[Trouble à l'ordre publique ] Gnafron

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Gnafron au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Gnafron était accusée de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

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    An de grâce 1458 le 26 septembre

    Procureur : Alienor28
    Juge : Islington
    Accusé : Gnafron
    Victime : Bel.garath

    *Alienor s'approche de la barre avec un dossier conséquent sous le bras*

    Monsieur le juge je viens par la présente requérir une demande de mise en procès contre cet homme Gnafron pour racket en vertu du grand coutumier

    voici les faits

    Cet homme a attaqué avec des complices messire bel.Garath dans la nuit du 12 au 13 juin de l'an de grâce 1458 le laissant inanimé sur le bord de la route. De plus cet homme passe son temps à écumer les routes du Duché afin de détrousser tous les voyageurs aussi plus récemment il a agressé une femme. Peu lui importe qui il rencontre il passe son temps à le faire ne vivant que de larcins.

    voici les preuves que la maréchaussée m'a transmises

    *Alienor s'approche du bureau du juge et lui dépose le dossier *

    http://i66.servimg.com/u/f66/11/76/60/07/racket10.png
    http://www.servimg.com/image_preview.php?i=607&u=11103515

    Vous pouvez convenir avec moi Monsieur le juge que ces actes ne peuvent rester impunis

    Les faits parlent d'eux-mêmes.

    Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais

    LIVRE III : DU DROIT PENAL :
    Article XVIII :
    Trouble à l'ordre public:

    Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

    -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
    -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
    -Toute personne usant de la violence physique en taverne. ?
    -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. ?
    -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
    -Toute personne usant de diffamation
    -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). ?
    -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
    En vertu de ceci Monsieur le juge, je vous demande de poursuivre cet homme pour Trouble à l'ordre public

    *Alienor se rassoit*

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[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

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        Gnafron arriva à la barre boitillant *

    Bonjour à tous, enfin c'est pour quoi que vous me faites venir ici, je suis en indisponibilité depuis 30 jours à cause de vos armées …

    Ce messire, je le connais pas et je ne suis pas du tous la personne que vous accusé, je pense que votre pigeon c'est trompé de destinataire, enfin regardez moi, suis un pauvre homme, j'imagine que vous devez avoir d'autre chose à régler.

        Gnafron salua les jurés et s'asseya, la jambe étais encore douloureuse *

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[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

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    *Melisende entre dans le tribunal, le dossier de Gnafron à la main. Il s’agit là de son premier réquisitoire et tient à le mener de manière exemplaire.
    Elle s’approche de la barre, salue d’un léger signe de tête madame la Juge.*

    Madame la juge, vous n’êtes point sans savoir que messire Gnafron n’en est pas à son premier larcin, au vu de l’épaisseur de son dossier.

    Dépourvu de foy, il s’attaque régulièrement à des voyageurs, les détroussant parfois du peu de valeur qu’ils possèdent et se permet de nier l’évidence.

    Au vu de son léger boitillement qu’il sait fort bien mettre en avant, vous ne pourrez que constater que messire Gnafron est un bon comédien, essayant par là même de se faire considérer comme une victime.

    Ne vous laissez pas abuser Madame la Juge.

    Messire Gnafron étant de nouveau à Blois, je vous demande donc madame la juge, de le déclarer coupable des faits qui lui sont reprochés, et je requière à son encontre une amende de 30 écus assortie d’une peine de prison ferme de 6 jours.

    *Melisende s’en retourne à sa place, attendant avec impatience la réponse de madame la juge, à son premier réquisitoire.*

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[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

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        Gnafron écouta le réquisatoire de la jeune dame *

    Votre première ? Vous auriez pu faire bien mieux, vous allez vous améliorez, je l'espère pour vous.

    Comédien ? Vous vous trompez fortement sur mon cas, je suis arrivé ici d'urgence car une armée ma une nouvelle fois passé dessus, Vlam plus d'un mois à rester la … et vous voulez en plus me mettre 6 jours en prison ???? C'est intolérable, d'autant plus, que le messire que j'aurais soit disant racketter n'est pas ici, donc impossible qu'il reconnaisse son assaillant, comment pouvez vous être sur que se soit moi ???? Nous sommes en plein erreur judiciaire, Vos preuves ? vous en avez aucune et c'est bien la le soucis, un homme qui a ou aurait été racketté arrive en disant que un tel la volé, vous y croyez vous ? Moi non … Franchement qui donnerait son nom après avoir volé une personne, on frise le ridicule, c'est Bel.Garath le comédien, c'est sur, moi suis juste un pauvre voyageur une nouvelle fois attaqué par une armée, trop c'est trop !

