Ambrelus - 13.VI.1459 - R - Escroquerie

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour  Escroquerie  [/color]

En date de juillet 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 13.VI.1459
Verdict rendu le 8.IX.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown] Ambrelus      [/color]

[u]Procureur[/u]: Alleaume
[u]Juge[/u] :  Garcimore  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]    * Une nouvelle affaire d'escroquerie pour la ville de Saint-Aignan, c'était la seule ville pour le moment à rendre des dossiers dans ce domaine, il ne comprenait pas qu'il n'en soit pas autant pour les autres villes. Il attrapa tout ce dont il avait besoin à l'ouverture d'un procès, il arriva ensuite au tribunal, et commença la lecture de l'acte d'accusation afin que débute ce nouveau procès.*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 13ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Ambrelus, sous le chef d'inculpation d'escroquerie

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

- Livre III : De l'universalité d'action : « Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »

* Une fois la coutume prononcé, le jeune homme refermé ce qui pouvait être la bible juridique du Berry, c'était quelque chose qu'il fallait connaitre pour ne pas être en infraction.*

Dame Ambrelus !
Vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits d'escroquerie... Il est apparu aux services de la justice que vous avez détourné la somme exact de 753,30 écus au Duché du Berry. Ce qui est une somme énorme ! Cela représente plusieurs mois d'impôts non payés, de relances sans réponses.
Hors vous savez qu'il est obligatoire de payer ses impôts, tout le monde qui a des terres payes des impôts !
D'autant plus que vous allez et vous venez de votre retraite, pour effectuer vos activités quotidiennes, mais vous ne répondez jamais aux missives des forces de l'ordre ! Ce qui est une honte ! J'ose espérer que vous vous rendrez devant le tribunal.

J'ai demandé à notre Juge un délais de 12 jours pour que vous répondiez sans quoi ma fermeté sera sans appel.
Vous pouvez demandé conformément à notre Coutume à ce que les intérêts vous soit remboursé par votre maire, et établir un échelonnement de paiement.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense et à notre témoin..

Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 13/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er    [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense [/u]: Hereonus
[quote] Voici son témoignage :
Votre honneur,

Si je témoigne devant vous aujourd'hui au tribunal et dans le but de confirmer que dame Ambrelus regardée par les services de police de Saint-Aignan, n'a toujours pas payé ses impôts et elle a bien été vu plusieurs fois de passage dans le village même étant a la retraite. La police de Saint-Aignan a été informée du non-paiement d'impôt de la dame le 15 mars 1458. Elle qui passait régulièrement au village a été contactée à deux reprises soit le 25 mai ainsi que le 13 juin dernier. Elle doit un montant total de 753 écus, les services de police on laissé beaucoup de temps sans n'y avoir aucune réponse et j'ai donc décidé de laisser le dossier dans les mains de mes supérieurs.

Merci d'avoir écouté mon témoignage

Hereonus, lieutenant, Saint-Aignan[/quote]


[u]Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote]    Le prévenu a été relaxé.  Chère dame vous avez toutes mes félicitations et je vous encourage a propager votre noble idéologie contre l'engraissage des velus.

Vos impôts n'auraient servis qu'a engraisser la clique de félons corrompus au pouvoir, je ne peux donc qu'admirer un si noble geste.

(et on se voit à la sortie du tribunal pour ma petite enveloppe hein)

En ce 8 ème jour du mois de septembre de l'an 1459, moi, Garcimore de Vicq, Juge du Berry par la grâce des armes, je vais rendre mon verdict.

Je prononce la relaxe. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.[/i][/size][/color][/quote]