retourne s'assoir en attendant le verdict du juge

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Une fois que le procureur eut terminé et que l'accusé, absent, n'est daigné se défendre, il fit signe au greffier de prendre note du verdict*

- Que l'accusé n'a daigné se présenter au tribunal,
- Qu'elle a surement usé de la violence physique,
- Qu'elle a usé de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Fait une petite pause avant de reprendre*

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés. Nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 15 écus pour avoir dépouillé de brave voyageur.

Gardes, emmenez la en geole.

*Marteau tapé*

Affaire suivante.

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote]