jeremI
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 |  Sujet: Myrandha- TOP- COUPABLE Mar 4 Oct - 22:13 | |
| Duché de Touraine
Procès pour TOP
Procès instruit le 26 du mois d'Août de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 20 du mois Septembre de l'an de grasce 1459
Nom de l'accusé : Myrandha
Procureur : Senctus
Juge : Tayabrina.Reudi
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 26ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Myrandha pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.
La prévôté a constaté que la dame Myrandha, habitant de Saint-Aignan en Berry, est arrivée ce 25 août 1459 à Loches.
Elle porte épée et bouclier et possède 643 écus.
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en voyage.
Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Les criminels du Ponant, toujours égaux à eux-même, ne daignent que trop rarement répondre à nos accusations marquant par ce biais leur mépris pour nos institutions et nos lois mais aussi pour votre Jugement. Considérant la menace qu'ils représentent pour la Touraine et leur capacité de nuisance, je ne saurais trop vous conseiller de leur infliger une peine incapacitante.
Prenant en compte vos précédents jugements et votre refus de leur accorder une mort qu'ils méritent largement, je vous demande d'infliger une peine de 3 jours de prison assortie de la saisie de leur bourse. Dans le cas présent, une amende de 597 écus. En cas de récidive et de retour sur notre sol avant la fin du conflit, il ne fait aucun doute que la mise à mort sera notre seule option.
Pour préserver la Touraine,
Senctus, son Procureur pour encore quelques heures. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- -
Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- En ce 21 du mois de septembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous sont conférés par sa Seigneurie Llyr di Maggio, d'Astralgan, Duc de Touraine, Nous, Tayabrina Reudi, Juge de Touraine allons rendre le Verdict dans cette affaire
Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir la situation irrégulière en notre sol.
Eu égard aux absences d'explications de la prévenue quand aux charges qui ont été retenues à son encontre qui n'a pas daigné comparaitre devant cette cour.
Eu égard au fait que la prévenue a quitté le Duché sans même attendre la fin de son procès marquant de ce fait un mépris total pour notre institution.
La prévenue est condamnée pour transgression du décret portant sur la libre circulation des étrangers en Touraine pour ne pas s'être annoncée à nos autorités.
Reconnaissons la dénommée Myrandha coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.
Myrandha vous êtes accusée de délits graves. Pour des raisons humanitaires et afin de conserver l'idée d'une proportionnalité des peines, nous appliquerons des peines dites mineures telles que les énumères notre coutumier : prison ou amendes.
Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à deux jours de prison ferme ainsi qu'une amende de 15 écus. La peine prend effet dès à présent !
Nous prévenons l'accusée qu'il ne doit plus mettre les pieds en Touraine jusqu'à la fin de la guerre sous peine de mort. Elle sera appliquée ou par nos armées ou par notre justice.
L'accusée n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !
Justice est donc faite ! Peine : - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 15 écus.
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