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[u][b]L'accusation a appelé Bel.garath à la barre[/u]

 Voici son témoignage : [/b]

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        Bel. arriva dans la salle de l'audience. Certes cela faisait un long moment qu'on l'attendait, mais il n'avait pu venir avant.

    On aurait soit-disant retrouvé le malfrat coupable du racket dont il avait été victime cet été. Il entra donc, et ne put réprimer un visage de dégoût en reconnaissant son agresseur.*

    Mesdames, Messires, Crapule….
    Je me nomme Bel.Garath, pour ceux qui ne me connaitraient pas encore. Cet été, alors que je remontais de Castelnaudary, avec sur moi toute ma fortune de la vente de mes deux champs, dans le but de me réinstaller à Gien. En effet, j'ai été par le passé Giennois, et le village me manquait….bref. C'est donc le baluchon remplit de pas moins de 900 écus que je prends tranquillement la route en direction de l'Orléanais. Tout se passe pour le mieux jusqu'à Saint-Aignan. Cependant, lors de mon voyage nocturne entre Saint-Aignan et Blois, je me suis fait agressé par trois individus, dont cette crapule ici présente, ainsi que deux femmes.

    Bien entendu, je ne connaissais pas leur nom jusqu'au mois d'Août ou Septembre, je ne me rapelle plus.
    Un jour, alors que je rentre chez moi, je trouve un message du dit sieur ici présent, me disant qu'il avait en sa possession un objet sans aucune valeur financière à ses yeux, mais qui m'appartenait. Il s'agissait d'un tout petit caillou que ma feue bien-aimée m'avait offert. Malheureusement, ivre de rage, je n'ai gardé le message et je l'ai brûlé (effacement automatiques des courriers) après avoir répondu a cet individu.

    Ainsi donc, pour en revenir à notre affaire, je reconnais tout à fait cet individu. Comment oublier le visage d'un homme vous ayant roué de coups pour s'emparer de toute la richesse amassée dans une vie?
    C'est pourquoi, je demande réparation de l'agression et du préjudice dont j'ai été victime.

    *Après s'être exprimé, Bel. regagna son siège en jetant un regard noir à l'énergumène. Une chance pour la crapule qu'on ait obligé Bel. de déposer les armes à l'entrée du tribunal.*

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[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

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 [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

    Laceter, le Juge d'Orléans entra dans la salle d'audience, le dossier de cette affaire sous le bras, suite au délibéré. Il s'installa et s'adressa à l'accusé:

    Messire Gnafron,

    Vu les textes de loi relatives au brigandage ou racket…

    Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

    Attendu que le témoignage du plaignant Messire Bel.Garath a bien mis en êvidence les faits et preuves qui vous accable et qui plus est, vous a reconnu le jour du délit et pendant l'audience, en cette salle

    Attendu que cela n'est point votre premiére condamnation, que vous avez été jugé et condamné coupable de trahison par une accusation antérieure récente, la récidive est ainsi reconnue

    Attendu que vous ne reconnaissez point les faits malgré les preuves qui vous accable

    Attendu de ne pouvoir laisser impuni un tel acte et comportement

    Attendu que vous êtes reconnu d'avoir usé de la force pour obtenir les biens d'autrui, que ceci est bien un acte de brigandage ou racket passible de Trouble à l'Ordre Public, que la récidive est manifeste

    Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 6 jours de prison ferme et une amende de 50 écus.

    Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

    Gardes, emmenez et prenez soin de l'accusé.

    Le Juge referma le dossier, déclara la séance levée en tapant de son marteau pour mettre fin à cette audience.

    Orléans, le 19 décembre de l'an de grasce 1458

    Laceter, Juge d'Orléans

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de 6 jours de prison ferme et une amende de 50 écus.[/b]

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