Tkr57_1 - 19.VI.1459 - R - Escroquerie

Duché du Berry
Office de justice

Procès pour Escroquerie.

En date de juin 1459

Procès instruit le 19.VI.1459
Verdict rendu le 8.IX.1459

Nom de l'accusé : Tkr57_1

Procureur: Alleaume
Juge : Garcimore

Acte d’accusation :

Citation :: * Une nouvelle affaire d'escroquerie pour la ville de Saint-Aignan, il fallait dire que les services de polices travaillaient fort dans cette ville, et donnait du coeur à la réussite. Il attrapa le dossier et il entra dans son tribunal afin de faire la lecture de l'acte d'accusation qui allait faire débuter un nouveau procès pour non paiement d'impôts. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 19ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Tkr57_1, sous le chef d'inculpation d'escroquerie

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

- Livre III : De l'universalité d'action : « Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »

* Une fois qu'il eu finit de lire la loy, il referma le Coutumier, puis le déposa sur son bureau à côté de tout les dossiers qui s'y trouvait..*

Messire Tkr57_1 !
Vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits d'escroquerie... En effet, voila fort longtemps que vous n'avez pas voulu payer vos impôts, d 'après ce que les comptes de votre mairie indique !
Vous devez pas moins de 700,87 écus au Duché du Berry ! Ce qui représente des mois et des mois de fraudes fiscales ! C'est une honte, qu'un artisan de votre classe puisse gruger ainsi le Berry et ne point payer ce que vous lui devez !

Vous avez été apperçu pas plus tard qu'hier dans votre ville par les services de polices, vous ne prenez même pas la peine de répondre aux missives amiables que vous envois votre Lieutenant.. Nous vous laissons un délais de 8 jours en accord avec la juge pour venir témoigner.
Nous vous engageons à CONTACTER votre Maire, afin qu'il vous rembourse les intérêts à payer, et que vous ne payez que les impôts que vous devez sans les majorations.. Mais attentions, si vous ne venez point à le faire la justice serait sans pitié !

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense et à notre témoin..

Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 19/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Tkr57_1

Citation :: Voici son témoignage :
Félicitations au duché du Berry!
Merci aux honnètes villageois qui venu chez les moines m'ont prévenu de ma mise en accusation.
S'attaquer à des gens en retraite depuis plus d'un an! Prélever des écus à quelqu'un qui n'en perçois même plus!
Le duché est-il en grave déficit pour chercher des sources d'argent faciles commes-celles-ci?

Quand je vois des choses comme celles-ci, je regrète amèrement d'avoir quitté mes attaches pour venir vivre ici!

Félicitez vous de l'efficacité de vos services de police, moi j'appelle ca de l'incompétence et du non respect des honnêtes villageois. Un grand merci à vos services de vouloir me mettre sur la paille et m'achever!

J'espère très sincèrement qu'un non lieu sera prononcé et que je recevrais des excuses de vos services d'ordres!

(HRP: pour votre gouverne, retraite depusi plus d'un an. Connexion une fois par mois, et encore, pour que mon personnage ne soit pas supprimé si l'envie me revenait de reprendre le jeu.)

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict :

Citation :: Le prévenu a été relaxé. Voila un honnête citoyen paisible et pieux, puisque souvent au monastère, que l'on vient déranger pour de vils questions monétaires ?

Je trouve ça honteux.

En ce 8 ème jour du mois de semptembre de l'an 1459, moi, Garcimore de Vicq, Juge du Berry par la grâce des armes, je vais rendre mon verdict.

Je prononce la relaxe.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.