jeremI
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 |  Sujet: Josh. TOP- COUPABLE Mar 4 Oct - 22:10 | |
| Duché de Touraine
Procès pour TOP
Procès instruit le23ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 20 du mois de Septembre de l'an de grasce 1459
Nom de l'accusé : Josh.
Procureur : Senctus
Juge : Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 23ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Josh. pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Josh., habitant de Sancerre en Berry, est arrivée ce 22 août 1459 à Loches.
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en voyage.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Les criminels du Ponant, toujours égaux à eux-même, ne daignent que trop rarement répondre à nos accusations marquant par ce biais leur mépris pour nos institutions et nos lois mais aussi pour votre Jugement. Considérant la menace qu'ils représentent pour la Touraine et leur capacité de nuisance, je ne saurais trop vous conseiller de leur infliger une peine incapacitante.
Prenant en compte vos précédents jugements et votre refus de leur accorder une mort qu'ils méritent largement, je vous demande d'infliger une peine de 3 jours de prison assortie de la saisie de leur bourse. Dans le cas présent, une amende de 53 écus. En cas de récidive et de retour sur notre sol avant la fin du conflit, il ne fait aucun doute que la mise à mort sera notre seule option.
Pour préserver la Touraine,
Senctus, son Procureur pour encore quelques heures.[ Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- -
Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 20 Septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de Touraine, Tayabrina.reudi, dans l'affaire suivante :
Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: Situation irrégulière en notre sol.
Faisons savoir à l'accusé que la prévôté ne reconnait nullement avoir autorisé l'entrée et à circuler librement sur notre sol. Et que c'est à lui de se manifester auprès de la prévôté pour signaler sans présence, non le contraire ! Lorsque l'on souhaite pénétrer dans un Duché, on s'informe avant des lois en vigueur et l'on s'annonce.
Eu égard au fait que le prévenu est entré en Touraine alors qu'il est habitant de Sancerre en Berry, Duché actuellement en guerre contre la Touraine, qu'il est arrivé le 22 août 1459 à Loches.
Reconnaissons le dénommé Josh coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.
Josh vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure.
Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à 1 jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent ! A l'issue de sa peine le condamné devra quitter le Duché de Touraine et ce sans aucune autre forme de rappel. Si il ne s'exécute pas de cette close, il sera de nouveau poursuivie par cette même cours pour non respect d'une décision de justice.
L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !
Justice est donc faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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